Fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang

Établissement Français du Sang

Fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-26 Avis de marché
2012-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, lot unique.15 00045 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: Nord de France, 96 rue de Jemmapes, BP 2018
Code postal: 59012
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ndf@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 328542096 📞
Fax: +33 328542171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340456
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
— retrait du dossier de consultation:le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (réf. pour accéder au dossier sur la plate-forme: EFS 12225 et fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang). Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leur seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. — dépôt des plis. Les plis peuvent être déposés: 1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir par le service courrier" et "AOO fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang" et contenant les documents de la candidature et de l'offre: — soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'attention de M. le directeur - service marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex,FRANCE, — soit contre récépissé à l'EFS - service marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. 2) Par voie dématérialisée dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. — aide: les candidats peuvent consulter l'aide de la plate-forme de l'EFS, qui expose le mode opératoire de dépôt des candidatures et des offres, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, le candidat peut contacter le service marchés publics au sein de l'EFS au +33 328542096. — les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 24.11.2011 au service marchés publics par courrier, télécopie ou voie électronique. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant préalablement sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate-forme de l'EFS par un courriel adressé par la plate-forme les invitant à se connecter pour venir les retirer. — échantillons: les échantillons obligatoires pour chaque poste doivent être déposés au service des marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 - 59012 Lille Cedex, FRANCE avant le jeudi 8.12.2011 à 16:00. Les échantillons seront fournis à titre gracieux. Les échantillons resteront la propriété de l'établissement français du Sang - Nord de France. Chaque échantillon portera une étiquette inamovible indiquant le nom du fournisseur, la désignation et la référence de l'article. La quantité de chaque échantillon est laissée au libre choix du fournisseur. Elle doit être cohérente pour effectuer des tests et des essais. — variantes: les variantes sont autorisées. Le candidat peut proposer des produits de différente qualité. Pour les snacks, d'autres types d'articles peuvent être proposés: hamburgers, hot-dog, quiches, tartes salées etc... (réchauffables au micro-ondes). Toutes les autres dispositions du CCAP et du CCTP sont intangibles. Les candidats qui présentent une offre en variante sont tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics version 2009).
Brève description: Fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, lot unique.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 18B 11 161 / EFS 12225

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat ou formulaire DC1,
— si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce faisant apparaître clairement son identité ou toute autre pièce (statuts de la société...) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire,
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— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,
— une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44-2° du code des marchés publics ou formulaire DC1,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité,
— un document attestant de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures du marché sur les 3 derniers exercices disponibles ou formulaire DC2,
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques,
— une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,
— les échantillons de chaque produit.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres de l'EFS.
30 jours à réception de facture par virement bancaire.
Paiement éventuel d'une avance selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics version 2009.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Périodicité, délai, condition de livraison, minimum de commande (20)
2. Valeur gustative, facilité d'utilisation du produit (échantillons) (25)
3. Prix (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18B 11 161 / EFS 12225
Informations complémentaires
— retrait du dossier de consultation:le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (réf. pour accéder au dossier sur la plate-forme: EFS 12225 et fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang).
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Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leur seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.
— dépôt des plis.
Les plis peuvent être déposés:
1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir par le service courrier" et "AOO fourniture de snacks destinés à la collation des donneurs de sang" et contenant les documents de la candidature et de l'offre:
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— soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'attention de M. le directeur - service marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex,FRANCE,
— soit contre récépissé à l'EFS - service marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
2) Par voie dématérialisée dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
— aide: les candidats peuvent consulter l'aide de la plate-forme de l'EFS, qui expose le mode opératoire de dépôt des candidatures et des offres, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html.
En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, le candidat peut contacter le service marchés publics au sein de l'EFS au +33 328542096.
— les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 24.11.2011 au service marchés publics par courrier, télécopie ou voie électronique.
Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant préalablement sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate-forme de l'EFS par un courriel adressé par la plate-forme les invitant à se connecter pour venir les retirer.
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— échantillons: les échantillons obligatoires pour chaque poste doivent être déposés au service des marchés publics - 96 rue de Jemmapes, BP 2018 - 59012 Lille Cedex, FRANCE avant le jeudi 8.12.2011 à 16:00.
Les échantillons seront fournis à titre gracieux.
Les échantillons resteront la propriété de l'établissement français du Sang - Nord de France.
Chaque échantillon portera une étiquette inamovible indiquant le nom du fournisseur, la désignation et la référence de l'article.
La quantité de chaque échantillon est laissée au libre choix du fournisseur. Elle doit être cohérente pour effectuer des tests et des essais.
— variantes: les variantes sont autorisées.
Le candidat peut proposer des produits de différente qualité.
Pour les snacks, d'autres types d'articles peuvent être proposés: hamburgers, hot-dog, quiches, tartes salées etc... (réchauffables au micro-ondes).
Toutes les autres dispositions du CCAP et du CCTP sont intangibles. Les candidats qui présentent une offre en variante sont tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de l'EFS (+33 328542067); Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 209-340456 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-022965
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340456
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Annonce no 211, BOAMP 211 B du 29.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18B 11 211 / EFS 12225

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-01 📅
Nom: Croc'Vite
Adresse postale: ZA des Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lille (service-des-marchés publics-de-L'EFS NDF +33 328542067)
Source: OJS 2012/S 015-022965 (2012-01-20)
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