Fourniture de mobilier pour les établissements scolaires et de la petite enfance de la ville de Courbevoie
Ville de Courbevoie
Fourniture de mobilier pour les établissements scolaires et de la petite enfance de la ville de Courbevoie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
- • Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
- • Équipement d'entraînement pour l'aérobique › Tapis d'exercice
- • Équipement divers › Équipement de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Albert Simonin
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282926
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible tacitement 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier pour les crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles
Brève description: Mobilier pour les crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 22 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tapis et articles en mousse et semi-dur
Brève description: Tapis et articles en mousse et semi-dur.
Quantité ou étendue: Montant maxium annuel: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier de restauration scolaire
Brève description: Mobilier de restauration scolaire.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: literie pour les établissements scolaires
Brève description: Literie pour les établissements scolaires.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 11S0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — Le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle: — Le formulaire Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Contact
Point de contact: Service Commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 172-282926 (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: Mobilier scolaire.Lot n° 2: Mobilier pour les crèches, haltes garderies et le relais assistantes maternelles.Lot n° 3: Tapis et articles en mousse et semi-dur.Lot n° 4: Mobilier de restauration scolaire.Lot n° 5: Literie pour les établissements scolaires.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Albert Simonin
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282926
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/.
Il est également envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande des candidats formulée à l'adresse suivante: marchespublics@ville-courbevoie.fr.
Les candidatures et les offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limite indiquées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/enligne/Marches-Publics/, par voie postale avec avis de réception ou remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier pour les établissements scolaires et de la petite enfance de la ville de Courbevoie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible tacitement 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier pour les crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles
Brève description: Mobilier pour les crèches, haltes garderies et relais assistantes maternelles.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 22 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tapis et articles en mousse et semi-dur
Brève description: Tapis et articles en mousse et semi-dur.
Quantité ou étendue: Montant maxium annuel: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier de restauration scolaire
Brève description: Mobilier de restauration scolaire.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: literie pour les établissements scolaires
Brève description: Literie pour les établissements scolaires.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Lot n° 1: Mobilier scolaire.
Lot n° 2: Mobilier pour les crèches, haltes garderies et le relais assistantes maternelles.
Lot n° 3: Tapis et articles en mousse et semi-dur.
Lot n° 4: Mobilier de restauration scolaire.
Lot n° 5: Literie pour les établissements scolaires.
Numéro de référence: 11S0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature datée et signée (ou formulaire Dc1),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire Kbis de l'entreprise),
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle: — Le formulaire Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une garantie à première demande sera exigée pour le versement de l'avance prévue par l'article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiment sous 30 jours par mandat administratif.
Autofinancement sur le budget municipal.
Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Contact
Point de contact: Service Commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0045
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/.
Il est également envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande des candidats formulée à l'adresse suivante: marchespublics@ville-courbevoie.fr.
Les candidatures et les offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limite indiquées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/enligne/Marches-Publics/, par voie postale avec avis de réception ou remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 172-282926 (2011-09-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕