Fourniture de denrées alimentaires

Caisse des écoles du 14ème ardt Paris

Fourniture de denrées alimentaires: fruits et légumes "bio"; poissons surgelés;, beurre, oeufs, fromages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles du 14ème ardt Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Fromages › Fromage frais
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-02	Avis de marché
2011-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Lot 1: fruits, légumes frais et produits de 4ème et de 5ème gamme bio;Lot 2: poissons surgelés;Lot 3: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers.1 400 0001 800 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-02 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 24-038705
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu par voie postale, retiré auprès du pouvoir adjudicateur, ou telecharge gratuitement sur la plateforme: e-marchespublics.com le candidat remet de préference, son offre auprès de la caisse des ecoles du 14ème, 2 place Ferdinand Brunot, 75675 Paris Cedex 14, FRANCE (ou éventuellement, sur la plateforme ci-dessus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires: fruits et légumes "bio"; poissons surgelés;, beurre, oeufs, fromages.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fruits et légumes bio
Brève description:

Fruits et légumes frais et produits de 4ème et de 5ème gamme, issus de l'agriculture biologique.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
250 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

La fourchette de prix s'entend pour un marché d'un an reconduit 3 fois, soit 4 ans au total.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages
Brève description: Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 💰
1 400 000 💰
Quantité ou étendue:

Lot 1: fruits, légumes frais et produits de 4ème et de 5ème gamme bio;

Lot 2: poissons surgelés;

Lot 3: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 💰
Description des options:

Possibilité de proposer pour le lot n 3, des articles beurre, oeufs, fromages d'origine biologique.

Numéro de référence: 2011-ALIM
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
CA62

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

a. une lettre de candidature, datée et signée, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc1. Toutes les informations demandées au sein du dc1 doivent être fournies;

b. la déclaration du candidat mentionnant les renseignements et/ou documents, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel DC2. Toutes les informations demandées au sein du DC2 doivent être fournies;

c. assurance: le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché;

d. le formulaire DC6: déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé;

e. les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire DC7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d.8222-5 et d.8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7.3.2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret no 2008-1355 du 19.12.2008, notamment son article 33, le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics concernant les intérêts moratoire, se conférer au décret 2002-232 du 21.2.2002, article 5, rubrique ii.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Autres conditions particulières:

Le candidat retenu, s'il a transmis ses dossiers par voie électronique, sera tenu d'accepter la signature manuscrite d'un marché papier.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème ardt Paris
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: +33 145403739 📞
Fax: +33 145396130 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-ALIM
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss - téledoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1 à 4 ans selon que les marchés sont ou non renouvellés chaque année.
Source: OJS 2011/S 024-038705 (2011-02-02)

Avis d'attribution de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 740 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243780
Se réfère à l'avis: 2011/S 24-038705
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2011-alim. Annonce n° 296, BOAMP 26 B du 5.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Flreus 387 - 58 avenue de la Villette
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94637

3️⃣
Adresse postale: I de la Poudrette - 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile de France et de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2011/S 147-243780 (2011-08-01)

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