Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Auch

Ville d'Auch

Le marché est conclu pour une période de 12 mois (du 1/01/12 au 31/12/12). Il représente un volume de commande compris entre 102 250,00 et 410 000,00 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Auch

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-11	Avis de marché
2012-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: place de la Libération, BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612173 📞
Fax: +33 562612174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322462
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http://www.marches-securises.fr. Les candidats remettront leur offre par envoi recommandé avec accusé de réception aux coordonnées ci-dessus, ou contre récepissé au service des marchés publics, 33 rue Gambetta à Auch, ou par voie électronique sur http://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois (du 1/01/12 au 31/12/12). Il représente un volume de commande compris entre 102 250,00 et 410 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 1
Brève description: Prosuits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 48 500 💰
195 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 16 250 💰
65 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Beurre, oeufs, fromage et divers.
Valeur estimée hors TVA: 13 750 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Epicerie et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 23 750 💰
95 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés Publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres et paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception en mairie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des produits appréciée sur la base de fiches techniques et détaillées remises par les candidats % (40)
2. Prix des produits % (20)
3. Délai de livraison et d'intervention % (15)
4. Performance en matière de protection de l'environnement % (15)
5. Conditionnement des produits % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http://www.marches-securises.fr. Les candidats remettront leur offre par envoi recommandé avec accusé de réception aux coordonnées ci-dessus, ou contre récepissé au service des marchés publics, 33 rue Gambetta à Auch, ou par voie électronique sur http://www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Liautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),

— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 198-322462 (2011-10-11)

Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003681
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322462
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.fr Notification des marchés: lot 1 le 26/12/11, lots 2, 3 et 4 le 27/12/11. Durée des marchés 12 mois à compter du 1/01/12. Les montants indiqués sont les montants maximums. Annonce no 237, BOAMP 200 B du 14.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des produits appréciée sur la base de fiches techniques et détaillées remises par les candidats (40)
2. Prix des produits (20)
3. Délai de livraison et d'intervention (15)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
5. Conditionnement des produits (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Gercaugel
Adresse postale: 11 rue du Bouzet
Commune postale: Caussens
Code postal: 32100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Aux Fruits du Jour
Adresse postale: 14 place de l'Acien Foirail
Commune postale: Auch
Code postal: 32000

3️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: 3 rue Voltaire
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032

4️⃣
Code postal: 82030

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) -articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 003-003681 (2012-01-04)

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