Fourniture de produits diététiques et autres produits alimentaires pour le groupement de commandes des CHU et grands CH

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet:la fourniture de produits diététiques et autres produits.
Alimentaires pour le groupement de commandes des CHU et grands CH. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 37 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un, plusieurs lots ou tous les lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec minimum et maximum en quantité, passé en application de l'article 77 du CMP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2011-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Quantité ou étendue:
L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 3 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 26 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités "demandées" pour 26 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "demandées" pour 26 mois.Les quantités minimales et maximales par lot sur la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224601
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "conditions de participation". L'unité monétaire: euro. Des échantillons sont demandés. Les renseignements administratifs: CHU Angers, 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE: M. Vapaille, coordonnateur pôle logistique; M Renou, direction des services économiques et des achats - tél.: +33 241355620, fax: +33 241355504, courriel: parenou@chu-angers.fr. Renseignements techniques: secrétariat: +33 241355060; Mme Hery, diététicienne, tél. +33 241357766, courriel: gwhery@chu-angers.fr; M. Madiot (lots 30 à 34), ingénieur restauration, unité de production culinaire, tél. +33 241354695, courriel: pimadiot@chu-angers.fr, Renseignements relatifs à l'e-procurement: CHU Angers, M. Gasquet, ingénieur logisticien, tél: +33 241353545, courriel: gegasquet@chu-angers.fr, — le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 44 CHU et grands CH: CHU Angers, CH Aix-en-Provence, CHU Amiens, AP hopitaux Marseille, CH Avignon, CH Bayonne, CH Belfort-Montbeliard, CHU Besançon, CHU Brest, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, Hôpitaux Drome Nord, CHI Elbeuf-Louviers, CHU Grenoble, CH départemental La Roche sur Yon, CH Le Havre, CH Le Mans, CH Lens, CH Libourne, CHU Lille, CHU Limoges, CHU Lyon, CH Metz-Thionville, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CH Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, CH Pontoise, CHU Reims, CHU Rennes, CH Roubaix, CHU Rouen, CH St Anne, CHU Saint Etienne, CHRU Strasbourg, CHU Toulouse, CHU Tour, Ch Villejuif P. Guiraud. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet:la fourniture de produits diététiques et autres produits.
Alimentaires pour le groupement de commandes des CHU et grands CH. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 37 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un, plusieurs lots ou tous les lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec minimum et maximum en quantité, passé en application de l'article 77 du CMP.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec lactose forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 728 774 unités / maximum: 1 821 934 unités.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 831 480 unités / maximum: 2 078 700 unités.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mélange polymérique hyperénergétique enrichi en fibres forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 77 280 unités / maximum: 193 200 unités.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique (> ou = 400kcal) forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 659 150 unités / maximum: 1 647 874 unités.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose forme crème.
Quantité ou étendue: Minimum: 773 104 unités / maximum: 1 932 760 unités.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec lactose forme crème.
Quantité ou étendue: Minimum: 869 768 unités / maximum: 2 174 420 unités.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique texture yaourt à boire.
Quantité ou étendue: Minimum: 113 200 unités / maximum: 283 000 unités.
Numéro du lot: 8
Brève description: Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique type potage.
Quantité ou étendue: Minimum: 71 984 unités / maximum: 179 960 unités.
Numéro du lot: 9
Brève description: Mélange polymérique glucido-protidique type boisson fruitée.
Quantité ou étendue: Minimum: 697 198 unités / maximum: 1 742 994 unités.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique pour trouble du métabolisme glucidique forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 448 920 unités / maximum: 1 122 300 unités.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique pour trouble du métabolisme glucidique forme crème.
Quantité ou étendue: Minimum: 294 040 unités / maximum: 735 100 unités.
Numéro du lot: 12
Brève description: Mélange polymérique destiné aux enfants forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 14 440 unités / maximum: 36 100 unités.
Numéro du lot: 13
Brève description: Mélange polymérique hyperénergétique type compote.
Quantité ou étendue: Minimum: 99 894 unités / maximum:249 734 unités.
Numéro du lot: 14
Brève description: Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique type gâteau.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 320 unités / maximum: 25 800 unités.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique normoénergétique, enrichi en arginine forme boisson.
Quantité ou étendue: Minimum: 93 288 unités / maximum: 233 220 unités.
Numéro du lot: 16
Brève description: Poudre de glucides seuls à base de maltodextrines.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 766 kg / maximum: 26 914 kg.
Numéro du lot: 17
Brève description: Poudre de protéines seules à base de protéines entières.
Quantité ou étendue: Minimum: 62 400 unités et 21 621 kg / maximum: 156 000 unités et 54 052 kg.
Numéro du lot: 18
Brève description: Préparation céréalière hyperprotidique pour adulte.
Quantité ou étendue: Minimum: 19 891 kg / maximum: 49 728 kg.
Numéro du lot: 19
Brève description: Préparations déshydratées pour alimentation mixée.
Quantité ou étendue: Minimum: 24 280 rations / maximum: 60 700 rations.
Numéro du lot: 20
Brève description: Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique forme crème pasteurisée.
Quantité ou étendue: Minimum: 469 576 unités / maximum: 1 173 940 unités.
Numéro du lot: 21
Brève description: Plats complets cuisinés mixés stérilisés.
Quantité ou étendue: Minimum: 4 440 unités / maximum: 11 100 unités.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pulpe de fruits riches en fibres.
Quantité ou étendue: Minimum: 227 296 unités / maximum: 568 240 unités.
Numéro du lot: 23
Brève description: Poudre de fibres pour lutte contre la constipation.
Quantité ou étendue: Minimum: 127 120 unités et 666 kg / maximum: 317 800 unités et 1 664 kg.
Numéro du lot: 24
Brève description: Eaux gélifiées individuelles.
Quantité ou étendue: Minimum: 2 826 904 unités / maximum: 7 067 260 unités.
Numéro du lot: 25
Brève description: Poudres épaississantes instantanées boîte.
Quantité ou étendue: Minimum: 26 939 kg / maximum: 67 348 kg.
Numéro du lot: 26
Brève description: Poudres épaississantes instantanées sachets individuels.
Quantité ou étendue: Minimum: 64 052 unités / maximum: 160 130 unités.
Numéro du lot: 27
Brève description: Edulcorants forme poudre.
Quantité ou étendue: Minimum: 13 931 120 unités et 798 kg / maximum: 34 827 800 unités et 1 996 kg.
Numéro du lot: 28
Brève description:
Nutrition infantile potage, légumes, plats complets, dessert aux fruits, dessert lacté, boisson aux fruits.
Quantité ou étendue: Minimum:929 168 unités / maximum: 2 322 920 unités.
Numéro du lot: 29
Brève description: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge.
Quantité ou étendue: Minimum: 33 200 kg / maximum: 83 000 kg.
Numéro du lot: 30
Brève description: Plats complets cuisinés mixés adaptés aux besoins de l'enfant.
Quantité ou étendue: Minimum: 51 480 unités / maximum: 128 700 unités.
Numéro du lot: 31
Brève description: Plats complets cuisinés mixés à base de viande, poisson et oeuf.
Quantité ou étendue: Minimum: 1 143 872 unités / maximum: 2 859 680 unités.
Numéro du lot: 32
Brève description: Viande - poisson cuisinés à texture modifiée.
Quantité ou étendue: Minimum: 523 552 unités et 52 028 kg / maximum: 1 308 880 unités et 130 070 kg.
Numéro du lot: 33
Brève description: Viandes moulées reconstituées forme bouchées.
Quantité ou étendue: Minimum: 210 288 unités et 17 696 kg / maximum: 525 720 unités et 44 240 kg.
Numéro du lot: 34
Brève description: Hors d'oeuvre mixés.
Quantité ou étendue: Minimum: 610 080 unités et 6 000 kg / maximum: 1 525 200 unités et 15 000 kg.
Numéro du lot: 35
Brève description: Base liquide neutre pour préparations salées & sucrées.
Quantité ou étendue: Minimum: 51 392 unités / maximum: 128 480 unités.
Numéro du lot: 36
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique forme crème, goût acidulé.
Quantité ou étendue: Minimum: 42 832 unités / maximum: 107 080 unités.
Numéro du lot: 37
Brève description:
Préparation lactée hyperprotéinée avec lactose à base de céréales forme gâteau de semoule.
Quantité ou étendue: Minimum: 86 640 unités / maximum: 216 600 unités.
L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 3 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 26 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités "demandées" pour 26 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "demandées" pour 26 mois.
Afficher plus
Les quantités minimales et maximales par lot sur la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots.
Numéro de référence: AALIM2012AOdietetiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "autres informations" du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):
1- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2- Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (DC1):
Afficher plus
— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de L'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
Afficher plus
— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du Code du Travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre etat de l'Union européenne,
Afficher plus
— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Situation économique et financière:
Ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2.
1 Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents ou renseignements suivants:
— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,
— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
3 - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);
4 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
5 - Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
6 - Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2):
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots sauf pour les lots 21,24,25, 26 et 28 à 34 : 1er critère: qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 20 % - goût et texture 30 %- facilité d'utilisation et conditionnement 5 %)- 2 ème critère: environnement durable: 5 % - 3 ème critère: prix: 40 % soit (100)
2. Pour les lots 21, 28 à 34:- 1 er critère: qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 20 % - goût et texture 25 %- facilité d'utilisation et conditionnement 10 %) - 2 ème critère: environnement durable 5 %- 3 ème critère: prix: 40 % soit (100)
3. Pour les lots 24 à 26:- 1 er critère:- qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 10 % - goût et texture 40 %- facilité d'utilisation et conditionnement 5 %) - 2 ème critère: environnementt durable 5 % - 3 ème critère: prix: 40 % soit (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès: CHU Angers, pôle logistique, direction des services économiques et des achats, tél: +33 241355620, fax: +33 241355504
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qDABhFiEiR&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous, soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com, soit être déposées au CHU Angers, pôle logistique, direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qDABhFiEiR&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2012AOdietetiques
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "conditions de participation". L'unité monétaire: euro. Des échantillons sont demandés.
Les renseignements administratifs: CHU Angers, 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE: M. Vapaille, coordonnateur pôle logistique; M Renou, direction des services économiques et des achats - tél.: +33 241355620, fax: +33 241355504, courriel: parenou@chu-angers.fr.
Afficher plus
Renseignements techniques: secrétariat: +33 241355060; Mme Hery, diététicienne, tél. +33 241357766, courriel: gwhery@chu-angers.fr; M. Madiot (lots 30 à 34), ingénieur restauration, unité de production culinaire, tél. +33 241354695, courriel: pimadiot@chu-angers.fr,
Afficher plus
Renseignements relatifs à l'e-procurement: CHU Angers, M. Gasquet, ingénieur logisticien, tél: +33 241353545, courriel: gegasquet@chu-angers.fr,
— le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 44 CHU et grands CH: CHU Angers, CH Aix-en-Provence, CHU Amiens, AP hopitaux Marseille, CH Avignon, CH Bayonne, CH Belfort-Montbeliard, CHU Besançon, CHU Brest, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, Hôpitaux Drome Nord, CHI Elbeuf-Louviers, CHU Grenoble, CH départemental La Roche sur Yon, CH Le Havre, CH Le Mans, CH Lens, CH Libourne, CHU Lille, CHU Limoges, CHU Lyon, CH Metz-Thionville, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CH Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, CH Pontoise, CHU Reims, CHU Rennes, CH Roubaix, CHU Rouen, CH St Anne, CHU Saint Etienne, CHRU Strasbourg, CHU Toulouse, CHU Tour, Ch Villejuif P. Guiraud.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 135-224601 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 473 702 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395258
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224601
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les marchés 20120021 et 201220120024 ont été signés le 29.11.2011. Les autres marchés ont été signés le 14.11.2011. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dansun délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant HT évalué pour 24 mois calculé d 'après le montant des quantités demandées.Le montant minimum des marchés correspond à 80 % du montant en quantités "demandées" pour 24 mois.Le montant maximum des marchés ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "demandées" pour 24 mois. Le lot 19 a été déclaré sans suite. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AALIM2012AOdietetiques Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendrecomme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchéspublics. Annonce n° 259, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots sauf pour les lots 21,24,25, 26 et 28 à 34 :1er critère: qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 20 % - goût et texture 30 %- facilité d'utilisation et conditionnement 5 %)- 2 ème critère: environnement durable: 5 % - 3 ème critère: prix: 40 % soit:. Pondération totale: 100
2. Pour les lots 21, 28 à 34:- 1 er critère: qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 20 % - goût et texture 25 %- facilité d'utilisation et conditionnement 10 %) - 2 ème critère: environnement durable 5 %- 3 ème critère: prix: 40 % soit:. Pondération totale: 100
3. Pour les lots 24 à 26:- 1 er critère:- qualité des produits: 55 % (composition nutritionnelle 10 % - goût et texture 40 %- facilité d'utilisation et conditionnement 5 %) - 2 ème critère: environnementt durable 5 % - 3 ème critère: prix: 40 % soit. Pondération totale: 100

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Lactalis Nutrition Santé
Adresse postale: parc d'activités de Torcé, secteur Est
Commune postale: Torcé
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Fresenius KABI France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92316

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Nutricia Nutrition Clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 92406

6️⃣

7️⃣
Code postal: 93406

8️⃣
Nom: Nestle Clinical Nutrition
Adresse postale: BP 940
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77446

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Interface Tonus Line
Adresse postale: BP 131
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: CAP Traiteur
Adresse postale: 15 rue Paul Seramy
Commune postale: Le Mesnil-Amelot
Code postal: 77990

1️⃣9️⃣
Nom: TEAM Ouest
Adresse postale: BP 93311
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35533

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Titok
Adresse postale: parc actilonne
Commune postale: Olonne-sur-Mer
Code postal: 85340

2️⃣6️⃣
Nom: Cafes san rivo
Adresse postale: 18 rue du Banquier
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

2️⃣7️⃣
Nom: Nestle France
Adresse postale: BP 900
Code postal: 77426

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: GEL Manche
Adresse postale: ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: LES REPAS Santé
Adresse postale: rue Yves Bertrand Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 244-395258 (2011-12-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Cafés San Rivo Cap Traiteur Fresenius Kabi France Gel manche Interface Tonus Line Lactalis Nutrition Santé Les Repas Sante Nestlé Clinical Nutrition Nestlé France Nutricia Nutrition Clinique SAS
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits nutritionnels spéciaux Produits diététiques