Fourniture de produits diététiques

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture de produits diététiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
2012-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: awidmer@chbm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327140
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, CCTP et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire. Retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: plate-forme "achatpublic.com" référence: chbm ao 2011-34 ou à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0Yz7hp0la&v=1&selected=0 En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section III.2 - conditions de participation. Envoi obligatoire d'échantillons: ils devront parvenir à l'établissement le 25.11.2011 (voir le règlement de consultation). Contact service diététique Belfort: Mme Dufour - +33 384985032 - gdufour@chbm.fr Contact service diététique Montbéliard: Mme Rol - +33 381988019 - mrol@chbm.fr Documents à remettre par le candidat retenu: 1°) les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 du code du travail; les pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché 2°)Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est établi dans un autre pays que la France, il produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine; si un tel certificat n'est pas possible il peut être remplacé par une déclaration sous serment et si un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité compétente Mode unique de transmission des offres: par voie courrier ou par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits diététiques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Margarine végétale.
Quantité ou étendue: 1 100 litres
Numéro du lot: 2
Brève description: Préparation déshydratée pour entremets.
Quantité ou étendue: 500 litres
Numéro du lot: 3
Brève description: Plats cuisinés mixés frais salés.
Quantité ou étendue: 22 000 unités
Description des options: Possibilité de 3 reconductions de période annuelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Belfort et Montbéliard du centre hospitalier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
À cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— Lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— Déclaration du candidat (Dc2), laquelle devra être dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
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À cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— Lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— Déclaration du candidat (Dc2), laquelle devra être dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget propre de l'hôpital.
Paiement: mandats administratifs dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (goût, texture, aspect) (55)
2. prix (40)
3. performances environnementales (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Widmer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0Yz7hp0la&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH de Belfort-Montbéliard
Point de contact: Mme Dufour
Téléphone: +33 384985032 📞
Courrier électronique: gdufour@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985796 📞
Fax: +33 384985679 📠
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0Yz7hp0la&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besacon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-34
Informations complémentaires
Au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, CCTP et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire.
Retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: plate-forme "achatpublic.com" référence: chbm ao 2011-34 ou à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0Yz7hp0la&v=1&selected=0
En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section III.2 - conditions de participation.
Envoi obligatoire d'échantillons: ils devront parvenir à l'établissement le 25.11.2011 (voir le règlement de consultation).
Contact service diététique Belfort: Mme Dufour - +33 384985032 - gdufour@chbm.fr
Contact service diététique Montbéliard: Mme Rol - +33 381988019 - mrol@chbm.fr
Documents à remettre par le candidat retenu:
1°) les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 du code du travail; les pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché
2°)Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est établi dans un autre pays que la France, il produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine; si un tel certificat n'est pas possible il peut être remplacé par une déclaration sous serment et si un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité compétente
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Mode unique de transmission des offres: par voie courrier ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besacon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 201-327140 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 025 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005359
Se réfère à l'avis: 2011/S 201-327140
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce no 362, BOAMP 203 B du 19.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort et Montbéliard du centre hospitalier.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Tonus Line SARL interface
Adresse postale: 35 rue Carnot
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71305
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Gel Manche
Adresse postale: ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Besancon
Adresse postale: 30 rue Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Source: OJS 2012/S 004-005359 (2012-01-05)
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Fournisseurs:
Gel manche Tonus Line SARL interface
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Huiles et graisses animales ou végétales Graisses comestibles Margarine et préparations similaires Margarine Produits alimentaires divers Produits nutritionnels spéciaux Produits diététiques Produits alimentaires et produits secs divers Denrées sèches