Fourniture de produits issus de la floriculture, de la sylviculture et fournitures associées destinée à l'ensemble des établissements des hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (Hupnvs)

Groupe hospitalier Hupnvs

Fourniture de produits issus de la floriculture, de la sylviculture et fournitures associées destinée à l'ensemble des établissements des hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (Hupnvs).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

• Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Terre
• Lignite et tourbe › Tourbe
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits chimiques › Engrais et composés azotés
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marchés fractionnés à bons de commandes, à prix unitaires, révisables, passés pour l'achat de plantes à jardinières et massifs annuelles et bisannuelles, plantes vertes et fleuries, fleurs coupées, bulbes de printemps et d'automne (lot 1), arbres, arbustes et conifères d'ornements (lot 2), de sapins de Noël (lot 3) et de produits phytosanitaires et engrais, terres, mélanges terreux, tourbes, gazons (lot 4).Les marchés, passés au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03).Les quantités indiquées dans le document "quantitatif estimatif" de chaque lot sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats d'établir leur proposition et n'ont pas de valeur contractuelle.(Il existe un lot 5 relatif au petit matériel et outillage pour les jardins et espaces verts, dévolu selon la procédure adaptée de l'article 27-III et l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0dRqjjzFj).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Hupnvs
Adresse postale: cellule des marchés hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322448
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé du marché, — le numéro du lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plantes à jardinières et massifs annuelles et bisannuelles, plantes vertes et fleuries, fleurs coupées, bulbes de printemps et d'automne
Brève description:

Plantes à jardinières et massifs annuelles et bisannuelles, plantes vertes et fleuries, fleurs coupées, bulbes de printemps et d'automne.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: arbres d'ornements: arbres, arbustes et conifères
Brève description: Arbres d'ornements: arbres, arbustes et conifères.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sapins de Noël
Brève description: Sapins de Noël.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits phytosanitaires et engrais, terres, mélanges terreux, tourbes, gazons
Brève description: Produits phytosanitaires et engrais, terres, mélanges terreux, tourbes, gazons.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les marchés, passés au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03).

Les quantités indiquées dans le document "quantitatif estimatif" de chaque lot sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats d'établir leur proposition et n'ont pas de valeur contractuelle.

(Il existe un lot 5 relatif au petit matériel et outillage pour les jardins et espaces verts, dévolu selon la procédure adaptée de l'article 27-III et l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0dRqjjzFj).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FLOR1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux Bichat et Bretonneaux (75018), Beaujon (92110), Louis Mourier (92700) et Charles Richet (95400).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics:

— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,

— ne seront pas admises les candidatures dont les garanties et capacités techniques et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées c'est à dire n'atteignant pas les niveaux minimaux de capacités indiqués ci-après,

— seront écartées les candidats dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés et en l'absence de garanties nouvelles suffisantes.

Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:

— les déclarations du candidat (formulaires DC1 - DC2),

— une annexe au DC2 relative à ses moyens et références,

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,

— un extrait du Kbis de moins de trois mois,

— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet des marchés concernés,

— la copie de l'agrément pour la distribution de produits phytosanitaires,

— les attestations de conformité liées au cadre législatif et réglementaire: le candidat doit fournir les attestations de conformité en cours de validité correspondantes ou les éléments justifiant le degré de conformité aux normes françaises, européennes ou autres normes reconnues équivalentes des différents produits proposés,

— un RIB.

Situation économique et financière:

Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Capacité technique et professionnelle: L'Annexe au DC2 relative aux moyens et références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés sera financée par le budget des hôpitaux. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics, modifié par les décrets 2008-408 du 28.4.2008 et 2008-1550 du 31.12.2008. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix et rabais sur catalogue, notés sur 12 (60)
2. La valeur technique de l'offre, notée sur 8, jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: la capacité à répondre à la totalité du bordereau de prix (4 points), les délais et conditions de livraison (2 points), les moyens humains affectés au marché (1 point) et l'organisation pour l'exécution du marché (1 point) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christophe Kassel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cellule des marchés - hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: M. Chedebois Fabrice
Courrier électronique: fabrice.chedebois@brt.aphp.fr 📧
Fax: +33 153111679 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_7MgYLhj67M 🌏
Adresse postale: 23 rue Jospeh de Maistre
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_7MgYLhj67M 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FLOR1
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:

— l'identification du candidat,

— l'intitulé du marché,

— le numéro du lot.

Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède.

Marché renouvelable
1er semestre 2015
Source: OJS 2011/S 198-322448 (2011-10-11)

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