Fourniture de denrées alimentaires, s'inscrivant dans une démarche de développement durable
Ville de Niort
Fourniture de denrées alimentaires, s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Espace bio 79
- • Gda
- • Les producteurs réunis
- • SARL Estarellas
- • SAS Achille Bertrand
- • SAS Bernard Jean Floc'H
- • SAS Transgourmet
- • SICA SA Charentes Poitou
- • Société de distribution avicole
- • Transfourmet
- • Transgourmet
- • Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
- • Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-30 | Avis de marché |
| 2011-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102327
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Produits laitiers, oeufs frais ovoproduits.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 100 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 125 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande de veau et de boeuf sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande de porc sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande cuite et charcuterie sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande volaille sous vide.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Brève description: Conserves de légumes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Conserves de poissons et de volailles.
Numéro du lot: 10
Brève description: Conserves de fruits.
Numéro du lot: 11
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers et oeufs frais issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande de boeuf sous vide issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Volaille sous vide issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou conversion.
Informations complémentaires sur les lots: Minmum annuel 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 16
Brève description: Épicerie issue de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 17
Brève description: Poisson frais.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Numéro de référence: denrées alimentaires 2011-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Niort
Adresse postale: direction de l'enseignement, place Martin Bastard, BP 516
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: Brangier Cecile
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Fax: +33 549787976 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: service des marchés, ville de Niort, hôtel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage porte T, 303 place Martin Bastard, BP 516
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: denrées alimentaires 2011-25
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 r de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Piotiers Cedex
Source: OJS 2011/S 063-102327 (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102327
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Sont autorisées des variantes portant sur les produits prenant en compte des caractéristiques de développement durable (qualité nutitionnelle des produits transformés, qualité des ingrédients de base, mode d'élevage, de culture, de pêche, de production des produits, performance environnementale des moyens de transports -bilan carbone-) suivant les lots et par référence aux critères et sous-critères correspondants précisés à l'article 7.3 du règlement de consultation.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Fc56uEG_3W.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures et les offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 16.8.2011.
Marché à bons de commande article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires, s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers, oeufs frais ovoproduits.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 100 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 125 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande de veau et de boeuf sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande de porc sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande cuite et charcuterie sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande volaille sous vide.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Brève description: Conserves de légumes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Conserves de poissons et de volailles.
Numéro du lot: 10
Brève description: Conserves de fruits.
Numéro du lot: 11
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers et oeufs frais issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande de boeuf sous vide issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Volaille sous vide issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou conversion.
Informations complémentaires sur les lots: Minmum annuel 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 16
Brève description: Épicerie issue de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 17
Brève description: Poisson frais.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Numéro de référence: denrées alimentaires 2011-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
Agréments sanitaires pour les lots 1 à 6, 12 à 14 et 17.
Certification agriculture biologique ou équivalent des fournisseurs/productueurs/fabricants pour les lots 12 à 16 ou attestation de démarche de conversion pour le lot 15.
Certification ISO ou démarche HACCP ou engagement qualité.
Description des moyens humains et matériels de l'entreprise (notamment capacités de stockage et transport).
Présentation de références, certificats de capacités, qualifications éventuelles.
Compétences et pratiques en faveur de la qualité des produits et du développement durable (économies d'énergie, approvisionnement, organisation des transports, gestion des dechets et des emballages).
Étant précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaire révisable.
Avance de 5 %.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.
Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Niort
Adresse postale: direction de l'enseignement, place Martin Bastard, BP 516
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: Brangier Cecile
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Fax: +33 549787976 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: service des marchés, ville de Niort, hôtel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage porte T, 303 place Martin Bastard, BP 516
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: denrées alimentaires 2011-25
Informations complémentaires
Sont autorisées des variantes portant sur les produits prenant en compte des caractéristiques de développement durable (qualité nutitionnelle des produits transformés, qualité des ingrédients de base, mode d'élevage, de culture, de pêche, de production des produits, performance environnementale des moyens de transports -bilan carbone-) suivant les lots et par référence aux critères et sous-critères correspondants précisés à l'article 7.3 du règlement de consultation.
Afficher plus
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures et les offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 16.8.2011.
Marché à bons de commande article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 r de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Piotiers Cedex
Source: OJS 2011/S 063-102327 (2011-03-30)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 193 496,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247384
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102327
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: 2 rue de la Glacière, BP 29
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: espace Neptune, 117 rue de Nexon, BP 338
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87009
3️⃣
Adresse postale: ZAE de la Bélardière
Commune postale: Dissay
Code postal: 86130
4️⃣
Adresse postale: Kerbéthune Moréac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
5️⃣
Adresse postale: rue Etienne Lenoir, BP 507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
6️⃣
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
7️⃣
Adresse postale: rue Thomas Portou ZI la Garenne
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
8️⃣
Adresse postale: rue Syrma
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
9️⃣
Adresse postale: rue de Syrma
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Adresse postale: 36 TER avenue de Nantes
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 36 er avenue de Nantes
1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 165 R de Blossac, BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 R de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Source: OJS 2011/S 149-247384 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 193 496,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247384
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102327
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Annonce no 330, BOAMP 66 B du 2.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: 2 rue de la Glacière, BP 29
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: espace Neptune, 117 rue de Nexon, BP 338
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87009
3️⃣
Adresse postale: ZAE de la Bélardière
Commune postale: Dissay
Code postal: 86130
4️⃣
Adresse postale: Kerbéthune Moréac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
5️⃣
Adresse postale: rue Etienne Lenoir, BP 507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
6️⃣
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
7️⃣
Adresse postale: rue Thomas Portou ZI la Garenne
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
8️⃣
Adresse postale: rue Syrma
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
9️⃣
Adresse postale: rue de Syrma
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Adresse postale: 36 TER avenue de Nantes
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 36 er avenue de Nantes
1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 165 R de Blossac, BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 R de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Source: OJS 2011/S 149-247384 (2011-08-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (4)
- Café, thé et produits connexes (2)
- Condiments et assaisonnements (2)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)
- Produits nutritionnels spéciaux (8)
- Pâtes alimentaires (3)
- Sucre et produits connexes (2)