Fourniture de jouets et jeux pédagogiques

Ville de Courbevoie

La consultation a pour objet l'achat et la livraison de jouets de noël, jeux pédagogiques et jouets pour les écoles publiques, crèches collectives et haltes garderies.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Quantité ou étendue:
Le montant maximum de chaque lot est le suivant:— lot 1, jouets et jeux d'éveil et d'apprentissage: 80 000 EUR (HT),— lot 2, jouets et jeux d'imitation: 50 000 EUR (HT),— lot 3, jouets et jeux de motricité: 30 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057189 📞
Fax: +33 171057340 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204015
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est, au sens du droit national, un marché à bons de commande. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/. Il est également envoyé gratuitement par courrier sur demande des candidats formulée à l'adresse suivante: marchespublics@ville-courbevoie.fr. Les candidatures et les offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les dates et heures limites indiquées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation. Les plis peuvent être remis par voie électronique au lien suivant: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/, par voie postale avec avis de réception ou remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
160 000 💰
Brève description:
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de jouets de noël, jeux pédagogiques et jouets pour les écoles publiques, crèches collectives et haltes garderies.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: jouets et jeux d'éveil et d'apprentissage
Brève description:
Fourniture de jouets et jeux d'éveil et d'apprentissage, jeux éducatifs pour les écoles publiques, crèches collectives et haltes garderie.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: jouets et jeux d'imitation
Brève description:
Fourniture de jouets et jeux d'imitation pour les écoels publiques, crèches collectives et haltes garderie.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jouets et jeux de motricité
Brève description:
Fourniture de jouest et jeux de motricité pour les écoles publiques, crèches, collectives et haltes garderies.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Quantité ou étendue:
Le montant maximum de chaque lot est le suivant:
— lot 1, jouets et jeux d'éveil et d'apprentissage: 80 000 EUR (HT),
— lot 2, jouets et jeux d'imitation: 50 000 EUR (HT),
— lot 3, jouets et jeux de motricité: 30 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à partir de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période d'un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0091

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Le formulaire DC1,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat le cas échéant,
— Justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce,
— Le formulaire DC2.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxe et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
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Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.
Le montant de l'avance versée au titulaire n'est ni révisable, ni actualisable.
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics. Le remboursement s'impute sur les sommes dues au titulaire quand le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant (TTC) du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Autofinancement sur le budget municipal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0091
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est, au sens du droit national, un marché à bons de commande.
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/.
Il est également envoyé gratuitement par courrier sur demande des candidats formulée à l'adresse suivante: marchespublics@ville-courbevoie.fr.
Les candidatures et les offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les dates et heures limites indiquées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent être remis par voie électronique au lien suivant: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/, par voie postale avec avis de réception ou remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 123-204015 (2011-06-27)
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