Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2011/2012, renouvelable jusqu'en 2014/2015

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2011/2012, renouvelable jusqu'en 2014/2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-04-06 Informations complémentaires
2011-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service marchés et achats publics, place d'Hôtel de Ville, Rdc Bas, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080442
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Les montants annuels du lot no1 en euros (HT) sont: mini 700 000.00 - maxi 2 500 000.00. Les montants annuels du lot no2 en euros (HT) sont: mini 100 000.00 - maxi 250 000.00. Le marché est conclu à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.7.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2015. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. A cet effet, ils désignent dans les documents transmis la personne habilitée à les représenter. Ils mettent en place les procédures permettant à la personne publique de s'assurer que leurs candidatures et leurs offres sont transmises et signées par cette personne. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats pourront transmettre leurs candidatures/offres sur le site Internet de la ville à l'adresse "http://www.aulnay-sous-bois.com", rubrique "marchés publics" ou directement sur "https://marchespublics.aulnay-sous-bois.com". Les formats de fichiers bureautiques acceptés (extensions de fichiers .doc, .xls et .ppt) devront respecter ceux de Microsoft Office version 97. Il sera également accepté les documents au format "Pdf". Les plans numériques devront être aux formats "Dwf", "Dwg" ou "Dxf". Les fichiers compressés(extension de fichier.zip) seront aussi autorisés à condition que les fichiers qu'ils contiennent respectent les formats précités. Enfin, tous les documents devront être exploitables sur des postes en environnement Microsoft Windows. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2011/2012, renouvelable jusqu'en 2014/2015.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: denrées alimentaires destinées à la confection des repas
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, à savoir tous les ingrédients nécessaires à la fabrication en liaison froide des différentes prestations (restaurants scolaires, centres de loisirs, structures multi accueils (crèches, haltes jeux), selfs municipaux, personnes âgées de la ville) et à leurs présentations.
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Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: denrées alimentaires destinées aux prestations fêtes et cérémonies
Brève description:
La fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour ce lot concernent tous les ingrédients nécessaires à la fabrication ou à l'organisation des différentes prestations fêtes et cérémonies, tels que buffets, vin d'honneur, etc.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: RES11002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 93600 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 rubrique: Attestations sur l'honneur).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour les lots nº 1 et nº 2, les certificats de qualité, à savoir:
Les attestations de la mise en place et suivi des normes HACCP par les fournisseurs du candidat.
Les attestations de la mise en place d'un système qualité par les fournisseurs du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures, sur budget propre ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Contact
Point de contact: M. Gérard Segura (maire-conseiller général)
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, direction des restaurants municipaux
Adresse postale: rue Louison Bobet
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Point de contact: M. Lafont
Téléphone: +33 148796310 📞
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics
Adresse postale: place d'Hôtel de Ville, Rdc Bas, BP 56
Point de contact: Mme Husson
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: http://aulnay-sous-bois.com 🌏
Point de contact: gérard Segura (Maire-Conseiller général)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RES11002
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Les montants annuels du lot no1 en euros (HT) sont: mini 700 000.00 - maxi 2 500 000.00.
Les montants annuels du lot no2 en euros (HT) sont: mini 100 000.00 - maxi 250 000.00.
Le marché est conclu à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.7.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2015.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. A cet effet, ils désignent dans les documents transmis la personne habilitée à les représenter. Ils mettent en place les procédures permettant à la personne publique de s'assurer que leurs candidatures et leurs offres sont transmises et signées par cette personne. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats pourront transmettre leurs candidatures/offres sur le site Internet de la ville à l'adresse "http://www.aulnay-sous-bois.com", rubrique "marchés publics" ou directement sur "https://marchespublics.aulnay-sous-bois.com". Les formats de fichiers bureautiques acceptés (extensions de fichiers .doc, .xls et .ppt) devront respecter ceux de Microsoft Office version 97. Il sera également accepté les documents au format "Pdf". Les plans numériques devront être aux formats "Dwf", "Dwg" ou "Dxf". Les fichiers compressés(extension de fichier.zip) seront aussi autorisés à condition que les fichiers qu'ils contiennent respectent les formats précités. Enfin, tous les documents devront être exploitables sur des postes en environnement Microsoft Windows.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2011/S 049-080442 (2011-03-10)
Informations complémentaires (2011-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109627
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080442
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2011/S 068-109627 (2011-04-06)
Avis d'attribution de marché (2011-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service marchés et achats publics, place d'hôtel de Ville, RDC BAS, BP 56

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263330
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Pour le lot n° 1: le min en EUR HT/ an est de 700 000,00; max: 2 500 000,00. Pour le lot n° 2: le min en EUR HT/an est de 100 000; max: 250 000 EUR. Le marché est conclu à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.7.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2015. Annonce n° 375, BOAMP 52 B du 15.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois, 93600 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Source: OJS 2011/S 160-263330 (2011-08-17)
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Fournisseurs:
Compass Group France Normapro France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers