Fourniture et livraison de carburants et combustibles
Conseil général des Hautes-Alpes
Le présent marché consiste en la fourniture et livraison de gazoles (Go et Go supérieur), gazole non routier et fiouls (fioul et fioul supérieur).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-23 | Avis de marché |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date limite de soumission: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-200799
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Sud.
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Centre.
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Nord.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 11ff-0582-O
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique (bureau 313)
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, bureau 313, BP 159
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0582-O
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service conseil juridique et coordination des assemblées
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05008
Téléphone: +33 492403978 📞
Fax: +33 492403850 📠
Source: OJS 2011/S 121-200799 (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les commandes pour la période du 1.1.2010 au 31.12.2010, ont été les suivantes:— zone géographique de l'agence territoriale Sud: 200 000 l,— zone géographique de l'agence territoriale Centre: 420 000 l,— zone géographique de l'agence territoriale Nord: 300 000 l.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date limite de soumission: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-200799
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.
Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande étant un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/CE.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste en la fourniture et livraison de gazoles (Go et Go supérieur), gazole non routier et fiouls (fioul et fioul supérieur).
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Sud.
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Centre.
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone géographique de l'agence territoriale Nord.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les commandes pour la période du 1.1.2010 au 31.12.2010, ont été les suivantes:
— zone géographique de l'agence territoriale Sud: 200 000 l,
— zone géographique de l'agence territoriale Centre: 420 000 l,
— zone géographique de l'agence territoriale Nord: 300 000 l.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Références requises:
Les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
Les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation(ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres.
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique (bureau 313)
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, bureau 313, BP 159
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0582-O
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.
Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande étant un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/CE.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service conseil juridique et coordination des assemblées
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05008
Téléphone: +33 492403978 📞
Fax: +33 492403850 📠
Source: OJS 2011/S 121-200799 (2011-06-23)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 823 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du Département, place Saint-Arnoux, BP 159
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390338
Se réfère à l'avis: 2011/S 121-200799
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-05 📅
Nom: Charvet SAS
Adresse postale: Za La Goutte - 7 rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: La Goutte - 7 rue de l'Artisanat
3️⃣
Adresse postale: La Goutte - 7 rue de l 'Artisanat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2011/S 241-390338 (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 823 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du Département, place Saint-Arnoux, BP 159
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390338
Se réfère à l'avis: 2011/S 121-200799
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm Les montants correspondent aux montants estimatifs annuels.
Annonce no 224, BOAMP 126 B du 30.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-05 📅
Nom: Charvet SAS
Adresse postale: Za La Goutte - 7 rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: La Goutte - 7 rue de l'Artisanat
3️⃣
Adresse postale: La Goutte - 7 rue de l 'Artisanat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2011/S 241-390338 (2011-12-13)
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