Marché exécuté suivant émission de bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Conformément à la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. Les produits sont à livrer sur l'ensemble des sites de l'efs Rhône-Alpes (Ain, Drôme, Ardèche, Savoie, Haute-Savoie, Rhône, Isère).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: établissement français du sang Rhône-Alpes, 1390 rue centrale, Beynost
Code postal: 01708
Commune postale: Miribel Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ra@efs.sante.fr📧
Téléphone: +33 472712598📞
Fax: +33 472727425 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265831
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières, acceptables et non inappropriées devront livrer des...”
Les soumissionnaires dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières, acceptables et non inappropriées devront livrer des échantillons en vue de tests qualitatifs.
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Source: OJS 2011/S 161-265831 (2011-08-18)
Informations complémentaires (2011-08-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-269870
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265831
Numéro JO-S: 164
Source: OJS 2011/S 164-269870 (2011-08-24)
Avis d'attribution de marché (2012-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EFS Rhône-Alpes
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126101
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Date de convclusion du marché le 24.1.2012. Le montant de chaque lots figurant dans le présent avis correspond à l'engagement annuel minimum. Les pièces du...”
Date de convclusion du marché le 24.1.2012. Le montant de chaque lots figurant dans le présent avis correspond à l'engagement annuel minimum. Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous du lundi au vendredi au siège de l'Etablissement français du sang Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce).
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Source: OJS 2012/S 077-126101 (2012-04-18)
Informations complémentaires (2012-04-23) Référence Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130325
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126101
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2012/S 080-130325 (2012-04-23)