Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal

Ville d'Orthez

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Qui ?

• Ville d'Orthez

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de bœuf et de veau › Steaks hachés de bœuf
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-20	Avis de marché

Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commandes avec minimum et maximum valable un an renouvelable 3 fois.173 700694 800

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie d'Orthez, place d'Armes
Code postal: 64300
Commune postale: Orthez
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-orthez.fr 🌏
Courrier électronique: mpub-yvallade@mairie-orthez.fr 📧
Téléphone: +33 559690083 📞
Fax: +33 559697687 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232603
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen, d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum selon le droit national. Possibilité de téléchargement du DCE (gratuit) et réponse dématérialisée à l'adresse suivante: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 173 700 💰
694 800 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de boeuf pac.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
4 800 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Steak haché cru de boeuf.
Valeur estimée hors TVA: 4 300 💰
17 200 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes cuites sous vide - PAE.
Valeur estimée hors TVA: 1 900 💰
7 600 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes de veau et d'agneau.
Valeur estimée hors TVA: 6 300 💰
25 200 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes de porc.
Valeur estimée hors TVA: 3 800 💰
15 200 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie - saucisses fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 💰
7 200 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Triperie - charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 8 400 💰
33 600 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Volaille/lapin.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
52 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Boulangerie - pâtisserie.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
48 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Epicerie.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
112 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Epicerie: divers déshydratés.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
14 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits, légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 10 500 💰
42 000 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Entrées - plats cuisinés surgelés - desserts surgelés.
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
54 000 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Viandes surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 💰
34 000 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Herbes - légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Vins - alcool - jus de fruits.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commandes avec minimum et maximum valable un an renouvelable 3 fois.

Numéro de référence: 2011/042
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: restaurant municipal, 64300 Orthez, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé CERFA DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1:

— Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:

—— Le nom et l'adresse du candidat,

—— Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),

—— Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

—— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé CERFA DC2 n'est pas produit),

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail. (si DC2 non produit).

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures alimentaires livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Description et/ou photographie des fournitures (fiche technique demandé sur CCTP),

— Description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques, mise en place du plan de maîtrise sanitaire (paquet hygienne) arrêté du 08/06/06 modifié par les arrêtés du 27/04/07 et 07/06/07.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de la ville: 100 %.

Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les membres de la commission d'appel d'offres de la Ville et les fonctionnaires municipaux compétents.

Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (34)
2. Valeur technique de l'offre incluant la traçabilité (détail des fiches techniques fournies, absence de produit étiqueté OGM et qualité des produits) (33)
3. Qualité: la mise en oeuvre et la dégustation des produits. La proximité de production par rapport au lieu de consommation (33)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie d'Orthez

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orthez
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. Molères Bernard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-orthez.fr/?menu=MARCHEPUBLIC 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/042
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen, d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum selon le droit national.

Possibilité de téléchargement du DCE (gratuit) et réponse dématérialisée à l'adresse suivante:

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Pau
Source: OJS 2011/S 140-232603 (2011-07-20)

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