Fourniture de pains conservables à température ambiante à date limite de consommation longue destinés à la collation des donneurs de sang
Établissement Français du Sang
Fourniture de pains en portion individuelle (100 g) conservables plusieurs jours à température ambiante.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-10 | Avis de marché |
| 2011-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Nord de France, 96 rue de Jemmapes, BP 2018
Code postal: 59012
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ndf@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 328542096 📞
Fax: +33 328542171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148851
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Description des options:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: EFS 3742 / 18B 11 071
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (franco de port et d'emballage quelque soit le site de livraison) (45)
2. Valeur technique: valeur gustative, facilité d'utilisation, conditionnement - conditions de conservation - délai et conditions de livraison - politique de développement durable de l'entreprise (40)
3. Processus qualité, contrôle de la fabrication, des produits (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du Sang
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EFS 3742 / 18B 11 071
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 091-148851 (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Nord de France, 96 rue de Jemmapes, BP 2018
Code postal: 59012
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ndf@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 328542096 📞
Fax: +33 328542171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148851
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
— retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé, en se connectant sur le site http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (Réf. Pour accéder au dossier sur la plate-forme: EFS n° 3742 fourniture de pains conservables à température ambiante à date limite de consommation longue destinés à la collation des donneurs de sang).
Il est fortement recommandé aux candidats motivés de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Il peut également être adressé par lettre recommandée avec accusé de réception aux candidats qui en feraient la demande écrite à l'adresse suivante: Etablissement français du Sang, Nord de France, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE. Télécopie: +33 328542171. Courriel: marches-publics.ndf@efs.sante.fr.
Aucun support physique électronique ne sera fourni.
— dépôt des plis:
Les plis peuvent être déposés:
1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir par le service courrier" et "AOO fourniture de pains conservables à température ambiante à date limite de consommation longue destinés à la collation des donneurs de sang" et contenant les documents de la candidature et de l'offre:
— Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'attention de M. le directeur, service marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex, FRANCE,
— Soit contre récépissé l'EFS - service marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE du lundi au vendredi, 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
2) PAR VOIE DÉMATÉRIALISÉE DANS LES CONDITIONS FIXÉES DANS LE RÈGLEMENT DE CONSULTATION QUI PEUT ÊTRE TÉLÉCHARGÉ LIBREMENT EN SE CONNECTANT SUR LA PLATE-FORME DE L'EFS: HTTP://WWW.MARCHES-PUBLICS.EFS.SANTE.FR/EFSDEMAT/INDEX.HTML
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
— aide:
Les candidats peuvent consulter l'aide de la plate-forme de l'EFS, qui expose le mode opératoire de dépôt des candidatures et des offres, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html.
En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, le candidat peut contacter le service marchés publics au +33 328542096.
— les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 8.6.2011 au service marchés publics par courrier, télécopie ou voie électronique.
Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate-forme de l'EFS par un courriel adressé par la plateforme les invitant à se connecter pour venir les retirer.
— échantillons:
Les échantillons obligatoires pour chaque poste doivent être déposés au service des marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE avant le mercredi 22.6.2011 à 16:00.
Les échantillons seront fournis à titre gracieux.
Les échantillons resteront la propriété de l'Etablissement français du Sang - Nord de France.
— les variantes concernent la proposition de pains Si possible sans huile de palme ou produit à partir de farine bio.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics version 2009).
Brève description:
Fourniture de pains en portion individuelle (100 g) conservables plusieurs jours à température ambiante.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 18 mois reconductible 1 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 36 mois.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: EFS 3742 / 18B 11 071
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement,
— certificats établis par des services chargés du contrôle (ou équivalent) de qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ou formulaire DC2,
— un document attestant de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers,
— un document attestant que le signataire a qualité pour engager la société.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les principaux autres clients du candidat en rapport avec l'objet du marché au cours des 3 dernières années, en indiquant l'identité, publique ou privée, du client, la date et le montant de la prestation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres de l'EFS.
30 jours à réception de facture par virement bancaire.
Paiement éventuel d'une avance selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics version 2009.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (franco de port et d'emballage quelque soit le site de livraison) (45)
2. Valeur technique: valeur gustative, facilité d'utilisation, conditionnement - conditions de conservation - délai et conditions de livraison - politique de développement durable de l'entreprise (40)
3. Processus qualité, contrôle de la fabrication, des produits (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du Sang
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EFS 3742 / 18B 11 071
Informations complémentaires
— retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé, en se connectant sur le site http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html (Réf. Pour accéder au dossier sur la plate-forme: EFS n° 3742 fourniture de pains conservables à température ambiante à date limite de consommation longue destinés à la collation des donneurs de sang).
Afficher plus
Il est fortement recommandé aux candidats motivés de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Il peut également être adressé par lettre recommandée avec accusé de réception aux candidats qui en feraient la demande écrite à l'adresse suivante: Etablissement français du Sang, Nord de France, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE. Télécopie: +33 328542171. Courriel: marches-publics.ndf@efs.sante.fr.
Afficher plus
Aucun support physique électronique ne sera fourni.
— dépôt des plis:
Les plis peuvent être déposés:
1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir par le service courrier" et "AOO fourniture de pains conservables à température ambiante à date limite de consommation longue destinés à la collation des donneurs de sang" et contenant les documents de la candidature et de l'offre:
Afficher plus
— Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'attention de M. le directeur, service marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018 59012 Lille Cedex, FRANCE,
— Soit contre récépissé l'EFS - service marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE du lundi au vendredi, 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
2) PAR VOIE DÉMATÉRIALISÉE DANS LES CONDITIONS FIXÉES DANS LE RÈGLEMENT DE CONSULTATION QUI PEUT ÊTRE TÉLÉCHARGÉ LIBREMENT EN SE CONNECTANT SUR LA PLATE-FORME DE L'EFS: HTTP://WWW.MARCHES-PUBLICS.EFS.SANTE.FR/EFSDEMAT/INDEX.HTML
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
— aide:
Les candidats peuvent consulter l'aide de la plate-forme de l'EFS, qui expose le mode opératoire de dépôt des candidatures et des offres, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.efs.sante.fr/EFSDemat/index.html.
En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, le candidat peut contacter le service marchés publics au +33 328542096.
— les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 8.6.2011 au service marchés publics par courrier, télécopie ou voie électronique.
Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate-forme de l'EFS par un courriel adressé par la plateforme les invitant à se connecter pour venir les retirer.
— échantillons:
Les échantillons obligatoires pour chaque poste doivent être déposés au service des marchés publics, 96 rue de Jemmapes, BP 2018, 59012 Lille Cedex, FRANCE avant le mercredi 22.6.2011 à 16:00.
Les échantillons seront fournis à titre gracieux.
Les échantillons resteront la propriété de l'Etablissement français du Sang - Nord de France.
— les variantes concernent la proposition de pains Si possible sans huile de palme ou produit à partir de farine bio.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 091-148851 (2011-05-10)
Avis d'attribution de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279276
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148851
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: Zone A rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif
Fax: +33 320631300 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille / service-des-marchés publics-de-l'EFS NDF (+33 328542067)
Source: OJS 2011/S 170-279276 (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279276
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148851
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Annonce n° 266, BOAMP 95 B du 14.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: Zone A rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif
Fax: +33 320631300 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille / service-des-marchés publics-de-l'EFS NDF (+33 328542067)
Source: OJS 2011/S 170-279276 (2011-09-02)
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