Fourniture de pains et viennoiseries au profit des HIA Desgenettes, Laveran, Val de Grace et Legouest
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de pains et viennoiseries.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
- • Produits de panification › Croissants
- • Produits de panification › Petits pains
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272682
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Laveran
Brève description: Pains et viennoiseries.
Quantité ou étendue: Coût estimé hors TVA.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Val de Grace
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pains et viennnoiseries au profit de l'HIA Legouest
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Desgenettes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Option: emballage individuel.
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 81 000 💰
240 000 💰
Description des options: Pour le lot 4: emballage individuel.
Numéro de référence: 11EM4361
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Qualités organoleptiques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: PC Gentes, chef de la division achats marchés
Mme Montes Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ema/dcssa/dapsa
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43156&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétariat CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4361
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code postal: 45404
Source: OJS 2011/S 165-272682 (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse:— 1re période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2e période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédent la date anniversaire de la notification du marché.81 000240 000
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272682
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Laveran
Brève description: Pains et viennoiseries.
Quantité ou étendue: Coût estimé hors TVA.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Val de Grace
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pains et viennnoiseries au profit de l'HIA Legouest
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pains et viennoiseries au profit de l'HIA Desgenettes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Option: emballage individuel.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse:
— 1
— 2
— dernière période de reconduction: 1
240 000 💰
Description des options: Pour le lot 4: emballage individuel.
Numéro de référence: 11EM4361
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Afficher plus
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "Marchés publics", rubrique "Formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré essentiellement par des ressources budgétaires. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment à l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Qualités organoleptiques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: PC Gentes, chef de la division achats marchés
Mme Montes Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ema/dcssa/dapsa
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43156&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétariat CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4361
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code postal: 45404
Source: OJS 2011/S 165-272682 (2011-08-26)
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