Fourniture de vêtements de travail et d'articles chaussants

Ville de Rezé

Fourniture de vêtements de travail et d'articles chaussants pour les agents municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-28 Avis de marché
2011-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.5.2011 jusqu'au 30.4.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-10 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033897
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: formats de type PDF souhaitables. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 58 900,00 💰
210 000,00 💰
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail et d'articles chaussants pour les agents municipaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements divers secteurs.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000.00 EUR, maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale.1ère recond. 5 000.00 / 18 000.00.2ème recond. 5 000.00 / 18 000.00.3ème recond. 5 000.00 / 18 000.00.
Minimum 16 000.00 EUR, maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 5 000.00 / 18 000.00.
2ème recond. 5 000.00 / 18 000.00.
3ème recond. 5 000.00 / 18 000.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures divers secteurs.
Quantité ou étendue: Minimum 8 500.00 EUR, maximum 27 000.00 EUR pour la période initiale.1ère recond. 3 000.00 / 10 000.00.2ème recond. 5 500.00 / 17 000.00.3ème recond. 3 000.00 / 10 000.00.
Minimum 8 500.00 EUR, maximum 27 000.00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 3 000.00 / 10 000.00.
2ème recond. 5 500.00 / 17 000.00.
3ème recond. 3 000.00 / 10 000.00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vetements de travail et chaussures de réglementation.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500.00 EUR, maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 600.00 / 3 500.00.2ème recond. 1 600.00 / 8 000.00.3ème recond. 600.00 / 3 500.00.
Minimum 3 500.00 EUR, maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 600.00 / 3 500.00.
2ème recond. 1 600.00 / 8 000.00.
3ème recond. 600.00 / 3 500.00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vetements et chaussures de sport.
Quantité ou étendue: Minimum 400.00 EUR, maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 400.00 / 3 000.00.2ème recond. 400.00 / 3 000.00.3ème recond. 400.00 / 3 000.00.
Minimum 400.00 EUR, maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 400.00 / 3 000.00.
2ème recond. 400.00 / 3 000.00.
3ème recond. 400.00 / 3 000.00.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 11FOU002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rezé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur le budget général de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rezé
Contact
Point de contact: M. le maire - Gilles Retière
Nom: Ville de Rezé
Adresse postale: service marchés publics, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Point de contact: Mme Llorca ou M. Fouchard
Téléphone: +33 240844226 📞
Adresse postale: service accueil, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Fax: +33 240844509 📠
URL des documents: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FOU002
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: formats de type PDF souhaitables. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 021-033897 (2011-01-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266844
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033897
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 221, BOAMP 22 B du 1.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Adresse postale: ZI Beau Soleil 1, 16 rue de l'Artisanat
Commune postale: Saint Julien de Concelles
Code postal: 44450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1 rue du Benelux, BP 43317 Cedex 3
Commune postale: Nantes
Code postal: 44337

3️⃣
Adresse postale: 5 rue Leschaud
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400

4️⃣
Adresse postale: 86 bis boulevard de Courtais, BP 1228
Commune postale: Montluçon Cedex
Code postal: 03104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1
Source: OJS 2011/S 162-266844 (2011-08-22)
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