Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines centrales des villes de Cran-Gevrier et Seynod

Ville de Cran Gevrier

Marché à bons de commandes conclu au profit des villes de Cran-Gevrier (74960) et Seynod (74600) - FRANCE, qui ont constitué un groupement de commandes pour l'achat des denrées alimentaires destinées à leurs cuisines centrales.
Le marché est conclu distinctement pour chacun des lots par chaque commune adhérente du groupement, avec un seul opérateur économique, pour les montants minimum fixés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-31 Avis de marché
2012-01-13 Avis d'attribution de marché
2012-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue de la République BP 16
Code postal: 74961
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-crangevrier.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-crangevrier.fr 📧
Téléphone: +33 450886711 📞
Fax: +33 450886736 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date limite de soumission: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-278451
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr. Marché à bons de commande. Délai de livraison: lots 01 à 05: généralement sous 48 h, 24 h en cas d'urgence, 2 semaines pour les produits issus de l'agriculture biologique; lot 06: livraison quotidienne, 2 semaines pour les produits issus de l'agriculture biologique. Critères d'attributions: lot 03: — prix 30 %, — valeur technique: 60 %, — performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 10 %. Selon précisions apportés au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date prévisionnelle de notification: janvier 2012. Les candidats devront obligatoirement remettre une offre pour l'ensemble du lot (pour les 2 collectivités). Retrait des dossiers de consultation: dossier téléchargeable en intégralité sur le profil d'acheteur http://www.mp74.fr, sous la référence 17/11, ou à demander par écrit au service marchés publics, Ville de Cran-Gevrie,r 46 avenue de la République, BP 16, 74961 Cran-Gevrier Cedex, FRANCE, Tél. +33 450883914, Fax +33 450886736, courriel: marchespublics@ville-crangevrier.fr, en précisant les coordonnées du candidat. Modalités de dépôt des offres fixées au règlement de la consultation. Renseignements administratitfs: ville de Cran-Gevrier, service marchés publics, ville de Cran-Gevrier à l'adresse sus indiquée. Renseignements techniques: Ville de Cran-Gevrierv service périscolaire - Monique Léger, Tél. +33 450886718, Fax +33 450883916, courriel: mleger@ville-crangevrier.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commandes conclu au profit des villes de Cran-Gevrier (74960) et Seynod (74600) - FRANCE, qui ont constitué un groupement de commandes pour l'achat des denrées alimentaires destinées à leurs cuisines centrales.
Le marché est conclu distinctement pour chacun des lots par chaque commune adhérente du groupement, avec un seul opérateur économique, pour les montants minimum fixés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum HT 428 800 EUR (dont minimum 172 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 256 800 EUR HT pour Seynod).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Viandes fraîches, volailles fraîches et produits dérivés, viandes cuites sous vide.
Quantité ou étendue: Minimum HT 73 600 EUR (dont minimum 28 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 45 600 EUR HT pour Seynod).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fruits et légumes frais et 4e et 5e gamme.
Fruits et légumes frais et 4
Quantité ou étendue: Minimum HT 139 400 EUR (dont minimum 77 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 62 400 EUR HT pour Seynod).
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers, beurre œufs fromages.
Quantité ou étendue: Minimum HT 84 700 EUR (dont minimum 43 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 41 700 EUR HT pour Seynod).
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie générale.
Quantité ou étendue: Minimum HT 108 400 EUR (dont minimum 79 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 29 400 EUR HT pour Seynod).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pains et viennoiseries fabriqués par un artisan boulanger.
Quantité ou étendue: Minimum HT 37 200 EUR (dont minimum 18 000 EUR HT pour Cran-Gevrier; minimum 19 200 EUR HT pour Seynod).
Numéro de référence: 17/11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1, Dc2 joints au dossier de consultation, formulaires également téléchargeables sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr.
— Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, pour quel lot il se présente et la nature du groupement le cas échéant (formulaire Dc1 complété dans tous ses éléments),
— Coordonnées complètes du candidat - de l'unité qui exécutera le marché (cadres Abc1 du formulaire Dc2),
— Forme juridique du candidat (cadre C1 du formulaire Dc2),
— Pouvoir de la personne à engager l'entreprise, avec justificatif prouvant l'habilitation (cadres C1 et C2 du formulaire Dc2),
— Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (cadre F1 du formulaire Dc1),
— Précision de la situation ou non de redressement judiciaire, avec, dans l'affirmative, copie du ou des jugements prononcés (cadre D2 du formulaire Dc2).
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du formulaire Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— moyens en personnel dont dispose le candidat et importance du personnel d'encadrement,
— matériel et équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principaux marchés ou commandes en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les références données doivent être représentatives de l'objet de la présente consultation. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Avance de 5 % dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics, conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande conformément à l'article 89.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres des collectivités membres du groupement de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix % (60)
2. valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cran Gevrier
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Boutry Jean
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Ville de Cran-Gevrier: service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17/11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: lots 01 à 05: généralement sous 48 h, 24 h en cas d'urgence, 2 semaines pour les produits issus de l'agriculture biologique; lot 06: livraison quotidienne, 2 semaines pour les produits issus de l'agriculture biologique.
Critères d'attributions: lot 03:
— prix 30 %,
— valeur technique: 60 %,
— performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 10 %.
Selon précisions apportés au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date prévisionnelle de notification: janvier 2012.
Les candidats devront obligatoirement remettre une offre pour l'ensemble du lot (pour les 2 collectivités).
Retrait des dossiers de consultation: dossier téléchargeable en intégralité sur le profil d'acheteur http://www.mp74.fr, sous la référence 17/11, ou à demander par écrit au service marchés publics, Ville de Cran-Gevrie,r 46 avenue de la République, BP 16, 74961 Cran-Gevrier Cedex, FRANCE, Tél. +33 450883914, Fax +33 450886736, courriel: marchespublics@ville-crangevrier.fr, en précisant les coordonnées du candidat.
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Modalités de dépôt des offres fixées au règlement de la consultation.
Renseignements administratitfs: ville de Cran-Gevrier, service marchés publics, ville de Cran-Gevrier à l'adresse sus indiquée.
Renseignements techniques: Ville de Cran-Gevrierv service périscolaire - Monique Léger, Tél. +33 450886718, Fax +33 450883916, courriel: mleger@ville-crangevrier.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 169-278451 (2011-08-31)
Avis d'attribution de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue de la République, BP 16

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016071
Se réfère à l'avis: 2011/S 169-278451
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.mp74.fr Les montants indiqués sont les montants minimum pour la durée des marchés (36 mois). Critères d'attribution lot 06: - prix 30 % - valeur technique: 60 % - performances en matière de développement des approvisionnements directs de l'agriculture: 10 % attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 206, BOAMP 171 B du 3.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Brake France Service SAS
Adresse postale: 520 route de Pringy, BP 8
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Saprol
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouveaux, BP 72
Commune postale: Seynod Cedex
Code postal: 74603

3️⃣
Nom: Provence Dauphiné Savoie
Adresse postale: allée Jean Mermoz, ZAC des Romains
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74962

4️⃣

5️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: 275 rue Ampère Pa de la Vallée d'Ozon
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970

6️⃣
Nom: le lot 6: pains et viennoiseries fabriqués par un artisan boulanger a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2012/S 011-016071 (2012-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 800 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cran-Gevrier
Adresse postale: 46 avenue de la république - BP 16

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029811
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Cet avis d'attribution concerne les marchés attribués pour la ville de Seynod dans le cadre du groupement de commande avec la ville de Cran-Gevrier. L'avis d'attribution des marchés de la ville de Cran-Gevrier a été publié au JOUE le 18.1.2012. Les montants indiqués sont les montants minimum pour la durée des marchés (36 mois). Le lot 06: pains et viennoiseries fabriqués par un artisan boulanger a été déclaré infructueux. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 206, BOAMP 171 B du 3.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique % (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Adresse postale: 520 route de Pringy
81 chemin des prés Bouveaux
Commune postale: Seynod
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Adresse postale: allée Jean mermoz - ZAC des romains
Code postal: 74960
Nom: Brake France Services SAS
Adresse postale: 275 rue Ampère, PA de la vallée d'Ozon

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 011-016071
Source: OJS 2012/S 019-029811 (2012-01-24)
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