Fourniture de fruits et légumes frais et pommes de terre

Centre hospitalier de Montfavet

Fourniture de fruits et légumes frais et pommes de terre. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-19 Avis de marché
2011-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour la période du 1.9.2011 au 30.8.2012.Le montant estimatif du marché est de 916 886 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: GRPT de CDES, 2 av. de la Pinède, BP 92
Code postal: 84143
Commune postale: Montfavet Cedex
Contact
Courrier électronique: sophie.betton@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039537 📞
Fax: +33 490235048 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-162012
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats. Le montant du marché ne pourra représenter plus de 30 % du chiffre d'affaires annuel déclaré. Les variantes ne sont pas autorisées. Mode de transmission du dossier de consultation: — Soit voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés, — Soit retrait dans les locaux de la cellule des marchés du Centre hospitalier de Montfavet, située dans les locaux du bâtiment administratif, entrée b, cour intérieure, — Soit téléchargement sur le site internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com. Adresse où les offres doivent être transmises: Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "fourniture de fruits et légumes frais et pommes de terre - ne pas ouvrir". Cette enveloppe sera soit envoyée sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: centre hospitalier de montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la Pinède, BP 92, 84143 Montfavet Cedex, FRANCE, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, entrée B, cour intérieure (horaires de réception des offres: du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00), soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces de la candidature et de l'offre suivantes: — la lettre de candidature (DC1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire, — la déclaration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation) complétée et datée, — en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet, — la copie de la délégation habilitant la personne signataire, — la déclaration article D8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise, — un extrait kbis, — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les éléments demandés pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables, — l'attestation d'assurance rc de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert, — la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, — une déclaration indiquant les effectifs du candidat, — une déclaration indiquant l'outillage, le matériel etl'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — l'acte d'engagement et son annexe complétés, datés, signés par le représentant qualifié de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise, — un mémoire détaillé daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces. Et précisant: — la pratique mise en oeuvre par le candidat pour les achats des produits, objet du marché (sélection des fournisseurs, normes, qualité des services achats, part des achats locaux et régionaux et tout autre renseignement concourant à la qualité des achats), — les moyens mis en oeuvre pour assurer la traçabilité des produits livrés (étiquettes, informations bl et tout autre moyen concourant à l'amélioration de la traçabilité), — les pratiques mises en oeuvre pour le développement durable et/ou la qualité environnementale, pour la réduction de l'emploi de substances destinées à la conservation d'aliments transportés, — l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, délais, livraisons, facturation, etc), les moyens affectés à l'exécution du marché et le minimum de commande éventuel imposé, — La déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions. Renseignements techniques: Centre hospitalier de Montfavet. À l'attention de M. Réfrégier. Cuisine centrale. 2 avenue de la Pinède. BP 92. 84143 Montfavet Cedex. FRANCE. Tél: +33 490039056. Télécopie: +33 490039317. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais et pommes de terre. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour la période du 1.9.2011 au 30.8.2012.
Le montant estimatif du marché est de 916 886 EUR HT.
Description des options:
Ce marché est renouvelable deux fois pour une nouvelle période annuelle par reconduction expresse adressée au titulaire 2 mois avant la fin de la période annuelle concernée.
Le groupement se réserve la possibilité de prolonger par simple lettre la durée du marché jusqu'au 30.11.2014 au plus tard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire,
— la déclaration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation) complétée et datée,
— en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet,
— la copie de la délégation habilitant la personne signataire,
— la déclaration article D8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise,
— un extrait Kbis.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les éléments demandés pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables,
Afficher plus
— l'attestation d'assurance rc de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement interne.
Paiement par virement administratif à 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur telle qu'elle est indiquée ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des pratiques (achat, traçabilité, environnement) (50)
2. Qualité technique de l'organisation proposée (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Contact
Point de contact: M. Danon
Adresse du profil d'acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède, BP 92
Point de contact: la cellule des marchés
Téléphone: +33 490039536 📞

Référence
Informations complémentaires
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats. Le montant du marché ne pourra représenter plus de 30 % du chiffre d'affaires annuel déclaré.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Mode de transmission du dossier de consultation:
— Soit voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés,
— Soit retrait dans les locaux de la cellule des marchés du Centre hospitalier de Montfavet, située dans les locaux du bâtiment administratif, entrée b, cour intérieure,
— Soit téléchargement sur le site internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.
Adresse où les offres doivent être transmises:
Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "fourniture de fruits et légumes frais et pommes de terre - ne pas ouvrir". Cette enveloppe sera soit envoyée sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: centre hospitalier de montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la Pinède, BP 92, 84143 Montfavet Cedex, FRANCE, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, entrée B, cour intérieure (horaires de réception des offres: du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00), soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces de la candidature et de l'offre suivantes:
— la lettre de candidature (DC1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire,
— la déclaration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation) complétée et datée,
— en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet,
— la copie de la délégation habilitant la personne signataire,
— la déclaration article D8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise,
— un extrait kbis,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les éléments demandés pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables,
Afficher plus
— l'attestation d'assurance rc de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert,
— la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel etl'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— l'acte d'engagement et son annexe complétés, datés, signés par le représentant qualifié de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise,
— un mémoire détaillé daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces.
Et précisant:
— la pratique mise en oeuvre par le candidat pour les achats des produits, objet du marché (sélection des fournisseurs, normes, qualité des services achats, part des achats locaux et régionaux et tout autre renseignement concourant à la qualité des achats),
Afficher plus
— les moyens mis en oeuvre pour assurer la traçabilité des produits livrés (étiquettes, informations bl et tout autre moyen concourant à l'amélioration de la traçabilité),
— les pratiques mises en oeuvre pour le développement durable et/ou la qualité environnementale, pour la réduction de l'emploi de substances destinées à la conservation d'aliments transportés,
— l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, délais, livraisons, facturation, etc), les moyens affectés à l'exécution du marché et le minimum de commande éventuel imposé,
Afficher plus
— La déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions.
Renseignements techniques:
Centre hospitalier de Montfavet.
À l'attention de M. Réfrégier.
Cuisine centrale.
2 avenue de la Pinède.
BP 92.
84143 Montfavet Cedex.
FRANCE.
Tél: +33 490039056.
Télécopie: +33 490039317.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais d'introduction des recours auprès du tribunal administratif:
— référé précontractuel: dans un délai de 16 jours à compter de la notification par voie postale de la décision d'attribution du contrat ou dans un délai de 11 jours à compter de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés,
Afficher plus
— référé contractuel: délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue,
— recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 099-162012 (2011-05-19)
Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: GRPT de CDES - 2 av. de la Pinède, BP 92

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272095
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-162012
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le montant estimatif (non contractuel) du marché est de 916 886 EUR (HT). Le marché est conclu pour la période du 1.9.2011 au 30.8.2012. Il est renouvelable 2 fois pour une nouvelle période annuelle par reconduction expresse adressée au titulaire 2 mois avant la fin de la période annuelle concernée. Le groupement se réserve la possibilité de prolonger la durée du marché jusqu'au 30.11.2014 au plus tard par courrier recommandé avec accusé de réception. Annonce n° 387, BOAMP 101 B du 24.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité des pratiques (achat, traçabilité et environnement) (50)
2. La qualité technique de l'organisation proposée (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Adresse postale: 14 rue de Berlin, BP 152 - ZI les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13744
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel: délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE,
— Recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Le marché est consultable dans les locaux de la cellule des marchés du Centre hospitalier de Montfavet.
Source: OJS 2011/S 165-272095 (2011-08-26)