Fourniture de plantes à massifs et semences pour les fleurissements et l'engazonnement de printemps et d'automne (8 lots)

Ville d'Arles

Il s'agit d'un marché de fournitures à bons de commande comprenant 8 lots avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-23 Avis de marché
2012-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Pour sa période initiale le montant minimum total du marché est de 55 000 EUR (HT) et le montant maximum total est de 158 000 EUR (HT), répartis en 8 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270981
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr. Marché à bons de commande. Durée du marché: le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Renseignements administratifs: Ville d' Arles, M. Hervé Schiavetti, service des marchés publics, hôtel de ville, BP 90196. 13637 Arles, FRANCE. Tél: +33 490493879 Fax: +33 490497664. Web: https://www.marches-publics.info. Renseignements techniques: Ville d'Arles, M. Roland Morte, centre technique municipal, rue Gaspard Monge, BP 90196. 13637 Arles, FRANCE. Tél: +33 490493787 Fax: +33 490963680. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats sont informés que le Dossier de consultation, remis gratuitement aux opérateurs économiques est téléchargeable ou disponible sur format papier. Critères de jugement des offres: Le critère "valeur technique", pondéré à 45 % sera jugé de la manière suiante: pour les lots 1,2,3,4,5,6 et 7 à partir d'un mémoire technique en fonction des sous critères suivants: les surfaces de production, pondéré à 10 %- les méthodes de culture (substrats, engrais, produits phytosanitaires, arrosage, etc..), pondéré à 20 % - conditionnement des végétaux, pondéré à 15 %. Pour le lot 8, à partir des fiches techniques des semences, en fonction des sous critères suivants: Mélange regarnissage été, mélange regarnissage hiver, mélange hiver, mélange été. Le critère prix des prestations, pondéré à 45 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif auquel il sera appliqué au total la formule suivante: note de y = (prix le moins disant/prix de Y) x 45 %. Le délai garantie de reprise des végétaux, pondéré à 10 % sera jugé à partir des informations définies par le candidat à l'acte d'engagement. La formule suivante sera appliquée: Note de Y= (délai le plus long/délai de Y) x 10 %; Les candidats sont informés que pour le critère " délai de garantie de reprise des végétaux", à défaut d'indication du délai dans l'acte d'engagement, les délais minimum suivants seront pris en compte: Pour les lots 1,2,3,4,5,6 et 7: délai minimum de 15 jours, pour le lot 8: délai minimum de 1 an. Après addition des trois notes, l'offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse. En cas d'égalité stricte entre les candidats, l'offre réputée économiquement la plus avantageuse sera celle du candidat ayant proposé le prix le plus bas. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fournitures à bons de commande comprenant 8 lots avec minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plantes à massifs.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de plantes vivaces et rhizomes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes pour jardinières et suspensions.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes et vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 900 💰
2 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes décoratives.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de plantes pour rocailles sèches.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de graines et semences.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Description des options:
Le marché est reconductible trois fois dans les mêmes conditions que pour sa période initiale sans pouvoir excéder le 31.12.2015.
Numéro de référence: 11ff-0070-D

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidatre et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire non obligatoire DC1),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne haibilitée à engager la société le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.ccag-f.c.s.prix fermes actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (45)
2. Prix des prestations % (45)
3. Délais de garantie de reprise des végétaux % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr 🌏
Nom: Mairie d'Arles: M. Franck Roux
Adresse postale: service des marchés publics, hôtel de ville, BP 90196
Téléphone: +33 490493822 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville d'Arles: à l'attention de Mme Véronique Petrini, directrice des marchés publics et des achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0070-D
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Renseignements administratifs:
Ville d' Arles, M. Hervé Schiavetti, service des marchés publics, hôtel de ville, BP 90196.
13637 Arles, FRANCE.
Tél: +33 490493879 Fax: +33 490497664.
Renseignements techniques:
Ville d'Arles, M. Roland Morte, centre technique municipal, rue Gaspard Monge, BP 90196.
Tél: +33 490493787 Fax: +33 490963680.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats sont informés que le Dossier de consultation, remis gratuitement aux opérateurs économiques est téléchargeable ou disponible sur format papier.
Critères de jugement des offres:
Le critère "valeur technique", pondéré à 45 % sera jugé de la manière suiante: pour les lots 1,2,3,4,5,6 et 7 à partir d'un mémoire technique en fonction des sous critères suivants: les surfaces de production, pondéré à 10 %- les méthodes de culture (substrats, engrais, produits phytosanitaires, arrosage, etc..), pondéré à 20 % - conditionnement des végétaux, pondéré à 15 %. Pour le lot 8, à partir des fiches techniques des semences, en fonction des sous critères suivants: Mélange regarnissage été, mélange regarnissage hiver, mélange hiver, mélange été.
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Le critère prix des prestations, pondéré à 45 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif auquel il sera appliqué au total la formule suivante: note de y = (prix le moins disant/prix de Y) x 45 %.
Le délai garantie de reprise des végétaux, pondéré à 10 % sera jugé à partir des informations définies par le candidat à l'acte d'engagement. La formule suivante sera appliquée: Note de Y= (délai le plus long/délai de Y) x 10 %;
Les candidats sont informés que pour le critère " délai de garantie de reprise des végétaux", à défaut d'indication du délai dans l'acte d'engagement, les délais minimum suivants seront pris en compte: Pour les lots 1,2,3,4,5,6 et 7: délai minimum de 15 jours, pour le lot 8: délai minimum de 1 an. Après addition des trois notes, l'offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse. En cas d'égalité stricte entre les candidats, l'offre réputée économiquement la plus avantageuse sera celle du candidat ayant proposé le prix le plus bas.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2011/S 164-270981 (2011-08-23)
Avis d'attribution de marché (2012-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-065803
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-270981
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr. Marchés à bons de commande sur prix unitaires. Conformément à la loi du 17.7.1978 modifiée par celle du 12.4.2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, hôtel de ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex, FRANCE. Annonce n° 117, BOAMP 165 B du 26.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Délais de garantie de reprise des végétaux (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-14 📅
Nom: SA Rapaport plants industrie
Adresse postale: 406 chemin des Salettes
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Code postal: 83740
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: EARL Melquior Claude
Adresse postale: Route de Mazan 869 Chemin du Castellas
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200

4️⃣

5️⃣
Nom: SAS Ernest Turc productions
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex
Code postal: 49003

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Adresse postale: Route de Mazan 869 chemin du Castellas

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: BRL Espaces naturels
Adresse postale: 1105 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30001

8️⃣
Nom: SA ETS Ferret
Adresse postale: Route de Saint-Gilles, BP 50117
Commune postale: Arles cedex
Code postal: 13631
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Source: OJS 2012/S 041-065803 (2012-02-27)
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