Fourniture de denrées alimentaires

Ville de la Seyne-sur-Mer

La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale. Suite à l'ouverture prochaine de la cuisine centrale, et la modification des points de livraison, il a été décidé de ne pas renouveler certains lots du marché de denrées alimentaires et de les relancer. De nouveaux lots ont également été créées. Les lots no8,9 et 10 du précédent marché de fourniture de denrées alimentaires sont toujours en cours d'exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-26	Avis de marché
2012-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes transformés
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 10 lots:Lot 1 - fruits et légumes:Min 120 000 EUR HT/an - max 280 000 EUR HT/an.Lot 2 - produits surgelés:Min 170 000 EUR HT/an - max 370 000 EUR HT/an.Lot 3 épicerie et conserves:Min 90 000 EUR HT/an - max 270 000 EUR HT/an.Lot 4 viandes fraîches:Min 70 000 EUR HT/an - max 190 000 EUR HT/an.Lot 5 charcuterie:Min 10 000 EUR HT/an - max 40 000 EUR HT/an.Lot 6 produits laitiers:Min 70 000 EUR HT/an - max 210 000 EUR HT/an.Lot 7 pâtes fraîches:Min 11 000 EUR HT/an - max 29 000 EUR HT/an.Lot 11 viandes et charcuterie de volaille.Min 16 000 EUR HT/an - max 34 000 EUR HT/an.Lot 12 viandes cuites sous vide:Min 5 000 EUR HT/an - max 25 000 EUR HT/an.Lot 13 préparation salées fraîches:Min 3 000 EUR HT/an - max 17 000 EUR HT/an.La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique Ii-1-4 et Vi-3) et à un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. L'estimation de la rubrique Ii-1-4 est faite sur la durée maximale totale envisagée en cas de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et légumes transformés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 2 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com 📧
Téléphone: +33 434069574 📞
Fax: +33 494069590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274401
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

La présente consultation est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres. Les locaux sont ouverts du Lundi au Jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, télécopie, mail) de l'entreprise auprès du service des marchés et contrats publics. Les candidats peuvent retirer le dossier sur place ou déposer leur offre par transmission electronique sur le site internet: www.marches-publics.info. Le pouvoir adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 260 000 💰
5 860 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Émission de commandes ponctuelles en fonction de la survenance des besoins.
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 10 lots:

Lot 1 - fruits et légumes:

Min 120 000 EUR HT/an - max 280 000 EUR HT/an.

Lot 2 - produits surgelés:

Min 170 000 EUR HT/an - max 370 000 EUR HT/an.

Lot 3 épicerie et conserves:

Min 90 000 EUR HT/an - max 270 000 EUR HT/an.

Lot 4 viandes fraîches:

Min 70 000 EUR HT/an - max 190 000 EUR HT/an.

Lot 5 charcuterie:

Min 10 000 EUR HT/an - max 40 000 EUR HT/an.

Lot 6 produits laitiers:

Min 70 000 EUR HT/an - max 210 000 EUR HT/an.

Lot 7 pâtes fraîches:

Min 11 000 EUR HT/an - max 29 000 EUR HT/an.

Lot 11 viandes et charcuterie de volaille.

Min 16 000 EUR HT/an - max 34 000 EUR HT/an.

Lot 12 viandes cuites sous vide:

Min 5 000 EUR HT/an - max 25 000 EUR HT/an.

Lot 13 préparation salées fraîches:

Min 3 000 EUR HT/an - max 17 000 EUR HT/an.

La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique Ii-1-4 et Vi-3) et à un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. L'estimation de la rubrique Ii-1-4 est faite sur la durée maximale totale envisagée en cas de reconduction.

Description des options:

Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2012 (ou de la date d'accusé réception postal de la notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2012 et pourra être reconduit 3 fois, pour une durée d'une année civile à chaque reconduction, pour les années 2013, 2014 et 2015.

La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur avisera le titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de son intention de reconduire ou non le marché, au plus tard un (1) mois avant le 31 décembre de l'année en cours.

En application de l'article 16 (alinéa 3) du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction éventuelle.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, l'article 35-ii-4 du code des marchés publics.

Numéro de référence: Affaire 11S0007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 110 rue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Eléments relatifs à la candidature:

Pour le candidat unique ou le groupement d'entreprises:

1) La lettre de candidature (modèle DC1 dernière version en vigueur) dûment complétée et signée par les personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.

Pour le candidat unique ou chaque membre du groupement:

2) Le ou les documents relatif(s) aux pouvoirs ou délégations de pouvoir, de la personne habilitée pour engager le candidat ou chaque membre du groupement;

3) La déclaration du candidat (modèle DC2 dernière version en vigueur) qui doit comporter en annexe les renseignements exigés en application de l'article 45 du code des marchés publics, précisés aux points 5, 6, 7 et 8 ci-dessous;

4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

5) Indication du chiffre d'affaires global du candidat, et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.

Capacité technique et professionnelle:

6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement les effectifs moyens annuels depuis leur création;

7) Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le matériel dont elles disposent depuis leur création;

8) Les références du candidat ou les certificats de bonne exécution (attestation du ou des destinataires) en matière de prestations similaires à celles de l'objet du marché: liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années. Ces justifications pourront, le cas échéant, être remplacées par une indication des titres d'études ou professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celles du marché, notamment pour les entreprises nouvellement créées;

9) Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant les documents no 2 à 8 ci-dessus mentionnés. Il doit également, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, produire un engagement écrit du ou des opérateurs économiques (case E du DC2 à remplir).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.

A l'exception des lots no5, 7, 11, 12 et 13, et sauf renoncement du titulaire, une avance sera versée. Conformément à l'article 89 du code des marchés publics, l'administration conditionnera son versement à la constitution d'une garantie à première demande portant sur tout ou partie du remboursement de l'avance. Les deux parties pourront s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix sont révisables.

Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et ne pourront pas dépasser 30 jours. Le paiement s'effectuera par mandat administratif. Le financement se fera par les ressources propres de la commune de la Seyne-sur-Mer et par des subventions du conseil général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas prévu de stipulations particulières. Toutefois dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire 11S0007
Informations complémentaires

La présente consultation est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques.

Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres. Les locaux sont ouverts du Lundi au Jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, télécopie, mail) de l'entreprise auprès du service des marchés et contrats publics. Les candidats peuvent retirer le dossier sur place ou déposer leur offre par transmission electronique sur le site internet: www.marches-publics.info.

Le pouvoir adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés et contrats publics
Adresse postale: mairie Annexe, rue Léon Blum ou le greffe du tribunal administratif de Toulon (coordonnées mentionnées ci-dessus)
Code postal: 83507
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com 📧
Téléphone: +33 494069574 📞
Fax: +33 494069590 📠
Source: OJS 2011/S 166-274401 (2011-08-26)

Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 quai Saturnin Fabre
Contact
Téléphone: +33 434069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005381
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274401
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Montant du marché: lot 1: montant minimum annuel: 120 000 EUR HT - montant maximum annuel: 280 000 EUR HT lot 2: montant minimum annuel: 170 000 EUR HT - montant maximum annuel: 370 000 EUR HT lot 3: montant minimum annuel: 90 000 EUR HT - montant maximum annuel: 270 000 EUR HT lot 4: montant minimum annuel: 70 000 EUR HT - montant maximum annuel: 190 000 EUR HT lot 5: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 40 000 EUR HT lot 6: montant minimum annuel: 70 000 EUR HT - montant maximum annuel: 210 000 EUR HT lot 7: montant minimum annuel: 11 000 EUR HT - montant maximum annuel: 29 000 EUR HT lot 11: montant minimum annuel: 16 000 EUR HT - montant maximum annuel: 34 000 EUR HT Lot 12: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT - montant maximum annuel: 25 000 EUR HT lot 13: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT - montant maximum annuel: 17 000 EUR HT. Date de l'attribution du marché: 3.11.2011. Date de signature du marché: 13.12.2011. Date de notification du marché: lots 1, 4 et 7: 21.12.2011 - lots 2, 3, 5, 6, 11 et 13: 22.12.2011 - lot 12: 23.12.2011. Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 Rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE, tél.: +33 494427930 - fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr. Précisions concernant l'introduction des recours: se renseigner auprès du service des marchés publics de la Ville de la Seyne-sur-Mer Mairie, annexe rue Léon Blum, tél.: +33 494069593 fax: +33 494069590 marches-publics@la-seyne.com ou le greffe du Tribunal administratif dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus. Annonce no 204, BOAMP 168 B du 31.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (40)
2. valeur technique (30)
3. délais et fréquence de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: quartier de la Vilette, BP 70039
Commune postale: Hyères
Code postal: 83401
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Avangout
Adresse postale: 455 promenade des Anglais l'Arenas, BP 3291
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06205

3️⃣
Nom: Felix Potin Provence
Adresse postale: 346 parc d'activités Nicopolis Lieudit Grand Clos de la Rouge
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

4️⃣
Nom: GFD Lerda
Adresse postale: Rn 7, BP 47
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 346 parc d'activités Nicopolis Lieudit Grand Clos de la rouge

7️⃣
Nom: Pates Lanza
Adresse postale: 290 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, ZI Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130

8️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 60132
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

9️⃣
Nom: DLG Daniel Loiseau Gamme
Adresse postale: ZI de Villemilan, 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

1️⃣0️⃣
Nom: José Clot
Adresse postale: Alpes Frais Production - ZI Cent'Alp, 436 rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343
Source: OJS 2012/S 004-005381 (2012-01-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (12)

Fruits et légumes transformés (6)