Fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police

Préfecture de Police de Paris

Fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.

Qui ?

• Préfecture de Police de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Carrelages › Carrelage de sols
• Carrelages › Carrelage mural
• Fenêtres › Encadrements de fenêtres › Double vitrage
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Ossatures › Ossatures métalliques
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Petit matériel de bureau › Agrafes, pointes, punaises
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Stores › Stores en textile
• Stores › Stores vénitiens
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol
• Tapis › Revêtement de sol en textile

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-21	Avis de marché
2011-01-27	Informations complémentaires
2011-04-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché de fourniture à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. La marché fait l'objet d'un découpage en lot et est conclu avec des montants minimum et maximum annuels. Ce marché à bons de commande s'étend comme un accord-cadre conformément à la directive européenne 2004/18.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 9 boulevard du palais
Code postal: 75195
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: prefpol.sai-baja@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153735018 📞
Fax: +33 153736741 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-08 📅
Date de publication: 2011-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 17-026613
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Documents à produire: — les candidats doivent présenter leur offre avec toutes les pièces relatives à la candidature et à l'offre tel que précisé dans le règlement de la consultation, sous peine d'être écartés de la consultation, — l'offre comprend l'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé par le représentant de la société ou toute personne ayant pouvoir d'engager la société ainsi que ses annexes. Seront éliminés d'abord, au vu des pièces et renseignements y figurant, les candidats dont la candidature n'est pas admise au regard des critères ci-après, classés par ordre décroissant d'importance: 1. références professionnelles; 2. garanties techniques; 3. garanties financières. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement par le pouvoir adjudicateur est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Conditions d'envoi ou de remise des plis: Les candidats déposeront leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante "Aoo- fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police - ne pas ouvrir". Les offres devront être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Préfecture de police - DFCPP / BCP - 1 rue de Lutèce (escalier C - 1 Par ailleurs les candidats sont avisés que l'accès au site de la préfecture de police est règlementé. Il est donc conseillé aux candidats de prévoir une marge en conséquence pour la remise de leur offre. En effet, tout dossier ne parvenant pas au service avant la date et l'heure fixé ci-dessus sera déclaré hors délai et ne sera pas ouvert. Seule la date et l'heure apposée par l'horodateur du service sur le récépissé remis lors du dépôt de l'offre feront foi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires

Documents à produire:

— les candidats doivent présenter leur offre avec toutes les pièces relatives à la candidature et à l'offre tel que précisé dans le règlement de la consultation, sous peine d'être écartés de la consultation,

— l'offre comprend l'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé par le représentant de la société ou toute personne ayant pouvoir d'engager la société ainsi que ses annexes.

Seront éliminés d'abord, au vu des pièces et renseignements y figurant, les candidats dont la candidature n'est pas admise au regard des critères ci-après, classés par ordre décroissant d'importance:

1. références professionnelles;

2. garanties techniques;

3. garanties financières.

L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement par le pouvoir adjudicateur est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Conditions d'envoi ou de remise des plis:

Les candidats déposeront leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante "Aoo- fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police - ne pas ouvrir". Les offres devront être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Préfecture de police - DFCPP / BCP - 1 rue de Lutèce (escalier C - 1

Par ailleurs les candidats sont avisés que l'accès au site de la préfecture de police est règlementé. Il est donc conseillé aux candidats de prévoir une marge en conséquence pour la remise de leur offre. En effet, tout dossier ne parvenant pas au service avant la date et l'heure fixé ci-dessus sera déclaré hors délai et ne sera pas ouvert. Seule la date et l'heure apposée par l'horodateur du service sur le récépissé remis lors du dépôt de l'offre feront foi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
108 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 9 000 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 36 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 6 666,66 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 26 666,66 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: carrelages
Brève description: Carrelages.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 5 000 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 15 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: revêtement de sols
Brève description: Revêtement de sols.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 6 666,66 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 23 333,33 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
75 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 8 000 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 25 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vitrerie
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: stores et accessoires
Brève description: Stores et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
72 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 6 000 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 24 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fixation et visserie
Brève description: Fixation et visserie.
Valeur estimée hors TVA: 25 083,61 💰
87 792,64 💰
Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif le montant minimum pour 1 an est de 8 361,20 EUR HT et le montant maximum pour 1 an est de 29 264,21 EUR HT.

Numéro de référence: 11S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: préfecture de police, 9 boulevard du Palais, 75195 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— certificat d'assurance en cours de validité couvrant les prestations du marché,

— un Kbis.

Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciare,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail,

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidats étranger,

— dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— un RIB.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le comptable assignataire chargé des paiements est: M. le Directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France, 16 rue Notre-Dame des Victoires, 75002 Paris, FRANCE. Le paiement sera effectué par le budget état de la préfecture de police - exercices 2011 et suivants. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception de la facture. Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinanacement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commençé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats seuls ou sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Toutefois, le groupement devra assurer sa transformation en groupement solidaire si le marché lui est attribué. Un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plusieurs groupement pour un même marché. Les candidats ne peuvent pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pondération): 60 %
2. Diversité de l'offre (pondération): 40 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police de Paris
Contact
Point de contact: Baja
Mme Nicole Pepin
Nom: Préfecture de Police SAI / DEB / BETB
Point de contact: Mlle Aude Garcon
Téléphone: +33 153735029 📞
Courrier électronique: aude.garcon@interieur.gouv.fr 📧
Fax: +33 153736796 📠
Nom: Préfecture de police SAI / BAJA
Point de contact: Mmes Lépine / Pele / Rahmani
Téléphone: +33 153735075 📞
Nom: Prefecture de police DFCPP / BCP
Adresse postale: 1 rue de Lutèce escalier C - 1er étage - bureau 1105
Code postal: 75004
Point de contact: Mmes Roure, Amala et M. Leonard
Téléphone: +33 153735064 📞
Courrier électronique: prefpol-marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Fax: +33 153736742 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0004
Informations complémentaires

Documents à produire:

— les candidats doivent présenter leur offre avec toutes les pièces relatives à la candidature et à l'offre tel que précisé dans le règlement de la consultation, sous peine d'être écartés de la consultation,

— l'offre comprend l'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé par le représentant de la société ou toute personne ayant pouvoir d'engager la société ainsi que ses annexes.

Seront éliminés d'abord, au vu des pièces et renseignements y figurant, les candidats dont la candidature n'est pas admise au regard des critères ci-après, classés par ordre décroissant d'importance:

1. références professionnelles;

2. garanties techniques;

3. garanties financières.

L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement par le pouvoir adjudicateur est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Conditions d'envoi ou de remise des plis:

Les candidats déposeront leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante "Aoo- fourniture de matériels pour l'entretien technique des bâtiments de la préfecture de police - ne pas ouvrir". Les offres devront être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Préfecture de police - DFCPP / BCP - 1 rue de Lutèce (escalier C - 1

Par ailleurs les candidats sont avisés que l'accès au site de la préfecture de police est règlementé. Il est donc conseillé aux candidats de prévoir une marge en conséquence pour la remise de leur offre. En effet, tout dossier ne parvenant pas au service avant la date et l'heure fixé ci-dessus sera déclaré hors délai et ne sera pas ouvert. Seule la date et l'heure apposée par l'horodateur du service sur le récépissé remis lors du dépôt de l'offre feront foi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé précontractuel: avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1du code de justice administrative,

— d'un référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédure formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'arribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R 551-7 et suivants du code de justice administrative),

— d'un recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative,

— d'un recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesure de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 017-026613 (2011-01-21)

Informations complémentaires (2011-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-032694
Se réfère à l'avis: 2011/S 17-026613
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2011/S 021-032694 (2011-01-27)

Informations complémentaires (2011-04-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114241
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114241 (2011-04-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Menuiserie pour la construction (18)

Fenêtres, portes et articles connexes (11)