Fourniture de produits alimentaires et diététiques

Centre hospitalier de Mulhouse

Fourniture de produits alimentaires et diététiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Mulhouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-22	Avis de marché
2011-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2011. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.L'appel d'offres est décomposé en 49 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 87 av d'Altkirch, BP 1070
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389646066 📞
Fax: +33 389646069 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062258
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site Internet accessible à l'adresse: http://marches-publics.sis-france.com/chmu. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires et diététiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2011. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.

L'appel d'offres est décomposé en 49 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10S0063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - rue du dr Léon Mangeney, 68051 Mulhouse Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.

Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Le marché sera traité à prix révisables.

Avance accordée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse - DSET - restauration
Point de contact: M. Wieckowski
Courrier électronique: wieckowskijm@ch-mulhouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch, BP 1070
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0063
Informations complémentaires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.

Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),

— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),

— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 038-062258 (2011-02-22)

Avis d'attribution de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 518,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 av d'Altkirch - BP 1070

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-304960
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062258
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Le lot no 14 a été déclaré sans suite les lots no 16, 28, 29, 30 et 31 ont été déclarés infructueux. Annonce n° 265, BOAMP 40 B du 25.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 septembre 2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - rue du Dr Léon Mangeney, 68051 Mulhouse Cedex, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (5)
2. prix (3)
3. performances en matière de protection de l'environnement (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-06 📅
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 grand rue Francois Mitterand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: MPF Poulaillon
Adresse postale: 6 rue de la Source
Commune postale: Morschwiller-Le-Bas
Code postal: 68790

3️⃣
Nom: Bernard Jean Floch
Adresse postale: Kerbethune, BP 20111
Commune postale: Moreac-Locmine
Code postal: 56500

4️⃣
Nom: Val d'Argent
Adresse postale: ZI du Bois l'Abesse
Commune postale: Liepvre
Code postal: 68660

5️⃣
Nom: Alpes Frais
Adresse postale: 436 rue Romanet, BP 92
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

6️⃣
Nom: Cleurie
Adresse postale: ZI L'Encencement BP 74 Saint Nabord
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88203

7️⃣
Adresse postale: 6 rue de La Source
Commune postale: Morschwiller-le-Bas

8️⃣
Nom: Eurocash
Adresse postale: 90 route de Hausbergen
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67409

9️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: rue Ampère Parc d'Activité du Ried
Commune postale: Hoerdt
Code postal: 67720

1️⃣0️⃣
Nom: Blenina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron, BP 432
Commune postale: Villifranche-sur-Saone
Code postal: 69654

1️⃣1️⃣
Nom: Sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92532

1️⃣2️⃣
Nom: Nestlé France
Adresse postale: boulevard Pierre Carle Noisel
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77446

1️⃣3️⃣
Nom: Lactalis Nutrition
Adresse postale: parc d'activité de Torce
Commune postale: Torce
Code postal: 35370

1️⃣4️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel bat G
Commune postale: Sevres Cedex
Code postal: 92316

1️⃣5️⃣
Nom: Medwin
Adresse postale: 32 avenue de La Gare
Commune postale: Lamalou-les-Bains
Code postal: 34240

1️⃣6️⃣
Nom: Nestlé Clinical Nutrition
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Carle, BP 940

1️⃣7️⃣
Nom: SAS Interface
Adresse postale: 35 rue Carnot
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31vrue de la Paix
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),

— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),

— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.

Source: OJS 2011/S 187-304960 (2011-09-27)

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