Fourniture de matériels pour les espaces verts

Ville de Niort

La consultation est décomposée en 6 lots.
Marchés ordinaires pour les lots 1 à 5.
Marché fractionné à bons de commande pour le lot 6.
Pour les lots 1 à 6: le délai de livraison est précisé dans l'offre du candidat.
Pour le lot 6, la durée du marché est de un an.
La consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Valeur totale du marché: 83 612 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113876
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: juillet 2011. Variantes interdites pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6, seules les variantes portant sur le(s) point(s) ci-après sont autorisées: les candidats pourront proposer du matériel de démonstration, en place du matériel neuf, ce matériel de démonstration devra posséder les mêmes caractéristiques que le matériel neuf, avoir une durée d'utilisation inférieure à 150 heures et fournir des outils de coupe neufs. Pour les lots 1, 2 et 3: les candidats seront invités à réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leur offre. Dans le cadre de la reprise des matériels pour les lots 1 et 6, les candidats sont également invités à prendre contact avec la Ville de Niort, afin de pouvoir apprécier au mieux l'état du matériel qui sera à reprendre. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, sur demande écrite rédigée en français. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qsVXv_3njA. Le dossier est d'accès libre, toutefois elles sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures / offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 6 lots.
Marchés ordinaires pour les lots 1 à 5.
Marché fractionné à bons de commande pour le lot 6.
Pour les lots 1 à 6: le délai de livraison est précisé dans l'offre du candidat.
Pour le lot 6, la durée du marché est de un an.
La consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 tracteur et 1 épareuse avec reprise de matériel
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 broyeur de végétaux porté 3 points
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 souffleur de feuilles porté 3 points
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 décompacteur de sol porté 3 points
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 broyeur mobile de mottes et végétaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Tondeuses rotatives avec reprises de matériels.
Valeur estimée hors TVA: 58 528 💰
160 535 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce marché comporte un montant minimum et maximum annuel.
Numéro de référence: DLMG 2011-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants:
— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant (voir les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation):
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: — description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'opérateur économique devra disposer d'au moins:
— un atelier mécanique à proximité capable d'effectuer les réparations, l'entretien et le dépannage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les garanties sont précisées dans l'offre de l'attributaire du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix forfaitaires fermes pour les lots 1 à 5.
Prix unitaires révisables pour le lot 6.
Avance de 5 % pour les lots supérieurs à 50 000 EUR HT ou pour les lots dont le montant minimum est supérieure à 50 000 EUR HT, et si délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Acomptes mensuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - Hôtel administratif - bâtiment Triangle
Point de contact: M. Christian Farcy / M. Benoît Taris
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - hôtel administratif - bâtiment Triangle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service marchés publics - hotel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2011-24
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: juillet 2011.
Variantes interdites pour les lots 1 à 5.
Pour le lot 6, seules les variantes portant sur le(s) point(s) ci-après sont autorisées: les candidats pourront proposer du matériel de démonstration, en place du matériel neuf, ce matériel de démonstration devra posséder les mêmes caractéristiques que le matériel neuf, avoir une durée d'utilisation inférieure à 150 heures et fournir des outils de coupe neufs.
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Pour les lots 1, 2 et 3: les candidats seront invités à réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leur offre.
Dans le cadre de la reprise des matériels pour les lots 1 et 6, les candidats sont également invités à prendre contact avec la Ville de Niort, afin de pouvoir apprécier au mieux l'état du matériel qui sera à reprendre.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, sur demande écrite rédigée en français.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qsVXv_3njA.
Le dossier est d'accès libre, toutefois elles sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures / offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 070-113876 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247385
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113876
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. La procédure des lots nos 1 et 2 a été déclarée sans suite. Annonce n° 390, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA Le Luc
Commune postale: Echiré
Code postal: 79410

3️⃣
Adresse postale: 12 rue Gutenberg
Commune postale: Niort
Code postal: 79000

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2011/S 149-247385 (2011-08-03)
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