Fourniture de vegetaux, arbres, arbustes, plantes, fleurs, bulbes

Ville de Salon de Provence

Le présent marché consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service des espaces verts et boisés de la Ville de Salon de Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-07 Avis de marché
2012-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
L'Ensemble des lots donnera lieu à des marchés fractionnés à bons de commande au sens du code des marchés publics français avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés seront conclus à compter du 1er janvier 2012 (ou de leur notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2012. Les marchés seront reconduits tacitement, par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon de Provence
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 120, à l'attention de M. le maire
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 442489480 📞
Fax: +33 442489484 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319366
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier: Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:15 / 13:30-17:00), à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique 58 rue Maréchal Joffre 13300 Salon de Provence. Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3_YrD4dtI0&v=1&selected=0 Les offres peuvent être transmises: — par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis, — déposées contre récépissé (horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30 - 12:15 et 13:30 -. 17:00) à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique, 58 rue Maréchal Joffre, 13300 Salon de Provence Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre les piéces de l'offre dans une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde". Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service des espaces verts et boisés de la Ville de Salon de Provence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: arbres et gros coniferes
Brève description: Arbres et gros coniferes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants ci-avant indiqués concernent la période initiale du marché. Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: arbustes et petits coniferes
Brève description: Arbustes et petits coniferes.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rosiers
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 300 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plantes vivaces
Brève description: Plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: chrysanthemes
Brève description: Chrysanthemes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bulbes
Brève description: Bulbes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: jeunes plants a recultiver
Brève description: Jeunes plants a recultiver.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plantes vertes et fleuries
Brève description: Plantes vertes et fleuries.
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants ci-avant indiqués concernent la période initiale du marché. Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché fractionné à bon de commande, avec un titulaire et minimum et maximum.
Description des options:
Des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Comme indiqué ci-avant, des reconductions sont prévues.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11140000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service des espaces verts, 13300 Salon-de-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'issue de l'analyse des pièces de la candidature ne seront pas admises:
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP.
Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP.
Les candidatures qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Situation juridique: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, en cas de groupement (DC1 ou forme libre),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (DC1 ou forme libre),
— pouvoirs de signature, le cas échéant.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (DC2 ou forme libre),
— liste de référence pour des fournitures similaires de moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (DC2 ou forme libre).
Afficher plus
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique et environnementale (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Jourdan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11140000
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier:
Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:15 / 13:30-17:00), à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique 58 rue Maréchal Joffre 13300 Salon de Provence.
Afficher plus
Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante:
Les offres peuvent être transmises:
— par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis,
— déposées contre récépissé (horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30 - 12:15 et 13:30 -.
17:00) à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique, 58 rue Maréchal Joffre, 13300 Salon de Provence
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Afficher plus
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre les piéces de l'offre dans une seule enveloppe).
Afficher plus
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde". Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante:
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 196-319366 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 072 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande Publique, BP 120, à l'attention de M. le maire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-090755
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319366
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Accord-cadre avec un seul opérateur. Marché fractionné à bons de commande au sens du code des marchés publics francais avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2012. Ils peuvent être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le lot 08: plantes vertes et fleuries a été déclarée infructueux. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans undélai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 62, BOAMP 197 A. Annonce no 130, BOAMP 197 B du 11.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service espaces verts et boises, 13300 Salon-de-Provence, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Pepinieres Gebr Van Der Berk
Adresse postale: Donderdonk 4
Commune postale: Sin Oederonde
Code postal: 5492 VJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

2️⃣
Nom: Jardinerey Frejus
Adresse postale: 59 avenue de la Provence
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: SA Plandanjou
Adresse postale: centre Floriloire 10, esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts de Ce
Code postal: 49130

4️⃣
Nom: SARL Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Mortron
Commune postale: La Poissoniere
Code postal: 49170

5️⃣
Adresse postale: centre Floriloire, 10 esplanade Jean Sauvage

6️⃣
Nom: Ernest Turc Production SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49003

7️⃣
Nom: ETS Horticole Maguy SA
Adresse postale: 53 chemin des Verdillères l'Hermitage
Commune postale: Chanie
Code postal: 17610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 056-090755 (2012-03-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Ernest Turc Production SAS ETS Horticole Maguy SA Jardinerey Frejus Pepinieres Gebr Van Der Berk SA Plandanjou SARL Barrault Horticulture
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes