Fourniture de materiel routier au Conseil général du Calvados- programme 2011 - 11SMF017

Conseil général du Calvados DGA AD

Fourniture de materiel routier au Conseil général du Calvados- programme 2011 - 11SMF017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados DGA AD

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à carrosserie ouverte
• Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Bacs-chargeurs
• Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Grues montées sur véhicule › Grues pour camions
• Machines agricoles › Tracteurs
• Moissonneuses › Faucheuses
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
• Équipement de construction › Installations hydrauliques
• Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-04	Avis de marché
2011-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Marché à tranches conditionnelles.Tranche ferme: Tranche ferme.Tranche cond. 1: lots 5 et 6.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210989
Se réfère à l'avis: 2011/S 22-035461
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de materiel routier au Conseil général du Calvados- programme 2011 - 11SMF017.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 fourgonnettes 2/3 places
Brève description: Fourgonnettes 2/3 places.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3 fourgons benne double cabine
Brève description: Trois fourgons benne double cabine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 fourgon tolé simple cabine
Brève description: Un fourgon tolé simple cabine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 3 châssis cabine, camions 16 T
Brève description: Trois châssis cabine, camions 16 T.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 3 bennes
Brève description: Trois bennes.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit de 3 bennes à monter sur les camions 16 T du lot no 4. 2 bennes sont en tranche ferme 1 benne est en tranche conditionnelle Tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 2 mois Tranche cond. 1: Tranche conditionnelle délai de livraison: 2 mois.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 3 équipements hydrauliques et signalisation
Brève description: Trois équipements hydrauliques et signalisation.
Informations complémentaires sur les lots:

Ils seront à monter sur les camions 16 T du lot no 4. IL s'agit principalement d'équipements hydrauliques et électriques utilisés pour le service hivernal. 2 Équipement sont en tranche ferme. 1 Équipement est en tranche conditionnelle. Tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 2 mois tranche cond. 1: Tranche conditionnelle délai de livraison: 2 mois.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 tracteurs nus
Brève description: 2 tracteurs nus.
Informations complémentaires sur les lots:

Ces tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 6 mois tracteurs sont destinés à recevoir les faucheuses du lot no 8.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 2 faucheuses débroussailleuses et 2 rotofaucheuses d'accotements
Brève description: 2 faucheuses débroussailleuses et 2 rotofaucheuses d'accotements.
Informations complémentaires sur les lots:

Tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 2 mois Il s'agit de matériels à monter sur les tracteurs du lot no 7.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 tracteur chargeur, poste inversé avec pelle rétro
Brève description: Un tracteur chargeur, poste inversé avec pelle rétro.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 balayeuse tractée
Brève description: Une balayeuse tractée.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 broyeur de végétaux
Brève description: Un broyeur de végétaux.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 fourgon châssis cabine
Brève description: Un fourgon châssis cabine.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 équipement carrosserie et grue
Brève description: Équipement carrosserie et grue.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai de livraison: 2 mois tranche ferme: Tranche ferme délai de livraison: 2 mois. Cet équipement est composé d'un plateau fixe, d'un coffre au dos de cabine et d'une grue. I'ensemble sera installé sur le fourgon 3.5 T du lot nº 12.

Quantité ou étendue:

Marchés séparés.

La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Marché à tranches conditionnelles.

Tranche ferme: Tranche ferme.

Tranche cond. 1: lots 5 et 6.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 11SMF017 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: Ferme.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat pour la tranche ferme et pour les tranches conditionnelles ainsi que pour les lots 5, 6, 8 et 13, à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations.

Des prestations supplémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du CCTP complété (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados DGA AD
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: DGA aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Téléphone: +33 231266809 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_89yHwv7ULa 🌏
Nom: DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571594 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_89yHwv7ULa 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_89yHwv7ULa 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 11SMF017 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 022-035461
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 127-210989 (2011-07-04)

Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 670,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379970
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-210989
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Annonce no96, BOAMP 130 B du 6.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: VU Concept
Adresse postale: route de la Sablonnière, BP 60266
Commune postale: Rots
Code postal: 14658
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société commerciale Citroen
Adresse postale: 6 avenue du Général Harris, BP 15031
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050

3️⃣
Nom: SAS Codica
Adresse postale: 1 RN 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

4️⃣

5️⃣
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: ZI Sud Est rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

6️⃣
Nom: SARL Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

7️⃣
Nom: Sama
Adresse postale: ZA Cardonville rue de la Liberté
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740

8️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

9️⃣
Nom: Soetaert
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Orbec
Code postal: 14290

1️⃣0️⃣
Nom: Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cecile
Code postal: 85110

1️⃣1️⃣
Nom: Monrocq Motoculture
Adresse postale: ZA rue Henri Spriet

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.

Source: OJS 2011/S 235-379970 (2011-12-02)

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