Fourniture de denrees alimentaires pour la cusine centrale et les creches

Ville de Caluire et Cuire

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches.
Le marché comporte 20 lots attribués par voie séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-29 Avis de marché
2011-12-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en vertu de l'article 77 du code des marchés publics. Les lots 1 à 15 sont conclus avec montant minimum annuel et montant maximum annuel et les lots 16 à 20 sont conclus sans montant minimum, ni montant maximum, avec montant estimatif annuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244485
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres, pondérés, sont les suivants: Pour les lots 1 à 15 ayant trait à la cuisine centrale, les critères pondérés des lots 1 à 12 et 14 à 15 sont les suivants: — La valeur technique pondérée à 50 %; elle se décompose en 2 sous critères: la qualité des produits pondérée à 70 % et la qualité du service pondérée à 30 %; - le prix des prestations pondéré à 50 %. Pour le lot 13: fruits et légumes frais pour la cuisine centrale, les critères pondérés sont les suivants: — La valeur technique pondérée à 70 %; elle se décompose en deux sous critères: la qualité des produits pondérée à 70 % et la qualité du service pondérée à 30 %; - le prix des prestations pondéré à 30 %. Pour les lots 16 à 20, relatifs aux établissements d'accueil du Jeune Enfant, les critères pondérés sont les suivants: — le prix des prestations pondéré à 70 % et la valeur technique pondérée à 30 %. Les documents au vu desquels seront appréciés les offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches.
Le marché comporte 20 lots attribués par voie séparée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viandes fraîches crues
Brève description: Viandes fraîches crues.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 105 EUR TTC et montant maximum annuel: 46 913 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes cuites
Brève description: Viandes cuites.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 14 896 EUR TTC et montant maximum annuel: 34 758 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 9 784 EUR TTC et montant maximum annuel: 22 828 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charcuterie sans porc
Brève description: Charcuterie sans porc.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 701 EUR TTC et montant maximum annuel: 6 301 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Traiteur
Brève description: Traiteur.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 7 200 EUR TTC et montant maximum annuel: 16 800 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poisson frais
Brève description: Poisson frais.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 7 633 EUR TTC et montant maximum annuel: 17 809 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Surgelés
Brève description: Surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 51 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 119 000 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Beurre fromage
Brève description: Beurre fromage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 36 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 84 000 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Ovoproduits
Brève description: Ovoproduits.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 600 EUR TTC et montant maximum annuel: 15 400 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Brève description: Volailles fraîches.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 9 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 21 000 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes
Brève description: Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 385 EUR TTC et montant maximum annuel: 24 233 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 18 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 42 000 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Dinde
Brève description: Dinde.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 14 867 EUR TTC et montant maximum annuel: 34 689 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 800 EUR TTC et montant maximum annuel: 14 700 EUR TTC (Taux de TVA Applicables: 5,5 % et 19,6 %).
Numéro du lot: 16
Quantité ou étendue: Le montant estimé annuel est de 10 000 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromage, charcuterie
Brève description: Beurre, oeufs, fromage, charcuterie.
Quantité ou étendue: Le montant estimé annuel est de 6 600 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 18
Quantité ou étendue: Le montant estimé annuel est de 9 900 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 19
Quantité ou étendue: Le montant estimé annuel est de 3 300 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Numéro du lot: 20
Quantité ou étendue: Le montant estimé annuel est de 2 200 EUR TTC (TVA: 5,5 %).
Description des options:
Au sens du droit communautaire l'accord cadre comporte une option dans la mesure où il est passé pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2012, reconductible 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder le 31.12.2015.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cuisine centrale 98 rue Pasteur et dans les crèches (quatre EAJE, cf annexe au cahier des clauses particulières) 69300 Caluire-et-Cuire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
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Les candidats pourront produire ces éléments au moyen des formulaires suivants:
— imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics),
— imprimé DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour les lots n° 1: "viandes fraîches crues" et n° 2 "viandes cuites":
— Copie de l'attestation d'agrément UE ou copie de l'attestation d'immatriculation nationale émanant des services vétérinaires.
Pour les lots n° 10: "volailles fraîches" et n° 14 "dinde":
— Copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, cette garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget principal de la ville de Caluire-et-Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Seul le mandataire devra dans tous les cas être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire, service achats et marchés publics (bureau 107 c)
Téléphone: +33 478988127 📞
Nom: Service achats et marchés publics
Point de contact: Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement sur achat public.com (dont le lien url est indiqué ci-dessous) ou peuvent être retirés auprès du service achats et marchés publics (bureau 107c).
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zT80aHIsd_ 🌏
Nom: Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics (bureau 107 c)

Référence
Dates
Date de début: 2012-12-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres, pondérés, sont les suivants:
Pour les lots 1 à 15 ayant trait à la cuisine centrale, les critères pondérés des lots 1 à 12 et 14 à 15 sont les suivants:
— La valeur technique pondérée à 50 %; elle se décompose en 2 sous critères: la qualité des produits pondérée à 70 % et la qualité du service pondérée à 30 %; - le prix des prestations pondéré à 50 %.
Pour le lot 13: fruits et légumes frais pour la cuisine centrale, les critères pondérés sont les suivants:
— La valeur technique pondérée à 70 %; elle se décompose en deux sous critères: la qualité des produits pondérée à 70 % et la qualité du service pondérée à 30 %; - le prix des prestations pondéré à 30 %.
Pour les lots 16 à 20, relatifs aux établissements d'accueil du Jeune Enfant, les critères pondérés sont les suivants:
— le prix des prestations pondéré à 70 % et la valeur technique pondérée à 30 %.
Les documents au vu desquels seront appréciés les offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Source: OJS 2011/S 147-244485 (2011-07-29)
Avis d'attribution de marché (2011-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 187 652 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date de publication: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 252-410853
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244485
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les lots 16, 17 et 18 ont été déclarés infructueux. Les lots 16 et 18 seront relancés par voie de marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence en vertu des articles 59 III 1°, 35 II 3° et 28 dernier alinéa du code des marchés publics. Le lot 17 sera relancé par voie de procédure adaptée en vertu des articles 59 III 2° et 27 III 1° du code des marchés publics. Pour le lot 15: boissons - deux taux de TVA différents s'appliquent: le taux de TVA de 5,5 % et le taux de TVA de 19,6 %. Le dossier peut faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqué après demande écrite à l'adresse suivante: Ville de Caluire et Cuire, place du docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE. Annonce no 426, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 12, 14 et 15 Valeur technique pondérée à 50 % et pour le lot 13 valeur technique pondérée à 40 %. La valeur technique pour les lots 1 à 15 est sous pondérée comme suit: qualité des produits (70 %) et qualité du service (30 %). Valeur technique pour les lots 16 à 20 (30)
2. Pour les lots 1 à 12, 14 et 15 Prix pondéré à 50 % et pour le lot 13 prix pondéré à 60 %. Prix pour les lots 16 à 20 (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: SE Gauthey Père et Fils
Adresse postale: centre commercial du Gier, rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Se Gauthey Père et Fils
Adresse postale: centre commercial du Gier, Rue du Commerce

3️⃣
Nom: Pomona Passion Froid Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier, ZAC du Champ Dolin
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805

4️⃣
Nom: Pomona Passion Froid Rhone Alpes Auvergne
Commune postale: St-Priest Cedex

5️⃣
Nom: Alpes Frais Production Sas C'Pierre Clot
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet, ZI CEntr'Alp, BP 92
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

6️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: Broc Marche ZI des Iles, BP 26, rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552

9️⃣
Commune postale: Saint-Priest Cedex

1️⃣0️⃣
Nom: Morel et Cie
Adresse postale: 17 avenue de l'Industrie
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960

1️⃣1️⃣
Nom: Pomona Epi Saveurs Rhone Alpes Bourgogne - Auvergne
Adresse postale: 14 impasse de Malacombe
Commune postale: St-Quentin Fallavier
Code postal: 38070

1️⃣2️⃣
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux

1️⃣3️⃣
Nom: ETS Barbie SAS
Adresse postale: espace A, 7 rue Yon Lug
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310

1️⃣4️⃣
Nom: Volailles Corico
Adresse postale: Le Colombier
Commune postale: Monsols
Code postal: 69860

1️⃣5️⃣
Nom: Murgier
Adresse postale: 432 rue des Barronnières
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
1
2
3
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 252-410853 (2011-12-30)
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche