Fourniture de végétaux

Commune de Mandelieu-la-Napoule

Marché à bons de commande composé de 5 lots distincts et d'une durée de 1 an renouvelable éventuellement 3 fois sans pouvoir excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-26 Avis de marché
2012-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'agriculture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'agriculture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mandelieu-la-Napoule
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 06212
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mandelieu.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340382
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics seront recevables. Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues. Obtention des documents: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet: www.marches-securises.fr. Aucune demande de transmission par email n'est acceptée. Contenu de l'offre: un acte d'engagement par lot, le cahier des clauses particulières, un bordereau des lrix unitaires/détail quantitatif estimatif par lot, un mémoire technique/environnemental justificatif de la diversité et de la qualité des fournitures proposées: Ce document comportera notamment les éléments suivants: — Méthodes de traitement utilisées pour la culture des plantes, — Origine des plantes, — Proportion des plantes produites par le candidat et liste des producteurs partenaires. Et tout autre élément que l'entreprise jugera utile d'apporter. Toute proposition incomplète qui ne pourra être analysée faute de renseignement sera mise à l'écart. Les éléments présentés au mémoire revêtiront un caractère contractuel. Transmission des offres: les candidats peuvent transmettre leur offre soit par voie dématérialisée sur le site www.marches-securises.fr, conformément à l'article 56 du code des marchés publics, soit sous pli cacheté comprenant une enveloppe intérieure dans laquelle sont insérées la candidature et l'offre. Dans ce dernier cas le pli portera, en haut et à gauche les mentions suivantes: "Aoo / intitulé du marché: ...... / ne pas ouvrir avant la séance". Il sera transmis en recommandé avec accusé de réception postal, ou remis directement contre récépissé, à l'adresse suivante: mairie de Mandelieu-La Napoule/bureau des appels d'offres / 1er étage /avenue de la République/ 06210 Mandelieu-La Napoule, FRANCE, avant l'heure et la date limites de retour. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande composé de 5 lots distincts et d'une durée de 1 an renouvelable éventuellement 3 fois sans pouvoir excéder 4 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plantes à massif, tapis floraux, semence de gazon et gazon en plaques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbres et palmiers.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Arbustes et plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Plantes d'intérieur.
Numéro de référence: 11/060

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature ou imprimé DC1*; déclaration du candidat ou imprimé DC2* (* disponibles sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr); attestation d'assurance professionnelle en cours de validité; effectifs moyens annuels des 3 dernières années;
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Moyens matériels de l'entreprise; références pour des opérations similaires.
Capacité technique et professionnelle:
Qualifications professionnelles ou références équivalentes; liste des sous-traitants que le candidat envisage de proposer à l'acceptation du maître d'ouvrage après la conclusion du marché; note indiquant la répartition des prestations en cas de groupement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire accepté.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des fournitures (70)
2. Qualité des fournitures proposées telles que décrites dans le mémoire technique et sur la base des éléments demandés (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de mandelieu-la Napoule
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Point de contact: service commande publique
Fax: +33 492973572 📠
Nom: Mairie de Mandelieu-la Napoule
Point de contact: bureau des appels d'offres

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/060
Informations complémentaires
Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics seront recevables. Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues.
Obtention des documents: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet: www.marches-securises.fr. Aucune demande de transmission par email n'est acceptée.
Contenu de l'offre: un acte d'engagement par lot, le cahier des clauses particulières, un bordereau des lrix unitaires/détail quantitatif estimatif par lot, un mémoire technique/environnemental justificatif de la diversité et de la qualité des fournitures proposées:
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Ce document comportera notamment les éléments suivants:
— Méthodes de traitement utilisées pour la culture des plantes,
— Origine des plantes,
— Proportion des plantes produites par le candidat et liste des producteurs partenaires.
Et tout autre élément que l'entreprise jugera utile d'apporter.
Toute proposition incomplète qui ne pourra être analysée faute de renseignement sera mise à l'écart.
Les éléments présentés au mémoire revêtiront un caractère contractuel.
Transmission des offres: les candidats peuvent transmettre leur offre soit par voie dématérialisée sur le site www.marches-securises.fr, conformément à l'article 56 du code des marchés publics, soit sous pli cacheté comprenant une enveloppe intérieure dans laquelle sont insérées la candidature et l'offre. Dans ce dernier cas le pli portera, en haut et à gauche les mentions suivantes: "Aoo / intitulé du marché: ...... / ne pas ouvrir avant la séance". Il sera transmis en recommandé avec accusé de réception postal, ou remis directement contre récépissé, à l'adresse suivante: mairie de Mandelieu-La Napoule/bureau des appels d'offres / 1er étage /avenue de la République/ 06210 Mandelieu-La Napoule, FRANCE, avant l'heure et la date limites de retour.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 41
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, de la Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le Tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la notification du marché, soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois courant à compter de la notification de la lettre de regret adressée au candidat évincé.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 209-340382 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 307,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mandelieu-La-Napoule
Adresse postale: avenue de La République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298007
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340382
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Annonce n° 96, BOAMP 211 A du 29.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. qualité des fournitures proposées telles que décrites dans le mémoire technique et sur la base des éléments demandés (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: SARL Pépinière des Aspres
Adresse postale: 15 chemin des Canebiers
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Sté Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le Tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la notification du marché, soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois courant à compter de la notification de la lettre de regret adressée au candidat évincé.
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Source: OJS 2012/S 182-298007 (2012-09-18)
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