Fourniture de denrées alimentaires pour les services de la ville de Montlouis-sur-Loire. 2012-2013-2014

Ville de Montlouis-sur-Loire

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à l'unité de production centrale de la restauration municipale de la Ville de Montlouis-sur-Loire, pour l'année 2012 et éventuellement 2013 et 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-07 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans maximum ni minimum conformément aux dispositions de l'article 77.i du code des marchés publics. A titre informatif, les lots sont estimés annuellement de façon suivante:Lot no 1: viandes et spécialités charcutières: 35 000,00 EUR; Lot no 2: Bof: 32 000,00 EUR; Lot no 3: épicerie et conserves: 31 000,00 EUR; Lot no 4: produits frais: 30 000,00 EUR; Lot no 5: surgelés et frais: 62 000,00 EUR; Lot no6: pain biologique ou avec farine issue de l'agriculture biologique: 10 000,00 EUR. Total: 200 000,00 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montlouis-sur-Loire
Adresse postale: 6 place François Mitterrand
Code postal: 37270
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montlouis-loire.fr 🌏
Téléphone: +33 247458585 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319479
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ville-montlouis-loire.fr. Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Mairie de Montlouis-sur-Loire, Mathieu Venel, service commande publique, 6 place François Mitterrand. 37270 Montlouis-sur-Loire Fax: 0247451574. Mel: mvenel@ville-montlouis-loire.fr. Renseignements techniques: Mairie de Montlouis-sur-Loire, Béatrice Gonnet, direction vie locale, 6 place françois Mitterrand. 37270 Montlouis-sur-Loire Fax: 0247451574. Mel: bgonnet@ville-montlouis-loire.fr. Web: http://www.ville-montlouis-loire.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur via le site internet de la ville http://www.ville-montlouis-loire.fr/ rubrique marché public. Des échantillons pourront être demandées aux candidats après réception des offres afin de juger de la qualité des produits relatif au(x) lot(s) au(x)quel(s) ils ont postulé. La fourniture est à la charge de l'entreprise. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société dc 1: Lettre de candidature et d'habilitation - chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos; - certificats (capacité professionnelle, attestations de maître d'ouvrage...); - organisation (organigramme...); - renseignements relatifs aux moyens (humains et en matériels):; - références (liste des principales opérations au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le maître d'ouvrage, le montant, les délais, etc); Dc 2: Déclaration du candidat attestation d'assurance valide, — Autres renseignements demandés: pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Autres renseignements demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — Autres renseignements demandés: dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 octobre 2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à l'unité de production centrale de la restauration municipale de la Ville de Montlouis-sur-Loire, pour l'année 2012 et éventuellement 2013 et 2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes et spécialités charcutières.
Numéro du lot: 2
Brève description: Beurre oeufs fromages.
Numéro du lot: 3
Brève description: Epicerie et conserves.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits frais.
Numéro du lot: 5
Brève description: Surgelés et frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pain biologique ou avec farine issue de l'agriculture biologique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans maximum ni minimum conformément aux dispositions de l'article 77.i du code des marchés publics. A titre informatif, les lots sont estimés annuellement de façon suivante:
Lot no 1: viandes et spécialités charcutières: 35 000,00 EUR; Lot no 2: Bof: 32 000,00 EUR; Lot no 3: épicerie et conserves: 31 000,00 EUR; Lot no 4: produits frais: 30 000,00 EUR; Lot no 5: surgelés et frais: 62 000,00 EUR; Lot no6: pain biologique ou avec farine issue de l'agriculture biologique: 10 000,00 EUR. Total: 200 000,00 EUR.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf décision expresse de non reconduction de la part de la personne responsable du marché.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11-26m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ne sera demandé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur le budget propre de la ville de Montlouis-sur-Loire.
Conformément au code des marchés publics, les prestations exécutées sont réglées par virement, après mandatement administratif dans les délais réglementaires à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Seul ou sous forme de groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai d'exécution % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Mairie de Montlouis-sur-Loire: service accueil

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-26m
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ville-montlouis-loire.fr.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie de Montlouis-sur-Loire, Mathieu Venel, service commande publique, 6 place François Mitterrand.
37270 Montlouis-sur-Loire
Fax: 0247451574.
Renseignements techniques:
Mairie de Montlouis-sur-Loire, Béatrice Gonnet, direction vie locale, 6 place françois Mitterrand.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur via le site internet de la ville http://www.ville-montlouis-loire.fr/ rubrique marché public.
Des échantillons pourront être demandées aux candidats après réception des offres afin de juger de la qualité des produits relatif au(x) lot(s) au(x)quel(s) ils ont postulé.
La fourniture est à la charge de l'entreprise.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société dc 1: Lettre de candidature et d'habilitation - chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos; - certificats (capacité professionnelle, attestations de maître d'ouvrage...); - organisation (organigramme...); - renseignements relatifs aux moyens (humains et en matériels):; - références (liste des principales opérations au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le maître d'ouvrage, le montant, les délais, etc); Dc 2: Déclaration du candidat attestation d'assurance valide,
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— Autres renseignements demandés: pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Autres renseignements demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
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— Autres renseignements demandés: dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 octobre 2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2011/S 196-319479 (2011-10-07)
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