Fourniture de denrées alimentaires

Centre hospitalier de Monteran

Fourniture de denrées alimentaires:
Lot n° 1 viandes surgeles - (boeuf- agneau - veau - porc).
Lot n° 2 viandes surgelees - volaille.
Lot n° 3 salaison.
Lot n° 4 charcuterie.
Lot n° 5 produits laitiers - laitages.
Lot n° 6 produits laitiers - beurre- ovo produits - fromage.
Lot n° 7 matieres grasses - huile.
Lot n° 8 legumes surgeles.
Lot n° 9 produits de la mer surgeles.
Lot n° 10 plats cuisines divers surgeles.
Lot n° 11 mixe fin (viandes - pOISSONS - volaille).
Lot n° 12 patisseries surgelees multiportion predecoupees.
Lot n° 13 fruits et legumes frais.
Lot n° 14 legumes epluches.
Lot n° 15 fruits locaux.
Lot n° 16 eau de source.
Lot n° 17 boissons-eau minerale.
Lot n° 18 boissons-jus-soda.
Lot n° 19 vin de table.
Lot n° 20 pains.
Lot n° 21 viennoiseries.
Lot n° 22 divers produits d'épicerie.
Lot n° 23 legumes en conserves.
Lot n° 24 fruits en conserves.
Lot n° 25 legumes secs - pâtes - riz.
Lot n° 26 produits deshydrates.
Lot n° 27 jus et fond de sauce et epices.
Lot n° 28 potage en brick.
Lot n° 29 charcuterie coupelle.
Lot n° 30 lait UHT.
Lot n° 31 viandes fraiches - boeuf (locale).
Lot n° 32 viandes fraiches - porc (locale).
Lot n° 33 viandes surgeles - cabri.
Lot n° 34 compote de fruits alleges.
Lot n° 35 produits laitiers a base de soja.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-03 Avis de marché
Avis de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:
Forme du marché: marché fractionné à bon de commande.Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum 200 % sur la durée du marché valorisée par rapport à ces quantités estimées.Le marché qui sera éventuellement résiliable à la seule initiative du CHM le 15.7.2014 et ce sans indemnité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date limite de soumission: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347853
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.12.2012. Critères de jugement des offres: Pour les lots: 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35, — Critère n° 1: qualité organoleptique des échantillons (pondération: 60 %), — Critère n° 2: prix (pondération: 40 %). Pour les autres lots: — Critère n° 1: qualité du dossier technique (pondération: 60 %), —— sous-critère a: variété des gammes proposées et respect des spécifications souhaitées, —— sous-critère b: connaissance des valeurs nutritionnelles et des allergènes des produits proposés, — Critère n° 2: prix (pondération: 40 %). Pour les lots 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35 l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participant à l'analyse ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes. Remise des échantillons. Pour les lots 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35 les échantillons doivent être déposés à: UCP (Unité centrale de production). Centre hospitalier de Monteran. 1er Plateau 97120 Saint-Claude, FRANCE. A l'attention de M. Jean -Louis Salin. Au plus tard Le 19.12.2011 à 12:00 dernier délai. Toute remise d'échantillons au-delà en dehors de ces dates et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Pour les conditions de remise de plis se réfrérer à l'article 4 du RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires:
Lot n° 1 viandes surgeles - (boeuf- agneau - veau - porc).
Lot n° 2 viandes surgelees - volaille.
Lot n° 3 salaison.
Lot n° 4 charcuterie.
Lot n° 5 produits laitiers - laitages.
Lot n° 6 produits laitiers - beurre- ovo produits - fromage.
Lot n° 7 matieres grasses - huile.
Lot n° 8 legumes surgeles.
Lot n° 9 produits de la mer surgeles.
Lot n° 10 plats cuisines divers surgeles.
Lot n° 11 mixe fin (viandes - pOISSONS - volaille).
Lot n° 12 patisseries surgelees multiportion predecoupees.
Lot n° 13 fruits et legumes frais.
Lot n° 14 legumes epluches.
Lot n° 15 fruits locaux.
Lot n° 16 eau de source.
Lot n° 17 boissons-eau minerale.
Lot n° 18 boissons-jus-soda.
Lot n° 19 vin de table.
Lot n° 20 pains.
Lot n° 21 viennoiseries.
Lot n° 22 divers produits d'épicerie.
Lot n° 23 legumes en conserves.
Lot n° 24 fruits en conserves.
Lot n° 25 legumes secs - pâtes - riz.
Lot n° 26 produits deshydrates.
Lot n° 27 jus et fond de sauce et epices.
Lot n° 28 potage en brick.
Lot n° 29 charcuterie coupelle.
Lot n° 30 lait UHT.
Lot n° 31 viandes fraiches - boeuf (locale).
Lot n° 32 viandes fraiches - porc (locale).
Lot n° 33 viandes surgeles - cabri.
Lot n° 34 compote de fruits alleges.
Lot n° 35 produits laitiers a base de soja.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes surgelées boeuf, agneau, veau, porc.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes surgelees - volaille.
Numéro du lot: 3
Brève description: Salaison.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits laitiers - laitages.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits laitiers - beurre- ovo produits - fromage.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matières grasses - huile.
Numéro du lot: 8
Brève description: Legumes surgeles.
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de la mer surgeles.
Numéro du lot: 10
Brève description: Plats cuisines divers surgeles.
Numéro du lot: 11
Brève description: Mixe fin (viandes - poissons - volaille).
Numéro du lot: 12
Brève description: Patisseries surgelees multiportion predecoupees.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fruits et legumes frais.
Numéro du lot: 14
Brève description: Legumes épluches.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits locaux.
Numéro du lot: 16
Brève description: Eau de source.
Numéro du lot: 17
Brève description: Boissons-eau minerale.
Numéro du lot: 18
Brève description: Boissons-jus-soda.
Numéro du lot: 19
Brève description: Vin de table.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pains.
Numéro du lot: 21
Brève description: Viennoiseries.
Numéro du lot: 22
Brève description: Divers produits d'épicerie.
Numéro du lot: 23
Brève description: Legumes en conserves.
Numéro du lot: 24
Brève description: Fruits en conserves.
Numéro du lot: 25
Brève description: Legumes secs - pâtes - riz.
Numéro du lot: 26
Brève description: Produits deshydrates.
Numéro du lot: 27
Brève description: Jus et fond de sauce et épices.
Numéro du lot: 28
Brève description: Potage en brick.
Numéro du lot: 29
Brève description: Charcuterie coupelle.
Numéro du lot: 30
Brève description: Lait UHT.
Numéro du lot: 31
Brève description: Viandes fraîches - boeuf (locale).
Numéro du lot: 32
Brève description: Viandes fraîches - porc (locale).
Numéro du lot: 33
Brève description: Viandes surgeles - cabri.
Numéro du lot: 34
Brève description: Compote de fruits alleges.
Numéro du lot: 35
Brève description: Produits laitiers a base de soja.
Quantité ou étendue:
Forme du marché: marché fractionné à bon de commande.
Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum 200 % sur la durée du marché valorisée par rapport à ces quantités estimées.
Le marché qui sera éventuellement résiliable à la seule initiative du CHM le 15.7.2014 et ce sans indemnité.
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20111103W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires déclaration du candidat (DC) n° DC4 et DC5, téléchargeables à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière: DC5.
Capacité technique et professionnelle: DC5.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget du CHM concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
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Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
Le délai Global de paiement est de 50 jours (art. 98 du CMP). En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires fermes et révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
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Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de déclaration du candidat n° DC6, téléchargeable à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique des échantillons (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
URL pour informations complémentaires: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-02-15 📅
Date de fin: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20111103W_1
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.12.2012.
Critères de jugement des offres:
Pour les lots: 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35,
— Critère n° 1: qualité organoleptique des échantillons (pondération: 60 %),
— Critère n° 2: prix (pondération: 40 %).
Pour les autres lots:
— Critère n° 1: qualité du dossier technique (pondération: 60 %),
—— sous-critère a: variété des gammes proposées et respect des spécifications souhaitées,
—— sous-critère b: connaissance des valeurs nutritionnelles et des allergènes des produits proposés,
Pour les lots 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35 l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.
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Les personnes participant à l'analyse ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.
Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes.
Remise des échantillons.
Pour les lots 1, 2, 4, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 35 les échantillons doivent être déposés à:
UCP (Unité centrale de production).
Centre hospitalier de Monteran.
1er Plateau
97120 Saint-Claude, FRANCE.
A l'attention de M. Jean -Louis Salin.
Au plus tard Le 19.12.2011 à 12:00 dernier délai. Toute remise d'échantillons au-delà en dehors de ces dates et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.
Pour les conditions de remise de plis se réfrérer à l'article 4 du RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 59081453 📞
Fax: +590 59081967 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.
Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
Source: OJS 2011/S 213-347853 (2011-11-03)
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