Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire - 8 lots

Ville de Viriat

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire - 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.

Qui ?

• Ville de Viriat

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-25	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du CMP, avec montants minimum et maximum annuels: se reporter à la description des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 204 rue Prosper Convert
Code postal: 01441
Commune postale: Viriat Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167349
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

— Jugement des offre: le barème de notation est annexé au RC, — retrait papier du DCE: le DCE sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée à Mr le maire, — retrait électronique du DCE: téléchargement via le site dont l'adresse Internet est: www.voixdelain.fr. Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. — dématérialisation: les candidats ont la possibilité de répondre via le site Internet pré-cité. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat, — attention: les bureaux de la mairie seront fermés le 13.6.2011. Aucun pli ne pourra être déposé contre récépissé ce jour. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire - 8 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande de boucherie fraîche autre que volaille.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Volaille fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Epicerie.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
33 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Beurre, oeufs, fromages (bof).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Description des options: Reconduction expresse par période successive de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Restaurant scolaire - cité des enfants - chemin de Thevenon, 01440 Viriat, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration de candidature (DC1 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement,

— Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent),

— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Agréments obligatoires délivrés par les organismes compétents.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres.

Délai de paiement: article 98 du CMP.

Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard d'un dossier technique (35)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
3. Modalités de traitement des commandes et des livraisons (10)
4. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Viriat

Référence
Informations complémentaires

— Jugement des offre: le barème de notation est annexé au RC,

— retrait papier du DCE: le DCE sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée à Mr le maire,

— retrait électronique du DCE: téléchargement via le site dont l'adresse Internet est: www.voixdelain.fr.

Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

— dématérialisation: les candidats ont la possibilité de répondre via le site Internet pré-cité. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat,

— attention: les bureaux de la mairie seront fermés le 13.6.2011. Aucun pli ne pourra être déposé contre récépissé ce jour.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2011/S 102-167349 (2011-05-25)

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