Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Domaine régional de Chaumont-sur-Loire

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le compte des restaurants du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire, Établissement public de coopération culturelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le présent marché comporte 22 lots. Lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21: appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Lots n° 8, 13, 15 et 22: marché à procédure adaptée en application des articles 27-III et 28 du code des marchés publics relatif à la procédure des petits lots passé dans le cadre de la présente consultation AOO no2012-01 - fourniture et livraison de denrées alimentaires. le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant minimum total de 118 500 EUR HT et un montant maximum total de 234 500 EUR HT. En application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.118 500234 500
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.domaine-chaumont.fr 🌏
Courrier électronique: contact@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: +33 254209922 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397991
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Les échantillons demandés sont des éléments d'attribution des marchés. Ils ne seront pas facturés. Ceux-ci devront être conformes aux produits proposés sur le bordereau des prix unitaires (BPU) et respecter toutes les spécifications. La liste des échantillons demandés et les modalités de remise figurent à l'annexe no1 du CCTP. Conformément aux dispositions du règlement de consultation de la présente consultation. Les lots concernés sont les lots n° 1, 3, 7, 9, 10, 11, 16, 17 et 18. Ils devront parvenir à l'adresse suivante: Établissement public de coopération culturelle - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire Domaine de Chaumont-sur-Loire 41150 Chaumont-sur-Loire Les échantillons demandés devront être livrés contre signature impérativement avant le jeudi 2.2.2012 à 13:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le compte des restaurants du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire, Établissement public de coopération culturelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, (surgelés ou congelés et / ou préparés)
Brève description:
Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, (surgelés ou congelés et / ou préparés).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
8 000 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes fraîches
Brève description: Viandes fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce frais, séchés, salés, fumés ou issus de l'aquaculture biologique (ou équivalent)
Brève description:
Produits de la mer ou d'eau douce frais, séchés, salés, fumés ou issus de l'aquaculture biologique (ou équivalent).
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charcuteries, viandes séchées ou fumées fraîches
Brève description: Charcuteries, viandes séchées ou fumées fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)
Brève description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre préparés et réfrigérés ou surgelés et fruits et légumes 4ème et 5ème gammes
Brève description:
Fruits, légumes et pommes de terre préparés et réfrigérés ou surgelés et fruits et légumes 4ème et 5ème gammes.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
14 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: feuilles et herbes aromatiques fraîches, biologiques (ou équivalent) ou issues de la récolte manuelle contrôlée (ou équivalent)
Brève description:
Feuilles et herbes aromatiques fraîches, biologiques (ou équivalent) ou issues de la récolte manuelle contrôlée (ou équivalent).
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: épicerie
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: épicerie issue de l'agriculture biologique (ou équivalent)
Brève description: Épicerie issue de l'agriculture biologique (ou équivalent).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: épicerie réfrigérée
Brève description: Epicerie réfrigérée.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: épicerie réfrigérée issue de l'agriculture biologique (ou équivalent)
Brève description: Épicerie réfrigérée issue de l'agriculture biologique (ou équivalent).
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
3 500 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: épicerie fine
Brève description: Épicerie fine.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: épicerie spécifique à la pâtisserie
Brève description: Épicerie spécifique à la pâtisserie.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: produits de la chocolaterie bruts et semi-élaborés
Brève description: Produits de la chocolaterie bruts et semi-élaborés.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pains et viennoiseries frais
Brève description: Pains et viennoiseries frais.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pains, pâtisseries et viennoiseries surgelés
Brève description: Pains, pâtisseries et viennoiseries surgelés.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: pâtes alimentaires, semoules pour fabrication de pâtes alimentaires et riz pour risotto
Brève description:
Pâtes alimentaires, semoules pour fabrication de pâtes alimentaires et riz pour risotto.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: huiles d'olives
Brève description: Huiles d'olives.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: jus de légumes et jus de fruits longue conservation issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)
Brève description:
Jus de légumes et jus de fruits longue conservation issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: boissons alcoolisées
Brève description: Boissons alcoolisées.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: produits texturants de cuisine moléculaire
Brève description: Produits texturants de cuisine moléculaire.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
Quantité ou étendue:
Le présent marché comporte 22 lots. Lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21: appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Lots n° 8, 13, 15 et 22: marché à procédure adaptée en application des articles 27-III et 28 du code des marchés publics relatif à la procédure des petits lots passé dans le cadre de la présente consultation AOO no2012-01 - fourniture et livraison de denrées alimentaires. le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant minimum total de 118 500 EUR HT et un montant maximum total de 234 500 EUR HT. En application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
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Valeur estimée hors TVA: 118 500 💰
234 500 💰
Numéro de référence: AAO no2012-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Chaumont-sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: Le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé; le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement) dûment complété et signé; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K-Bis).
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Capacité technique et professionnelle:
— attestation d'assurance relative à l'activité en cours,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les paiements dus au(x) titulaires(s) du marché seront effectués par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le marché est financé sur le budget de l'Établissement public de coopération culturelle - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements. Le marché sera conclu avec une entreprise individuelle ou avec un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Petitjean Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Etablissement public de coopération culturelle Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Courrier électronique: michael.petitjean@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: +33 154209924 📞
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sx1PY8LbXB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sx1PY8LbXB 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAO no2012-01
Informations complémentaires
Les échantillons demandés sont des éléments d'attribution des marchés. Ils ne seront pas facturés. Ceux-ci devront être conformes aux produits proposés sur le bordereau des prix unitaires (BPU) et respecter toutes les spécifications. La liste des échantillons demandés et les modalités de remise figurent à l'annexe no1 du CCTP. Conformément aux dispositions du règlement de consultation de la présente consultation. Les lots concernés sont les lots n° 1, 3, 7, 9, 10, 11, 16, 17 et 18. Ils devront parvenir à l'adresse suivante: Établissement public de coopération culturelle - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire Domaine de Chaumont-sur-Loire 41150 Chaumont-sur-Loire Les échantillons demandés devront être livrés contre signature impérativement avant le jeudi 2.2.2012 à 13:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L.551-1 et s. du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 245-397991 (2011-12-20)
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