Fourniture de pièces et entretien des véhicules légers et poids lourds de la communauté d'agglomération Tour(s)plus

Communauté d'agglomération Tour(s)plus

La consultation concerne la fourniture de pièces et l'entretien du parc automobile constitué d'environ: - 87 véhicules légers de type Peugeot Partner, Bipper, Boxer, 206, 106 - Renault Master, Kangoo, Twingo, Clio, Mégane, Scenic, Trafic, Mascott - Citroen Jumper, Berlingo, Saxo - Nissan Micro VL. - d'environ 48 bennes à ordures ménagères, 5 hydrocureurs, 4 plateaux, 3 micro poids lourds.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-04	Avis de marché
2012-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651, Cedex 3
Code postal: 37206
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314743
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Conformément à la législtation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .dwg, .jpeg, .pdf, .xml, .tif, .pmp, .gif, ou tout autre format dont les visualisateurs sont gratuits (pour toute information contacter le service de la commande publique de Tour(s)plus. +33 247801126 ou +33 247803316). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de lapris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: " copie de sauvegarde ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces détachées concurrentielles, accessoires et produits divers pour l'automobile.

Quantité ou étendue: Maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées concurrentielles, accessoires et produits divers pour poids lourds.

Quantité ou étendue: Maximum 185 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour VL de marque Citroen et main d'oeuvre.

Quantité ou étendue: Maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour VL de marque Peugeot et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour VL de marque Renault et main d'oeuvre.

Quantité ou étendue: Maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour VL de marque Mercedes et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour VL de marque Nissan et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque Volvo et main d'oeuvre.

Quantité ou étendue: Maximum 300 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque MAN et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque Iveco et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque Renault et main d'oeuvre.

Quantité ou étendue: Maximum 400 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque Mercedes et main d'oeuvre.

Quantité ou étendue: Maximum 100 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description:

Pièces détachées captives et produits divers pour véhicules lourds de marque Isuzu et main d'oeuvre.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: prestations de révisions mines pour les véhicules de marque Volvo Mercedes Renault Iveco Man
Brève description:

Révisions mines des véhicules stationnés au nord de la Loire (environ 20 véhicules).

Numéro du lot: 15
Brève description:

Révisions mines des véhicules stationnés au Sud de la Loire. (environ 38 véhicules).

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: petite chaudronnerie et hydraulique sur bennes ordures ménagères - engins de levage - hydrocureurs
Brève description:

Chaudronnerie et hydraulique pour matériel stationné dans les dépôts situés au Nord de La Loire (12 à 45 bennes).

Quantité ou étendue: Maximum 200 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 17
Brève description:

Chaudronnerie et hydraulique pour matériel stationné dans les dépôts situés au Sud de La Loire (12 à 45 bennes).

Numéro du lot: 18
Brève description: Réfection de sellerie cabine sur véhicules légers et poids lourds.
Quantité ou étendue: Maximum 6 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 19
Brève description:

Suivi et interventions sur les pneumatiques de l'ensemble du parc de Tour(s)plus - fourniture de pneus.

Description des options:

Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 11ENVFONC-FRE-01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré par des fonds propres du budget général et du budget assainissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Tour(s)plus
Adresse postale: service commande publique, 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651, Cedex 3
Téléphone: +33 247801126 📞
Adresse postale: service commande publique-bureau 160, 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651, Cedex 3
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ENVFONC-FRE-01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours: - introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. Le délai minimal de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale aux entreprises non retenues. - Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-13 du code de justice administrative, pouvant être introduit au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché. - Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 193-314743 (2011-10-04)

Avis d'attribution de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 724 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Tour(S)Plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date de publication: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 64-103407
Se réfère à l'avis: 2011/S 193-314743
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Lot 13: analyse complémentaire La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 287, BOAMP 193 B du 5.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Coût d'utilisation (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: Sodifaic
Adresse postale: rue Edouard Branly
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sta
Adresse postale: 197 avenue Grand Sud, BP 10144
Commune postale: Chambray-les-Tours Cedex
Code postal: 37171

3️⃣
Nom: GS automobiles
Adresse postale: 21 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: Renault tours RRG
Adresse postale: 1 avenue du Grand Sud, BP 249
Code postal: 37172
Courrier électronique: laurent.poucan@renault.com 📧

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-21 📅
Nom: Sarl trevi
Adresse postale: 15 rue Joseph Cugnot

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Garage Boisseau
Adresse postale: 2 rue Rabelais
Commune postale: Monnaie
Code postal: 37380

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Sellerie automobile BIOT
Adresse postale: 9 allée Santos Dumont
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230

1️⃣8️⃣
Nom: Groupe Alençon Pneus
Adresse postale: BP 68 37 Cours Clémenceau
Commune postale: Alencon Cedex
Code postal: 61002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours:

— Introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-1 du code de justice administrative, pouvant etre introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. Le délai minimal de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale aux entreprises non retenues,

— Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-13 du code de justice administrative, pouvant etre introduit au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché,

— Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 064-103407 (2012-03-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)