Avis de marché (2011-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Pays Tarusate
Adresse postale: EHPAD des Cinq Rivières, 100 allée de Compeyron
Code postal: 40250
Commune postale: Souprosse
Contact
Courrier électronique: ehpad-souprosse@orange.fr📧
Téléphone: +33 558446090📞
Fax: +33 558441760 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299393
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012, reconductible tacitement 2 fois pour une période équivalente d'un an, sans pouvoir...”
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012, reconductible tacitement 2 fois pour une période équivalente d'un an, sans pouvoir excéder le 31.12.2014. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec multi-attribution passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels. Le taux de TVA applicable est le taux de 5,5 % sauf pour le lot "boissons alcoolisées" et certains produits d'épicerie dont le taux de TVA applicable est de 19,6 %. Pour les lots 1 à 6, les prix font l'objet d'un ajustement annuel, à compter de la date de reconduction du marché. Pour le lot n° 7 "Fruits et légumes", les prix sont révisables selon les modalités définies à l'article 9.4 du CCP sauf pour les fruits et légumes de 4ème gamme.
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Source: OJS 2011/S 183-299393 (2011-09-20)
Avis d'attribution de marché (2012-01-29) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-29 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033206
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299393
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Annonce no 176, BOAMP 185 B du 23.9.2011.”
Source: OJS 2012/S 021-033206 (2012-01-29)