Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit des bases aériennes 106 Bordeaux Mérignac (dont le détachement air 204 Mérignac-Beauséjour), 118 Mont-de-Marsan, 120 Cazaux, 709 Cognac et 721 Rochefort (dont le Cercle mixte de Rochefort)

SCA/PFAF SO

Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit des bases aeriennes 106 Bordeaux Mérignac (dont le détachement air 204 Mérignac-Beauséjour), 118 Mont-de-Marsan, 120 Cazaux, 709 Cognac et 721 Rochefort (dont le cercle mixte de Rochefort).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-09 Avis de marché
2011-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Quantité ou étendue:
Le marché est soumis à l'article 77 du code des marchés publics régissant les marchés à bons de commande (Décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié).719 0631 438 127
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: caserne Xaintrailles CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 557852533 📞
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-047917
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit des bases aeriennes 106 Bordeaux Mérignac (dont le détachement air 204 Mérignac-Beauséjour), 118 Mont-de-Marsan, 120 Cazaux, 709 Cognac et 721 Rochefort (dont le cercle mixte de Rochefort).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac (dont le détachement air 204 Mérignac-Beauséjour)
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 106 bordeaux merignac (dont le détachement air 204 Mérignac-Beauséjour).
Valeur estimée hors TVA: 37 625 💰
75 250 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants minimums et maximums sont annuels et hors taxes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 118 Mont-de-Marsan
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 118 Mont-de-Marsan.
Valeur estimée hors TVA: 29 264 💰
58 528 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 120 Cazaux
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 120 Cazaux.
Valeur estimée hors TVA: 33 444 💰
66 889 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 709 Cognac
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aérienne 709 Cognac.
Valeur estimée hors TVA: 12 541 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aerienne 721 Rochefort (dont le cercle mixte de Rochefort)
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit de la base aerienne 721 Rochefort (dont le cercle mixte de Rochefort).
Valeur estimée hors TVA: 125 418 💰
Quantité ou étendue:
Le marché est soumis à l'article 77 du code des marchés publics régissant les marchés à bons de commande (Décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Valeur estimée hors TVA: 719 063 💰
1 438 127 💰
Description des options:
Le marché prendra effet le jour de sa notification et prendra fin le 31 décembre de l'année de notification. Il pourra être reconduit 3 fois d'année en année par décision expresse du pouvoir adjudicateur délégué, notifiée au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PFAFSO-1071-C4-AS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
33700 Merignac, 40118 Mont-de-Marsan, 33260 La Teste-de-Buch, 16100 Chateaubernard, 17133 Saint-Agnant, 17300 Rochefort - FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants),
— DC2 (déclaration du candidat),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une traduction en langue française si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, dans ce cas les documents devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus
Documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D8222-5, D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010 ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
L'imprimé Noti1 peut être utilisé par le candidat retenu pour remplir les obligations ci-dessus. Les Dc1, Dc2 et Noti1 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr.
Situation économique et financière:
Évolution du chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles ou pour une entreprise nouvellement créée, tout document permettant d'évaluer sa capacité financière.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Références des 3 dernières anné'es et pour l'entreprise nouvellement créée tout document permettant de justifier de sa capacité professionnelle.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du ministère de la défense selon les articles 86 à 111 du CMP.
Paiement par virement.
Délai global maximum de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix au kilogramme des articles du bordereau de prix du cahier n° 4 ramené au grammage souhaité pour chaque produit pondéré en fonction de la consommation estimative pour l'année 2011 jointe à l'annexe n° 1 du règlement de la consultation (45 %). (45)
2. Le critère technique apprécié au regard de la qualité des échantillons jugée par un panel d'utilisateurs lors des tests organoleptiques d'après les éléments suivants: — l'aspect (taille, forme, couleur): 11 %, — l'odeur: 11 %, — La croustillance: 11 %, — La cuisson: 11 %, — La saveur: 11 %. (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Contact
Point de contact: Lieutenant colonel Kamus
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plateforme achats finances Sud-Ouest de Bordeaux, bureau achats publics.
Adresse postale: caserne Xaintrailles, CS 81158
Téléphone: +33 557852753 📞
Courrier électronique: bap.dircat-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Nom: Plateforme Achats Finances Sud-Ouest de Bordeaux, Bureau Achats Publics.
URL des documents: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-1071-C4-AS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://legifrance.gouv.fr 🌏
Fax: +33 555243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 029-047917 (2011-02-09)
Avis d'attribution de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: caserne Xaintrailles, CS 81158

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231802
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-047917
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Annonce n° 200, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
33700 Merignac, 40118 Mont-de-Marsan, 33260 La Teste de Buch, 16100 Châteaubernard, 17133 Saint-Agnant, 17300 Rochefort, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix au kilogramme des articles du bordereau de prix du cahier n° 4 ramené au grammage souhaité pour chaque produit pondéré en fonction de la consommation estimative pour l'année 2011 jointe à l'annexe n° 1 du règlement de la consultation (45 %) (45)
2. Le critère technique apprécié au regard de la qualité des échantillons jugée par un panel d'utilisateurs lors des tests organoleptiques d'après les éléments suivants: * l'aspect (taille, forme, couleur): 11 %, * l'odeur: 11 %, *la croustillance: 11 %, *la cuisson: 11 %, *la saveur: 11 % (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: rue de la Canave, ZA Lagrange 3
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route de Pau
Commune postale: Orthez
Code postal: 64300

3️⃣
Adresse postale: 48 route de Saint-Genis
Commune postale: Saint-Germain-de-Lusignan
Code postal: 17500

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: lieutenant colonel Kamus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal admnistratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tatstet
Source: OJS 2011/S 140-231802 (2011-07-20)