Avis de marché (2011-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service marchés et achats publics, place d'Hôtel de Ville, Rdc Bas, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080442
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un...”
L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
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Source: OJS 2011/S 049-080442 (2011-03-10)
Informations complémentaires (2011-04-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109627
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080442
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2011/S 068-109627 (2011-04-06)
Avis d'attribution de marché (2011-08-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: service marchés et achats publics, place d'hôtel de Ville, RDC BAS, BP 56
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263330
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Pour le lot n° 1: le min en EUR HT/ an est de 700 000,00; max: 2 500 000,00. Pour le lot n° 2: le min en EUR HT/an est de 100 000; max: 250 000 EUR. Le...”
Pour le lot n° 1: le min en EUR HT/ an est de 700 000,00; max: 2 500 000,00. Pour le lot n° 2: le min en EUR HT/an est de 100 000; max: 250 000 EUR. Le marché est conclu à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.7.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2015.
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Source: OJS 2011/S 160-263330 (2011-08-17)