Fourniture de sapins, végétaux et suspensions décoratives pour l'opération "Noël à Colmar"
Ville de Colmar
Fourniture de sapins, végétaux et suspensions décoratives pour l'opération "Noël à Colmar" dans le cadre de marchés à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-11 | Avis de marché |
| 2011-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152353
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de sapins floqués.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 10 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 50 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sapins de noël et végétaux enduits.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 10 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de végétaux variés de pépinière coupés pour décors de Noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 1 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 8 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de suspensions décoratives de noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 5 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 25 000 EUR (TTC).
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Contact
Point de contact: service marchés subventions
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service des espaces verts
M. Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: jean-marie.utard@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 093-152353 (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Les fournitures sont divisées en cinq lots traités par marchés séparés d'un montant minimum annuel global de 36 000 EUR (TTC) et d'un montant maximum annuel global de 193 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152353
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sapins, végétaux et suspensions décoratives pour l'opération "Noël à Colmar" dans le cadre de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de sapins floqués.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 10 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 50 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sapins de noël et végétaux enduits.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 10 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de végétaux variés de pépinière coupés pour décors de Noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 1 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 8 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de suspensions décoratives de noël.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel: 5 000 EUR (TTC); montant maxi annuel: 25 000 EUR (TTC).
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits annuellement de manière expresse 3 fois, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— Déclaration du candidat (DC2), complétée. Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marches publics,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Contact
Point de contact: service marchés subventions
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service des espaces verts
M. Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: jean-marie.utard@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,
— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2011-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar 2
Contact
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338140
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152353
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (pour lots 1, 2, 3 et 5) (60)
2. prix (pour lots 1, 2, 3 et 5) (40)
3. prix (pour le lot 4) (80)
4. délai de livraison (pour le lot 4) (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-26 📅
Nom: Abies Decor
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Marchand Alain
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-24 📅
Nom: Tschirhart
Commune postale: Guewenheim
Code postal: 68116
4️⃣
5️⃣
Nom: Structural 3D
Commune postale: Lezigné
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2011/S 208-338140 (2011-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar 2
Contact
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338140
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152353
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les marchés ont été signé le 20.9.2011 et peuvent être consultés sur rendez-vous à la Mairie de Colmar, service des espaces verts, 16 rue Chopin, 68000 Colmar, FRANCE aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Annonce n° 197, BOAMP 96 A du 17.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (pour lots 1, 2, 3 et 5) (60)
2. prix (pour lots 1, 2, 3 et 5) (40)
3. prix (pour le lot 4) (80)
4. délai de livraison (pour le lot 4) (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-26 📅
Nom: Abies Decor
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Marchand Alain
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-24 📅
Nom: Tschirhart
Commune postale: Guewenheim
Code postal: 68116
4️⃣
5️⃣
Nom: Structural 3D
Commune postale: Lezigné
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2011/S 208-338140 (2011-10-26)
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