Fourniture de nourettes de lait pour nourrissons de 1er âge

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Fourniture de nourettes de lait pour nourrissons de 1er âge. L'appel d'offres est composé d'un lot unique défini comme suit:
— position A: nourettes de lait classique avec tétines stériles adaptées,
— position B: nourettes de lait de type confort avec tétines stériles adaptées,
— position C: nourettes de lait pour prématurés avec tétines stériles adaptées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoires Guigoz

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-02	Avis de marché
2011-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Quantité ou étendue:

Le lot constitue un marché fractionné à bons de commande sur la base de quantités annuelles minimales contractuelles indiquées au cahier des charges (article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 369553330 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-02 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 24-038652
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Le nombre de variantes est limité à une. Conformément à l'article 6 du règlement de consultation, les candidats s'engagent à fournir des échantillons ainsi que des fiches techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de nourettes de lait pour nourrissons de 1er âge. L'appel d'offres est composé d'un lot unique défini comme suit:

— position A: nourettes de lait classique avec tétines stériles adaptées,

— position B: nourettes de lait de type confort avec tétines stériles adaptées,

— position C: nourettes de lait pour prématurés avec tétines stériles adaptées.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DAL_11AO003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (70)
2. Prix en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Contact
Point de contact: direction des achats et de la logistique
Mlle Guillou Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg Cedex
Courrier électronique: celine.guillou@chru-strasbourg.fr 📧
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388115823 📠
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL_11AO003
Informations complémentaires

Le nombre de variantes est limité à une.

Conformément à l'article 6 du règlement de consultation, les candidats s'engagent à fournir des échantillons ainsi que des fiches techniques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— Soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (req no 291545) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assortie le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.

Source: OJS 2011/S 024-038652 (2011-02-02)

Avis d'attribution de marché (2011-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177177
Se réfère à l'avis: 2011/S 24-038652
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics avec des quantités minimales et maximales, conclu pour une période d'un an à compter de leur date de notification jusqu'au 28.6.2012. Les prix sont fermes pour toute la durée du marché. Prix unitaires hors taxes: position A: Nourettes de lait classique avec tétines stériles adaptées: PU HT 0,15 EUR; position B: Nourettes de lait de type confort avec tétines stériles adaptées: PU HT 0,2287 EUR; position C: Nourettes de lait pour prématurés avec tétines stériles adaptées: PU HT 0,2287 EUR. Annonce n° 180, BOAMP 025 B du 4.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-24 📅
Adresse postale: 7 bld P Carle
Commune postale: Marne La Vallée Cedex 2
Code postal: 77446
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement de la jurisprudence du CE 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 108-177177 (2011-06-01)

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