Fourniture de documents imprimés CERFA pour les services départementaux
Conseil général de l'Essonne
Il s'agit de la fourniture de documents imprimés types formulaires standards répondant aux normes CERFA, à remettre notamment aux usagers des centres de protection maternelle et infantile (carnets de santé de maternité) ou aux assistants(tes) maternels(les) ou familiales(aux) souhaitant être agréées (liasses de demandes d'agrément).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-13 | Avis de marché |
| 2011-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:
“Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département - boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: sgeffray@cg91.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121337
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
“Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres et les services...”
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Source: OJS 2011/S 074-121337 (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:
“Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département - boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: sgeffray@cg91.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121337
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
“Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres et les services...”
Source: OJS 2011/S 074-121337 (2011-04-13)
Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - boulevard de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264977
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121337
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Autres informations: date de signature du marché n° 11-00709-1-00: 29.7.2011. Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de...”
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Source: OJS 2011/S 161-264977 (2011-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - boulevard de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264977
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121337
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Autres informations: date de signature du marché n° 11-00709-1-00: 29.7.2011. Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de...”
Source: OJS 2011/S 161-264977 (2011-08-18)
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