Fourniture de produits alimentaires et d'articles de restauration

EFS Lorraine-Champagne

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires frais (sandwiches, pizzas, viennoiseries, pains, desserts) et d'articles de restauration destinés à la restauration des donneurs de sang pour le compte de l'établissement français du sang Lorraine-Champagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-15.

Qui ?

• EFS Lorraine-Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Estimations de consommations à titre indicatif:Lot no1:En pizzas ou tartes: 900 unités sur 12 mois.En sandwiches: 10 600 unités tous produits confondus sur 12 mois, dont presque 1/3 en jambon-emmental et 1/5 en poulet-crudités.Lot no2:En viennoiserie: 19 000 unités sur 12 mois, dont la moitié en pains en chocolat.En desserts: 8 500 unités tous produits confondus sur 12 mois, dont 1/5ème en tartes aux poires, et 1/6ème en flans pâtissiers et en moelleux aux pommes.Lot no3:En couverts plastique, 673 000 unités sur 12 mois, dont 1/3 de gobelets et 1/5ème d'assiettes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue de Bourgogne
Code postal: 54511
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Téléphone: +33 383447107 📞
Fax: +33 383447198 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227725
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

En complément de la rubrique 2.1), conformément à la directive no2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. Pour permettre à l'etablissement et aux associations de donneurs de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 5 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires, et 3 unités pour chaque couvert plastique. Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés. Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché. Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le cas échéant, s'il s'agit d'une variante. Les tests ayant lieu le jeudi 8 ou le vendredi 9.9.2011, les échantillons devront être parvenus à l'efs d'ici le mercredi 7 septembre, midi au plus tard, à l'adresse suivante: Etablissement français du sang Lorraine-Champagne magasin, avenue de Bourgogne, 54511 Vandœuvre-les-Nancy, FRANCE. En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables. Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (affaire noefs3016). Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, et de télécharger le dossier de consultation par l'onglet "Retrait du dce" (et pas l'onglet "Retrait d'un avis"), pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne téléchargeront pas le dce selon cette procédure ne pourront en effet pas être alertés des modifications ultérieures du dossier et engager ainsi la responsabilité de l'EFS-LC dans le cas où leur offre serait établie sur à partir d'un dossier erroné et déclarée par la suite non conforme. Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou par voie électronique. Les plis doivent être déposés: 1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits frais et de vaisselles plastiques " et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1); 2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1). Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique "aide" pour tout renseignement relatif au site ou contacter le chef du projet Démat au +33 155939598. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Informations complémentaires

En complément de la rubrique 2.1), conformément à la directive no2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre.

Pour permettre à l'etablissement et aux associations de donneurs de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 5 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires, et 3 unités pour chaque couvert plastique.

Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés.

Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché.

Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le cas échéant, s'il s'agit d'une variante.

Les tests ayant lieu le jeudi 8 ou le vendredi 9.9.2011, les échantillons devront être parvenus à l'efs d'ici le mercredi 7 septembre, midi au plus tard, à l'adresse suivante:

Etablissement français du sang Lorraine-Champagne magasin, avenue de Bourgogne, 54511 Vandœuvre-les-Nancy, FRANCE.

En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables.

Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (affaire noefs3016).

Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, et de télécharger le dossier de consultation par l'onglet "Retrait du dce" (et pas l'onglet "Retrait d'un avis"), pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.

Les candidats qui ne téléchargeront pas le dce selon cette procédure ne pourront en effet pas être alertés des modifications ultérieures du dossier et engager ainsi la responsabilité de l'EFS-LC dans le cas où leur offre serait établie sur à partir d'un dossier erroné et déclarée par la suite non conforme.

Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou par voie électronique.

Les plis doivent être déposés:

1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits frais et de vaisselles plastiques " et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1);

2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1).

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique "aide" pour tout renseignement relatif au site ou contacter le chef du projet Démat au +33 155939598.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).

Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pizzas et de sandwiches (sous vide ou sous atmosphère protectrice).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pâtisseries/desserts et boulangerie/viennoiseries (sous vide ou sous atmosphère protectrice).

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de couverts plastique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Estimations de consommations à titre indicatif:

Lot no1:

En pizzas ou tartes: 900 unités sur 12 mois.

En sandwiches: 10 600 unités tous produits confondus sur 12 mois, dont presque 1/3 en jambon-emmental et 1/5 en poulet-crudités.

Lot no2:

En viennoiserie: 19 000 unités sur 12 mois, dont la moitié en pains en chocolat.

En desserts: 8 500 unités tous produits confondus sur 12 mois, dont 1/5ème en tartes aux poires, et 1/6ème en flans pâtissiers et en moelleux aux pommes.

Lot no3:

En couverts plastique, 673 000 unités sur 12 mois, dont 1/3 de gobelets et 1/5ème d'assiettes.

Description des options:

Le marché prendra effet à compter du 1er novembre pour une période de 12 mois.

La personne responsable du marché (PRM) au sein du pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir aux avenants, aux décisions de poursuivre et à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires ou pour la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de Bourgogne, 54500 Vandœuvre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature dûment datée et signée (DC1 -ancien DC4- type modèle du ministère de l'economie et des finances ou contenu équivalent),

— Un document, daté et signé, attestant que le signataire a qualité pour engager le candidat (délégation de pouvoir du représentant légal) et que l'habilitation lui est donnée par le représentant officiel de la société si ce dernier n'est pas le signataire (justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou toute autre pièce, faisant clairement apparaitre l'identité du représentant légal déléguant),

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité,

— Une déclaration sur l'honneur datée et signée, en application des articles 44-2° et 43 du code des marchés publics, par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Une attestation d'assurance ou déclaration appropriée des banques pour les risques professionnels,

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les activités objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration concernant les effectifs du candidat pour chacun des 3 derniers exercices,

— Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années. Le candidat veillera à préciser leur objet, date, montant et les destinataires publics ou privés,

— Tout certificat de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

En particulier les agréments sanitaires éventuels (conformément à l'arrêté ministériel du 8.6.2006 relatif à l'agrément ou à l'autorisation des établissements de production primaire et des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale).

— Tout certificat établi par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des normes ou à des spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni retenue de garantie ni cautionnement à la charge du titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— marché financé sur les fonds propres de l'etablissement,

— paiement par virement en 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture selon l'article 98 du CMP.

Sur demande, versement d'une avance dans les conditions prévues par l'article 87 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint.

En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement dans ses obligations contractuelles (art. 51 II du CMP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations et des produits (50)
2. Valeur technique des produits et des prestations (40)
3. Qualité de la proposition en matière environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EFS Lorraine-Champagne
Contact
Point de contact: service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-11-01 📅
Date de fin: 2012-10-31 📅
Informations complémentaires

Pour permettre à l'etablissement et aux associations de donneurs de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 5 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires, et 3 unités pour chaque couvert plastique.

Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés.

Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché.

Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le cas échéant, s'il s'agit d'une variante.

Les tests ayant lieu le jeudi 8 ou le vendredi 9.9.2011, les échantillons devront être parvenus à l'efs d'ici le mercredi 7 septembre, midi au plus tard, à l'adresse suivante:

Etablissement français du sang Lorraine-Champagne magasin, avenue de Bourgogne, 54511 Vandœuvre-les-Nancy, FRANCE.

En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables.

Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (affaire noefs3016).

Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, et de télécharger le dossier de consultation par l'onglet "Retrait du dce" (et pas l'onglet "Retrait d'un avis"), pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.

Les candidats qui ne téléchargeront pas le dce selon cette procédure ne pourront en effet pas être alertés des modifications ultérieures du dossier et engager ainsi la responsabilité de l'EFS-LC dans le cas où leur offre serait établie sur à partir d'un dossier erroné et déclarée par la suite non conforme.

Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou par voie électronique.

Les plis doivent être déposés:

1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits frais et de vaisselles plastiques " et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1);

2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1).

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique "aide" pour tout renseignement relatif au site ou contacter le chef du projet Démat au +33 155939598.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 137-227725 (2011-07-15)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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