Fourniture de végétaux

Nantes Habitat

Marchés à bons de commande séparés sans montant minimum et maximum et passés avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-01	Avis de marché
2012-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 15.12.2011 (date prévisionnelle) jusqu'au 14.12.2012. Les marchés sont renouvelables par tacite reconduction par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, l'échéance des marchés ne pouvant excéder la date du 14.12.2015. L'avis implique l'établissement d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, au sens de la réglementation française.

Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: office public de la ville de Nantes, 54 rue Félix Faure, BP 83618
Code postal: 44086
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@nantes-habitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279882
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières (niveau minimal de capacité financière: chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché). Unité monétaire: euros. Le critère du prix sera apprécié selon plusieurs sous-critères énoncés ci-dessous: Sous-critère n° 1: 70 % - le bordereau des prix unitaires; Sous-critère n° 2: 20 % - tarif et condition de livraison; Sous-critère n° 3: 10 % - remise catalogue sur les fournitures hors du bordereau des prix unitaires. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Pour tous renseignements concernant l'introduction des recours: Nantes Habitat - service marchés publics - tél. +33 251863696; fax +33 251863799. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande séparés sans montant minimum et maximum et passés avec un seul opérateur économique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Végétaux type arbre feuillus, conifères, arbustes, rosiers, plantes
Brève description: Végétaux type arbre feuillus, conifères, arbustes, rosiers, plantes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Végétaux type vivaces et graminées
Brève description: Végétaux type vivaces et graminées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Végétaux type bulbeuses
Brève description: Végétaux type bulbeuses.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Végétaux type sapins de noêl
Brève description: Végétaux type sapins de noêl.
Description des options:

— au sens de la réglementation nationale: aucune option,

— au sens de la réglementation européenne: des marchés complémentaires et des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11.117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Habitat, 44000 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Lettre de candidature (CERFA DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, remplie, datée et signée,

— Déclaration du candidat (CERFA DC2) remplie et datée,

— etat annuel des certificats reçus (NOTI2) - ce document est à fournir par anticipation,

— Attestation Urssaf de moins de 6 mois, remise facultative de ce document,

— Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle,

— Bilans ou extraits de bilans avec compte de résultat, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal de capacité financière: Chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: révision annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Modalité de règlement des comptes: virement. Modalités de financements: fonds propres de Nantes Habitat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de mandataires de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Habitat
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Renseignements administratifs:
Adresse postale: direction achats et services centraux, service marchés publics, tél. secrétariat: +33 251863704. Renseignements techniques: direction proximité maintenance et exploitation, pôle ateliers techniques, tél. secrétariat +33 240670950
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
URL pour informations complémentaires: http://www.nantes-habitat.fr 🌏
Nom: Le DCE est disponible gratuitement auprès de:
Adresse postale: DASC, Service achats, 25 bis rue Paul Bellamy
Téléphone: +33 251863704 📞
URL des documents: http://www.nantes-habitat.fr 🌏
Nom: Par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante: Nantes Habitat, service marchés publics, 54 rue Félix Faure, BP 83618, 44036 Nantes Cedex 1, FRANCE.
Adresse postale: Par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante: Nantes Habitat, service marchés publics, 54 rue Félix Faure, BP 83618, 44036 Nantes Cedex 1, FRANCE. - Ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Nantes Habitat, service marchés publics, 25 bis rue Paul Bellamy, 44000 Nantes, FRANCE (horaires d'ouverture au public: 9:00-12:00/14:00 - 17:00) - ou transmises sur le site Internet: http://www.nantes-habitat.fr
URL pour la participation: http://www.nantes-habitat.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.117
Informations complémentaires

Unité monétaire: euros.

Le critère du prix sera apprécié selon plusieurs sous-critères énoncés ci-dessous:

Sous-critère n° 1: 70 % - le bordereau des prix unitaires;

Sous-critère n° 2: 20 % - tarif et condition de livraison;

Sous-critère n° 3: 10 % - remise catalogue sur les fournitures hors du bordereau des prix unitaires.

Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pour tous renseignements concernant l'introduction des recours: Nantes Habitat - service marchés publics - tél. +33 251863696; fax +33 251863799.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, BP 83618
Source: OJS 2011/S 170-279882 (2011-09-01)

Avis d'attribution de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 178,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes habitat
Adresse postale: office public de la Ville de Nantes, 54 rue Félix Faure, BP 83618

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039918
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-279882
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Durée du marché: 1 an renouvelable pour 3 périodes de 1 an. Les montants indiqués ci-dessus relatent les montants des détails quantitatifs estimatifs fournis par les attributaires. Annonce no 218, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes habitat, 44000 Nantes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Scea Pépinières Ripoche
Adresse postale: 100 route de la Loire
Commune postale: La Chapelle Basse Mer
Code postal: 44450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Barrault
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170

3️⃣
Nom: Sarl edp
Adresse postale: 51 rue des Barettes
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Source: OJS 2012/S 025-039918 (2012-02-03)

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