Fourniture et livraison de denrées alimentaires, comprenant des lots biologiques, pour le restaurant municipal d'Aizenay

Ville d'Aizenay

Le présent marché est un marché de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture et à la livraison de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant municipal de la Commune d'Aizenay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-06.

Qui ?

• Ville d'Aizenay

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-06	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 20 lots, dont chacun sera structuré en bons de commande en prix unitaires propres à chaque lot, pour un montant total correspondant à la limite budgétaire annuelle de 114 000 EUR(HT).La durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la date de notification du marché, renouvelable 2 fois de façon expresse.114 000

Valeur totale du marché: 3 040,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service affaires générales avenue de Verdun, BP 27
Code postal: 85190
Commune postale: Aizenay
Contact
Adresse Internet: http://www.aizenay.eu 🌏
Courrier électronique: marchepublic@mairie-aizenay.fr 📧
Téléphone: +33 251946046 📞
Fax: +33 251347404 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 109-180042
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits
Brève description: Produits laitiers et ovo produits.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits biologiques
Brève description: Produits laitiers et ovo produits biologiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes fraîches sous vide de boeuf, veau et agneau
Brève description: Viandes fraîches sous vide de boeuf, veau et agneau.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viandes fraîches sous vide de boeuf, veau et agneau biologiques
Brève description: Viandes fraîches sous vide de boeuf, veau et agneau biologiques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de porc fraîche sous vide
Brève description: Viande de porc fraîche sous vide.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viande de porc fraîche sous vide biologique
Brève description: Viande de porc fraîche sous vide biologique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viande de volaille fraîche sous vide
Brève description: Viande de volaille fraîche sous vide.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viande de volaille fraîche sous vide biologique
Brève description: Viande de volaille fraîche sous vide biologique.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: charcuterie fraîche
Brève description: Charcuterie fraîche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: charcuterie fraîche biologique
Brève description: Charcuterie fraîche biologique.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fruits et légumes de saison
Brève description: Fruits et légumes de saison.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: autres légumes et fruits frais et de 4ème et 5ème gamme
Brève description: Autres légumes et fruits frais et de 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fruits et légumes biologiques
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Poissons frais.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: autres produits surgelés
Brève description: Autres produits surgelés.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits déshydratés
Brève description: Produits déshydratés.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: epicerie - boissons
Brève description: Epicerie - boissons.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: epicerie - boissons - biologiques
Brève description: Epicerie - boissons - biologiques.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: biscuiterie
Brève description: Biscuiterie.
Quantité ou étendue:

La durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la date de notification du marché, renouvelable 2 fois de façon expresse.

Description des options:

Le marché comporte une option pour les lots suivants:

— lot 3: Viandes fraîches sous vide de boeuf, veau, agneau. L'Option concerne les produits de type fermier et label rouge,

— Lot 5: Viande de porc fraîche sous vide. L'option concerne les produits de type fermier à la flamme, label rouge.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011AO09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant municipal - rue du Pont des Quatre Mètres, 85190 Aizenay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 ou lettre de candidature,

— DC2,

— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire,

— NOTI2 ou certificats justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales délivrés par les administrations et organismes compétents,

— mention du nom ou de la dénomination sociale complète et numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel,

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.320, L.143-3 et R. 143-2 du code du travail.

Situation économique et financière:

— le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,

— le candidat pourra prouver sa capacité financière avec un NOTI2 ou certificats justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales délivrés par les administrations et organismes compétents,

— une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire; les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire,

— la liste des moyens humains dont dispose le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— justificatif de l'agrément sanitaire (selon les arrêtés des 9.5.1995 et 29.9.1997) certifié conforme ainsi que tout autre certificat établi par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou des normes.

En cas de fourniture de produits biologiques:

— un certificat de qualification professionnelle en cours de validité, tel que le certificat ou la licence en agriculture biologique. La capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen (certificat d'identité professionnelle ou des références de travaux ...),

— un certificat établi par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures aux spécifications de l'agriculture biologique, ou tout autre document équivalent de garantie de la qualité sera admis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations ayant fait l'objet d'un bon de commande sont payées mensuellement ou par décade après service fait et après acceptation de la commune.

Les factures seront adressées au pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: Restaurant scolaire municipal - rue du Pont de quatre mètres - 85190 Aizenay.

Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement dans les 30 jours suivant la date de réception par la ville de la facture au compte ouvert par le titulaire et indiqué par lui.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix, à hauteur de 40 %
2. la qualité technique des produits, à hauteur de 30 %
3. la qualité de service de l'entreprise, à hauteur de 15 %
4. une démarche environnementale, à hauteur de 15 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aizenay
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie d'Aizenay
Adresse postale: avenue de Verdun, BP 27
Point de contact: service affaires générales
URL pour informations complémentaires: http://www.aizenay.eu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011AO09

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 quai de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L551-1 du code de justice administrative,

— référé contractuel: article R 551-7 du code de justice administrative,

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée (article R421-1 du Code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2011/S 109-180042 (2011-06-06)

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