Fourniture et livraison de carburants en vrac - 5 lots
Conseil général de l'Aveyron
Fourniture et livraison de carburants en vrac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AGRI 3000
- • Alvéa
- • Alvea SNC
- • Boudret
- • Garrigues ET FILS SARL
- • GELIS SARL
- • LACAN Daniel SARL
- • Laurans David
- • Pelissier ET FILS SARL
- • Rathie SARL
- • Transcarel
- • Vergues Benoit EURL
- • Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-21 | Avis de marché |
| 2011-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198401
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de carburants en vrac.
Numéro du lot: 01
Brève description: Subdivision Nord.
Numéro du lot: 02
Brève description: Subdivision Sud.
Numéro du lot: 03
Brève description: Subdivision Centre.
Numéro du lot: 04
Brève description: Subdivision Ouest.
Numéro du lot: 05
Brève description: Parc départemental.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11C0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: flavin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 120-198401 (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Accords cadres - sans montant minimum ni maximum - la durée de valadité des accords cadres est de 4 ans à compter de la date de notification.A titre indicatif et prévisionnel, les quantités sont estimées à:— lot 1 - subdivision Nord: 41 000 litres par an,— lot 2 - subdivision Sud: 22 000 litres par an,— lot 3 - subdivision Centre: 29 000 litres par an,— lot 4 - subdivision Ouest: 7 000 litres par an,— lot 5 - parc: 101 000 litres par an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198401
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.
Autres renseignements complémentaires: accords cadres passés avec plusieurs opérateurs. Il sera retenu au maximum 5 candidats par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de carburants en vrac.
Numéro du lot: 01
Brève description: Subdivision Nord.
Numéro du lot: 02
Brève description: Subdivision Sud.
Numéro du lot: 03
Brève description: Subdivision Centre.
Numéro du lot: 04
Brève description: Subdivision Ouest.
Numéro du lot: 05
Brève description: Parc départemental.
Quantité ou étendue:
Accords cadres - sans montant minimum ni maximum - la durée de valadité des accords cadres est de 4 ans à compter de la date de notification.
A titre indicatif et prévisionnel, les quantités sont estimées à:
— lot 1 - subdivision Nord: 41 000 litres par an,
— lot 2 - subdivision Sud: 22 000 litres par an,
— lot 3 - subdivision Centre: 29 000 litres par an,
— lot 4 - subdivision Ouest: 7 000 litres par an,
— lot 5 - parc: 101 000 litres par an.
Numéro de référence: 11C0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ièces relatives à la candidature:
1°) les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:
— l'imprimé DC1 ou document équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété,
— l'imprimé DC2 ou document équivalent (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété.
2°) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
3°) la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.
Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Documents à fournir:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— attestation de capacité à compléter.
Dépôts et garanties exigés:
Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 7 points. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: flavin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0002
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.
Autres renseignements complémentaires: accords cadres passés avec plusieurs opérateurs. Il sera retenu au maximum 5 candidats par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse:
— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),
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— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code),
— soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision.
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site Internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction routes grands travaux route du Monastère CS 10024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395177
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198401
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Alvea snc
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Transcarel
Adresse postale: 24 avenue de la Gineste
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Rathie SARL
Adresse postale: ZA La Salle
Commune postale: Saint-Geniez-d'Olt
Code postal: 12130
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Laurans David
Adresse postale: ZA Besombes
Commune postale: Soulages-Bonneval
Code postal: 12210
5️⃣
Nom: AGRI 3000
Adresse postale: Le Clapeyrol route de Camarès
Commune postale: Belmont-sur-Rance
Code postal: 12370
6️⃣
Nom: Alvea
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-22 📅
8️⃣
Nom: Vergues Benoit EURL
Adresse postale: 15 rue Jules Vedrines
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400
9️⃣
Nom: Gelis sarl
Adresse postale: Moulin Neuf
Commune postale: Montlaur
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Boudret
Adresse postale: 4 avenue de Rosières
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
1️⃣3️⃣
Nom: LACAN Daniel SARL
Commune postale: La Selve
Code postal: 12170
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Garrigues ET FILS SARL
Adresse postale: route de Rodez
Commune postale: Rieupeyroux
Code postal: 12240
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Pelissier ET FILS SARL
Adresse postale: ZI de la Prade
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction routes grands travaux route du Monastère CS 10024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395177
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198401
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Annonce no221, BOAMP 123 B du 25.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Alvea snc
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Transcarel
Adresse postale: 24 avenue de la Gineste
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Rathie SARL
Adresse postale: ZA La Salle
Commune postale: Saint-Geniez-d'Olt
Code postal: 12130
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Laurans David
Adresse postale: ZA Besombes
Commune postale: Soulages-Bonneval
Code postal: 12210
5️⃣
Nom: AGRI 3000
Adresse postale: Le Clapeyrol route de Camarès
Commune postale: Belmont-sur-Rance
Code postal: 12370
6️⃣
Nom: Alvea
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-22 📅
8️⃣
Nom: Vergues Benoit EURL
Adresse postale: 15 rue Jules Vedrines
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400
9️⃣
Nom: Gelis sarl
Adresse postale: Moulin Neuf
Commune postale: Montlaur
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Boudret
Adresse postale: 4 avenue de Rosières
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
1️⃣3️⃣
Nom: LACAN Daniel SARL
Commune postale: La Selve
Code postal: 12170
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Garrigues ET FILS SARL
Adresse postale: route de Rodez
Commune postale: Rieupeyroux
Code postal: 12240
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Pelissier ET FILS SARL
Adresse postale: ZI de la Prade
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site Internet du Conseil d'Etat: http://www.conseil-etat.fr.
Source: OJS 2011/S 244-395177 (2011-12-16)
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- Combustibles (>20)
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