Fourniture de structures de jeux dans les écoles publiques maternelles

Ville du Havre

La Ville du Havre envisage le renouvellement d'environ 125 structures de jeux dans les écoles maternelles. Les candidats proposeront une gamme complète en bois et une gamme complète en inox pour l'ensemble des jeux ci-dessous afin d'offrir le plus large choix possible:
A) Structures de jeux avec pose:
— grandes structures gamme inox prépondérant,
— grandes structures gamme bois prépondérant,
— moyennes structures gamme inox prépondérant,
— moyennes structures gamme bois prépondérant;
B) Structures de jeux sans pose:
— jeux à ressorts quatre places gamme bois prépondérant,
— jeux à ressorts quatre places gamme inox prépondérant,
— jeux à ressort une place gamme bois prépondérant,
— jeux à ressort une place gamme inox prépondérant,
— maisonnettes gamme bois prépondérant,
— maisonnettes gamme inox prépondérant,
— toboggans.
Les conditions particulières à chaque type de jeux sont définies dans ce cahier des clauses particulières (article 12).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-03 Avis de marché
2011-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Quantité ou étendue:
— Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Première période et éventuelle(s) période(s) suivante(s):—— Montant estimatif minimum de 96 000 EUR HT annuel,—— Montant estimatif maximum de 193 000 EUR HT annuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie du Havre - 2ème étage extension de l'hôtel de ville - BP 51
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194336 📞
Fax: +33 235194466 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001420
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
— Précisions sur les critères de jugements des offres: 1. Prix des prestations: 50 %: — apprécié à partir des montants des simulations de commande (les tarifs accompagnant les catalogues sont donc indispensables car permettant de vérifier la simulation de commande; sans tarifs toute offre ne pourra être analysée). Le candidat dont le montant total de la simulation sera le moins élevé se verra attribuer la note 10. Pour les autres candidats, la notation sera déterminée en application de la formule suivante: Montant de la simulation le moins élevé x 10 / montant de la simulation du candidat; 2. Valeur technique: 40 %: Evaluée à partir des éléments contenus dans le mémoire technique. — étendue de la gamme proposée (le candidat indiquera, dans son mémoire technique, le nombre de produits de son catalogue pour le marché concerné) et qualité des produits en fonction du catalogue et fiches techniques éventuelles, évaluée sur 3 points, — qualité du service après-vente, assistance technique et garanties en cas de non-conformité, les conditions de reprise et/ou d'échange sur 3 points, — performances en matière de protection pour l'environnement (description des produits écologiques et recyclés) sur 2 points, — étendue de la gamme proposée en matière d'accessibilité handicap sur 2 points. Les offres recevront une note comprise entre 0 et 10 correspondant à une valeur croissante de mérite; 3. Délai de livraison: 10 %: Le candidat proposant le délai le plus court se verra attribuer la note 10. Pour les autres candidats, la notation sera déterminée en application de la formule suivante: Délai le plus court x 10 / Délai proposé par le candidat. — unité monétaire: euro, — chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué à un coefficient de pondératon, — le délai de publicité est réduit en raison de la transmission de l'aapc et de la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique, — conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.mpe276.fr, — contenu du mémoire technique: —— les fiches techniques relatives aux surfaces, hauteurs de jeux, activités, à la qualité du service après-vente, de l'assistance technique et garanties en cas de non-conformité et les conditions de reprise et/ou d'échange. Le nom et la fonction de l'interlocuteur privilégié désigné pour ce marché et les conditions d'assistance technique, —— les fiches relatives à la performance en matière de protection pour l'environnement (description des produits écologiques et recyclés, des processus de fabrication) et à l'accessibilité handicap, — la liste des écoproduits et toute attestation indiquant que des articles sont des écoproduits, les conformités des fournitures à des labels de qualité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville du Havre envisage le renouvellement d'environ 125 structures de jeux dans les écoles maternelles. Les candidats proposeront une gamme complète en bois et une gamme complète en inox pour l'ensemble des jeux ci-dessous afin d'offrir le plus large choix possible:
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A) Structures de jeux avec pose:
— grandes structures gamme inox prépondérant,
— grandes structures gamme bois prépondérant,
— moyennes structures gamme inox prépondérant,
— moyennes structures gamme bois prépondérant;
B) Structures de jeux sans pose:
— jeux à ressorts quatre places gamme bois prépondérant,
— jeux à ressorts quatre places gamme inox prépondérant,
— jeux à ressort une place gamme bois prépondérant,
— jeux à ressort une place gamme inox prépondérant,
— maisonnettes gamme bois prépondérant,
— maisonnettes gamme inox prépondérant,
— toboggans.
Les conditions particulières à chaque type de jeux sont définies dans ce cahier des clauses particulières (article 12).
Quantité ou étendue:
— Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Première période et éventuelle(s) période(s) suivante(s):
—— Montant estimatif minimum de 96 000 EUR HT annuel,
—— Montant estimatif maximum de 193 000 EUR HT annuel.
Description des options:
— il n'est pas prévu d'option technique,
— le délai de livraison sera indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement.
Il ne pourra cependant pas dépasser le délai maximum de 4 semaines à réception du bon de commande par le fournisseur, les mois de juillet et août étant neutralisés.
— il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel aux marchés complémentaires,
— la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du même code passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconductible 2 fois. La personne responsable du marché prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché au moins 2 mois avant la fin de validité du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du code des marchés publics),
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— la durée du marché indiquée à la rubrique II.3 est à titre indicatif.
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimés_dc/dc1.rtf) ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— DC2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimés_dc/dc2.rtf) ou attestation sur l'honneur (modèle collectivité joint),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics relatifs aux interdictions de soumissionner (ou attestation sur l'honneur suivant modèle fourni par la collectivité),
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— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée de l'article L. 5212-1 à l'article L. 5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat:
Présentation du chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— La dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité et imputée au budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
En application de l'article 51-VI-1 du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Contact
Point de contact: secrétariat de la Commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
Adresse postale: 2ème étage extension de l'hôtel de ville - BP 51
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Précisions sur les critères de jugements des offres:
1. Prix des prestations: 50 %:
— apprécié à partir des montants des simulations de commande (les tarifs accompagnant les catalogues sont donc indispensables car permettant de vérifier la simulation de commande; sans tarifs toute offre ne pourra être analysée).
Le candidat dont le montant total de la simulation sera le moins élevé se verra attribuer la note 10. Pour les autres candidats, la notation sera déterminée en application de la formule suivante:
Montant de la simulation le moins élevé x 10 / montant de la simulation du candidat;
2. Valeur technique: 40 %:
Evaluée à partir des éléments contenus dans le mémoire technique.
— étendue de la gamme proposée (le candidat indiquera, dans son mémoire technique, le nombre de produits de son catalogue pour le marché concerné) et qualité des produits en fonction du catalogue et fiches techniques éventuelles, évaluée sur 3 points,
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— qualité du service après-vente, assistance technique et garanties en cas de non-conformité, les conditions de reprise et/ou d'échange sur 3 points,
— performances en matière de protection pour l'environnement (description des produits écologiques et recyclés) sur 2 points,
— étendue de la gamme proposée en matière d'accessibilité handicap sur 2 points.
Les offres recevront une note comprise entre 0 et 10 correspondant à une valeur croissante de mérite;
3. Délai de livraison: 10 %:
Le candidat proposant le délai le plus court se verra attribuer la note 10.
Pour les autres candidats, la notation sera déterminée en application de la formule suivante:
Délai le plus court x 10 / Délai proposé par le candidat.
— unité monétaire: euro,
— chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué à un coefficient de pondératon,
— le délai de publicité est réduit en raison de la transmission de l'aapc et de la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique,
— conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.mpe276.fr,
— contenu du mémoire technique:
—— les fiches techniques relatives aux surfaces, hauteurs de jeux, activités, à la qualité du service après-vente, de l'assistance technique et garanties en cas de non-conformité et les conditions de reprise et/ou d'échange. Le nom et la fonction de l'interlocuteur privilégié désigné pour ce marché et les conditions d'assistance technique,
Afficher plus
—— les fiches relatives à la performance en matière de protection pour l'environnement (description des produits écologiques et recyclés, des processus de fabrication) et à l'accessibilité handicap,
— la liste des écoproduits et toute attestation indiquant que des articles sont des écoproduits, les conformités des fournitures à des labels de qualité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 001-001420 (2011-01-03)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie du Havre - 2ème étage extension de l'hôtel de ville, BP 51

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195603
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001420
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le montant de la simulation de commande est estimé à 697 304,00 EUR (HT). Le montant du marché pourra varier annuellement entre un minimum de 96 000,00 EUR HT et un maximum de 193 000,00 EUR (HT). Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la Ville du Havre, 2e étage de l'extension de l'hotel de Ville, 76085 Le Havre, entre 8:00 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. Annonce no 121, BOAMP 3 B du 5.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-22 📅
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77198
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secrétariat de la commission d'appel d'offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Source: OJS 2011/S 119-195603 (2011-06-20)