Fourniture de pain frais pour les restaurants scolaires

Ville de Nantes

— Acquisition de pain frais pour les restaurants scolaires,
— Les prestations sont réparties en deux lots,
— Une remise d'échantillons est à prévoir (voir les conditions figurant page 1 de l'acte d'engagement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BPA

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-27	Avis de marché
2011-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

— Chacun des deux lots donnera lieu à des bons commandes, sans seuils minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: yves.sauniere@mairie-nantes.fr 📧
Fax: +33 240419255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032089
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont les capacités techniques, Capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant (art. 5 du RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont réparties en 2 lots comportant respectivement 9 et 5 sites de livraison.

L'éxécution du présent marché prendra effet à compter de sa notification, et s'achèvera le 31 XII 2011.

Brève description:

— Acquisition de pain frais pour les restaurants scolaires,

— Les prestations sont réparties en deux lots,

— Une remise d'échantillons est à prévoir (voir les conditions figurant page 1 de l'acte d'engagement).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pain frais pour restaurants scolaires
Brève description:

Fourniture & livraison de pain frais dans 9…

… sites:9 écoles (de Camille Claudel à Paul Gauguin)

… sites:

9 écoles (de Camille Claudel à Paul Gauguin)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture & livraison de pain frais dans 5…

… sites:5 écoles (de Batignoles à Maisonneuve)

… sites:

5 écoles (de Batignoles à Maisonneuve)
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les marchés sont susceptibles d'être reconduits à trois reprises, par périodes sucessives de 12 mois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1134C002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — Ecoles diverses, sur 14 sites, 44000 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Pièces générales:

— lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit.

Présentée à titre individuel ou en groupement.

— En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

(Cadre D-2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

— Documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

(Cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices, ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

Capacités techniques: note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

B) Capacités professionnelles:

Document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années, ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations.

Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document compleuromentaire).

A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Possibilité d'une avance contre la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande (art. 9 du CCAP),

— il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement sur le budget général de la ville,

— Paiement par virement à 30 jours, conformément aux règles de la comptabilité publique,

— Ordonnateur: M. le député-maire de Nantes,

— Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes Municipale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: — Pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Contact
Point de contact: marchés publics
M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Ville de Nantes
Point de contact: Anne Grimberger
Téléphone: +33 251897149 📞
Courrier électronique: anne.grimberger@mairie-nantes.fr 📧
Point de contact: Yves Saunière
Téléphone: +33 240419326 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1134C002
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont les capacités techniques,

Capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant (art. 5 du RC).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 020-032089 (2011-01-27)

Avis d'attribution de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 872,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325196
Se réfère à l'avis: 2011/S 20-032089
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Annonce no217, BOAMP 22 B du 1.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles diverses, sur 14 sites, 44000 Nantes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-24 📅
Nom: Bpa
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 200-325196 (2011-10-13)

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