Fourniture de produits et de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes

Centre hospitalier du Pays d'Avesnes

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes. Ce marché à bons de commande sera passé pour un montant sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots à compter du 1.6.2011 ou à défaut de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Ce marché se compose de 9 lots.
En application de l'article 56 du code des marchés publics, des décrets du 28.8.2006 et du 17.12.2008, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité, sur le site Internet du Centre hospitalier du Pays d'Avesnes dont l'adresse est la suivante: http://www.ch-avesnes.fr.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: route de Haut-Lieu, BP 10 209
Code postal: 59363
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avesnes.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-avesnes.fr 📧
Téléphone: +33 327565503 📞
Fax: +33 327565600 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-081998
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes. Ce marché à bons de commande sera passé pour un montant sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots à compter du 1.6.2011 ou à défaut de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Ce marché se compose de 9 lots.
Afficher plus
En application de l'article 56 du code des marchés publics, des décrets du 28.8.2006 et du 17.12.2008, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité, sur le site Internet du Centre hospitalier du Pays d'Avesnes dont l'adresse est la suivante: http://www.ch-avesnes.fr.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boisson
Brève description: Le lot 1 consiste en la fourniture de divers boissons (eau, limonade, etc...).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description:
Ce lot 2 consiste en la fourniture de produits laitiers (fromages, laitage, crèmes desserts, crèmes UHT, Beurre....).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description:
Ce lot 3 consiste en la fourniture de produits surgelés (vollailes, lapin, steack haché, poissons, viandes, légumes, pomme de terre, pizzas, quiches....).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pains
Brève description: Ce lot 4 consiste en la fourniture de pain.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits epicerie, conserves et lait UHT
Brève description:
Ce lot 5 consiste en la fourniture de produits d'épicerie, conserves, pâtes, café, compotes, lait UHT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits de 4ème et 5ème gamme
Brève description:
Ce lot 6 consiste en la fourniture de produits de 4ème et 5ème gamme (pommes de terre sous vide, crudités, fruits et légumes sous vide...).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de charcuterie
Brève description: Ce lot 7 consite en la fourniture de charcuterie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes fraîches sous vide
Brève description:
Ce lot 8 consiste en la fourniture de viandes fraîches sous vide (viandes de boeuf, viandes de porc, viandes de mouton, viandes de veau...).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Ce lot 9 consiste en la fourniture de fruits et légumes frais.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AOO 11-007
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BC43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Haut-Lieu, BP 10 209, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les pièces administratives à fournir sont précisées à l'article 7 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les pièces administratives à fournir sont précisées à l'article 7 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les pièces administratives à fournir sont précisées à l'article 7 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier du Pays d'Avesnes. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif et un paiement dans les 50 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de produit (50)
2. Prix (40)
3. Références de prestations analogues (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction
M. R. Dogimont directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-avesnes.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Point de contact: Service restauration
M. Vaché
Téléphone: +33 327565541 📞
Courrier électronique: alain.vache@ch-avesnes.fr 📧
Fax: +33 327565612 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-avesnes.fr 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327565588 📞
Courrier électronique: gery.bussy@ch-avesnes.fr 📧
URL des documents: http://www.ch-avesnes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-avesnes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 11-007

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le code de justice administrative français (CJA) fixe plusieurs recours qui peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 CJA),
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA),
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R 421-3 CJA).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R 421-7 CJA,
— un référé contractuel (art. L. 551-13 CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 050-081998 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 479,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238274
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-081998
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce n° 258, BOAMP 52 B du 15.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Haut-Lieu - BP 10 209, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: ZAL du Cléty, route de Lumbres
Commune postale: Clety
Code postal: 62380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 15 rue du Luxembourg, BP 524
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Code postal: 59059

3️⃣
Adresse postale: 14 rue de la Croix Bougard, BP 117
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59811

4️⃣
Adresse postale: Lieu dit "Les Cypréaux"
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750

5️⃣
Adresse postale: ZI de Somain - Aniche, Zone d'activité de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490

6️⃣
Adresse postale: 11 rue de la Paix
Commune postale: Fouquierres les Lens
Code postal: 62740

7️⃣
Adresse postale: Route Nationale 29
Commune postale: Estrees Mons
Code postal: 80200

8️⃣
Adresse postale: Les Abattoirs, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

9️⃣
Adresse postale: 3 rue de l'Europe, BP 447
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59464
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
7
1
5
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dogimont Directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 20631300 📞
Fax: +33 20631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 CJA),
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 CJA),
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (article R 421-3 CJA).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R 421-7 CJA.
— un référé contractuel (article L. 551-13 CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 144-238274 (2011-07-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Brake France Service Deletre Dumont et Fils Losfeld distribution Menissez SAS Pomona Terre Azur PRO à PRO Distribution Nord (SAS Poirette) Prolaidis Département Restauration Socopa
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Viande de veau