Fourniture et livraison de denrées alimentaires (relancée suite à la déclaration de 2 lots infructueux)

Communauté de communes Loire et Nohain

Fourniture et livraison de denrées alimentaires (boulangerie - fromages et laitages) destinées à la confection de repas pour les restaurants scolaires, pour les enfants de l'espace multi accueil petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guilmot SAS
• SARL Chobert

Qui ?

• Communauté de communes Loire et Nohain

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages

Où ?

• Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-11	Avis de marché
2011-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Le marché est composé de 2 lots.Les quantités de chaque denrée sont précisées dans les bordereaux des prix unitaires annexés à l'acte d'engagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Chollet - BP 70
Code postal: 58203
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-loire-nohain.fr 🌏
Courrier électronique: ccln@cc-loire-nohain.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049690
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Chaque lot constitue un marché séparé pour lequel les entreprises devront rédiger un acte d'engagement et un bordereau des prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée de 21 mois. Il pourra être renouvelé une fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boulangerie
Brève description: Pain - pain céréales - baguette - pain viennois.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fromages et laitages
Brève description:

Crème dessert - beurre - fromage à pâte molle croûte fleurie - fromage à pâte pressée non cuite - yaourt.

Quantité ou étendue:

Le marché est composé de 2 lots.

Les quantités de chaque denrée sont précisées dans les bordereaux des prix unitaires annexés à l'acte d'engagement.

Description des options:

(Au sens européen, c'est-à-dire avenants ou prestations complémentaires). Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des prestations complémentaires en cas de nécessité.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: AODENREES0211
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

unité de production culinaire et espace multi accueil petite enfance, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.

Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

— lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent),

— déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou document équivalent),

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées en cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.

La prestation sera rémunérée par application de prix unitaires appliqués aux quantités livrées.

Les prix sont sont révisables.

Financement par des ressources propres, par crédit ouvert au budget.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualite organoleptique (en points) (45)
2. Prix des prestations (en points) (35)
3. Valeur technique (en points) (10)
4. Performances en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de la communauté de communes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Contact
Point de contact: M. le Président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AODENREES0211
Informations complémentaires

Chaque lot constitue un marché séparé pour lequel les entreprises devront rédiger un acte d'engagement et un bordereau des prix unitaires.

Le marché est conclu pour une durée de 21 mois.

Il pourra être renouvelé une fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2011/S 030-049690 (2011-02-11)

Avis d'attribution de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 463 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158500
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049690
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annonce no 304, BOAMP 33 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-03 📅
Adresse postale: 37 rue des Rivières Saint-Agnan
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: BP 10
Commune postale: Avord
Code postal: 18520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans la région), saisir le président du Tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative,

— d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux (2) mois après publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2011/S 097-158500 (2011-05-18)

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