Fourniture de matériels d'ateliers

CH de Belfort Montbéliard

Fourniture de matériels d'ateliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-25 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Courrier électronique: mtech-secr@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985488 📞
Fax: +33 384985679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271094
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La plateforme de dématérialisation (achatpublic.com) mise à disposition des candidats pour le téléchargement de leur dossier est accessible à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Bu7x_BwJcH&v=1&selected=0. Ou sous la référence suivante: chbm ao 2011-26. En ce qui concerne les lots n° 1 - 2 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 11 - 13 - 15 - 18 (comprenant des produits sur catalogues) - rubriques 1 et 2. 1/ Coût (70 %) et les sous critères pondérés suivants: — Prix (60 %), — Taux de remise consenti (10 %). 2/ Valeur technique (30 %): — Évaluée en fonction des délais et modalités de livraison, des marques des produits proposés et des conditionnements. En ce qui concerne tous les autres lots (autres que les lots no 1 - 2 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 11 - 13 - 15 - 18). 1/ Prix (70 %); 2/ Valeur technique (30 %): — Évaluée en fonction des délais et modalités de livraison, des marques des produits proposés et des conditionnements. Cette procédure est un marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum. Il s'agit d'un accord cadre au niveau européen et d'un marché à bons de commande dans le droit français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'ateliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boites supports goulottes et accessoires
Brève description: Boites supports goulottes et accessoires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ampoules et tubes
Brève description: Ampoules et tubes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fils et cables
Brève description: Fils et cables.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: appareillage d'éclairage
Brève description: Appareillage d'éclairage.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: piles
Brève description: Piles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prises fiches et prolongateurs
Brève description: Prises fiches et prolongateurs.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: disjoncteurs interrupteurs différentiels et sectionneurs
Brève description: Disjoncteurs interrupteurs différentiels et sectionneurs.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: interrupteurs et accessoires
Brève description: Interrupteurs et accessoires.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: appareillage électrique
Brève description: Appareillage électrique.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: divers électricité
Brève description: Divers électricité.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: accessoires appareil
Brève description: Accessoires appareil.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: acier
Brève description: Acier.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: appareil
Brève description: Appareil.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: cuivre
Brève description: Cuivre.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fonte
Brève description: Fonte.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: joint
Brève description: Joint.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: laiton
Brève description: Laiton.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Pvc
Brève description: PVC.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: divers plomberie
Brève description: Divers plomberie.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: bois contreplaqué et aggloméré
Brève description: Bois contreplaqué et aggloméré.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: protections murales
Brève description: Protections murales.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: divers menuiserie
Brève description: Divers menuiserie.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: maçonnerie carrelage
Brève description: Maçonnerie carrelage.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: sel déneigement
Brève description: Sel déneigement.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: sel pour adoucisseur
Brève description: Sel pour adoucisseur.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: placo
Brève description: Placo.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: revêtement de sol
Brève description: Revêtement de sol.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: divers visserie
Brève description: Divers visserie.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: goupilles
Brève description: Goupilles.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: chevilles
Brève description: Chevilles.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: divers quincaillerie
Brève description: Divers quincaillerie.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: serrures
Brève description: Serrures.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: ébauches de clefs
Brève description: Ébauches de clefs.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: divers serrurerie
Brève description: Divers serrurerie.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: consommables outillages
Brève description: Consommables outillages.
Numéro de référence: chbm ao 2011-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Belfort et Montbéliard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En outre, les candidats fourniront également,
— la lettre de candidature (formulaire DC1), laquelle devra être dûment complétée et signée soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée,
— la Déclaration du candidat (formulaire DC2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété,
— le cas échéant, la Déclaration de sous traitance (formulaire DC4) à compléter et signer.
Situation économique et financière:
— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif sous 50 jours.
Budget propre au CHBM.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort Montbéliard
Contact
Point de contact: direction des services techniques
Mme Myriam Mercier ou Anne Nicolet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Bu7x_BwJcH&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-26
Informations complémentaires
La plateforme de dématérialisation (achatpublic.com) mise à disposition des candidats pour le téléchargement de leur dossier est accessible à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Bu7x_BwJcH&v=1&selected=0.
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Ou sous la référence suivante: chbm ao 2011-26.
En ce qui concerne les lots n° 1 - 2 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 11 - 13 - 15 - 18 (comprenant des produits sur catalogues) - rubriques 1 et 2.
1/ Coût (70 %) et les sous critères pondérés suivants:
— Prix (60 %),
— Taux de remise consenti (10 %).
2/ Valeur technique (30 %):
— Évaluée en fonction des délais et modalités de livraison, des marques des produits proposés et des conditionnements.
En ce qui concerne tous les autres lots (autres que les lots no 1 - 2 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 11 - 13 - 15 - 18).
1/ Prix (70 %);
Cette procédure est un marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Il s'agit d'un accord cadre au niveau européen et d'un marché à bons de commande dans le droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2011/S 164-271094 (2011-08-25)