Fourniture de denrées alimentaires

Communauté de communes des Pieux

Fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté de communes des Pieux, réparties en 32 lots qui seront traités en marchés séparés, à bons de commande, avec maximum et minimum annuels, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes des Pieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Choux › Choux-fleurs
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Poires
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Fruits, légumes et produits connexes › Jus de fruits et de légumes
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes-fruits › Courgettes
• Légumes-fruits › Tomates
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits alimentaires divers › Sucre et produits connexes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille fraîche › Poulets
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-18	Avis de marché
2011-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 705 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.com 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126358
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le dossier sera rédigé en langue française et les montants portés en euros hors TVA et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention " 2011 21 Denrées alimentaires - ne pas ouvrir ". Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse suivante: Communauté de communes des Pieux - zone des Costils - BP 21 - 50340 Les Pieux, FRANCE. Les dossiers dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Pour certains lots en particulier, des échantillons doivent de plus être remis afin de permettre à la Communauté de communes d'apprécier la qualité organoleptique et le coût d'utilisation de certains produits. Les modalités de remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: produits laitiers et oeufs conventionnels
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits laitiers et d'oeufs conventionnels pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: crèmes issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de crèmes issues de l'agriculture biologique ou équivalents, pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 600 💰
2 400 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: laits issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de laits issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
4 800 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: yaourts fermiers issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de yaourts fermiers issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 3 600 💰
10 800 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: charcuterie et préparations fraîches élaborées
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de charcuterie et de préparations fraîches élaborées pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: viandes de boeuf fraîches
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes de boeuf fraîches pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 10 500 💰
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: viandes de porc fraîches
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes de porc fraîches pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: viandes d'agneau fraîches
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes d'agneau fraîches pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viandes de veau fraîches
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes de veau fraîches pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: viandes cuites sous vide
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes cuites sous vide pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 14 400 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viandes de volailles fraîches
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes de volailles fraîches pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: poulets fermiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de poulets fermiers issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: produits de la mer et d'eaux douces frais
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits de la mer et d'eaux douces frais, pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: produits de la mer et d'eaux douces surgelés
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits de la mer et d'eaux douces surgelés pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 💰
63 000 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: surgelés hors produits halieutiques
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de surgelés hors produits halieutiques pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
81 000 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre des gammes 1, 4 et 5 conventionnels
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de fruits, de légumes et de pommes de terre des gammes 1, 4 et 5 conventionnels pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalents, pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: poires issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de poires issues de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: tomates issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de tomates issues de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: carottes issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de carottes issues de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 💰
7 200 💰
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: céleri-Raves issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de céleri-raves issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: choux-Fleurs issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de choux-fleurs issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 900 💰
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: courgettes issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de courgettes issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 450 💰
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: poireaux issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de poireaux issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: salades vertes issues de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de salades vertes issues de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: potirons 4ème gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de potirons 4ème gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: pommes de terre 4ème gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de pommes de terre 4ème gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 2 700 💰
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: produits d'épicerie conventionnels
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits d'épicerie conventionnels pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalents
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour la Communauté de communes des Pieux.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: biscuits et gâteaux
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de biscuits et de gâteaux pour la Communauté de communes des Pieux.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: boissons et sirops
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de boissons et de sirops pour la Communauté de communes des Pieux.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011 21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par autofinancement. Au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et après l'admission des fournitures et des produits livrés, le paiement interviendra dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures à l'adresse suivante: Communauté de communes des Pieux - 31 route de Flamanville - BP 21 - 50340 Les Pieux, FRANCE. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières:

La durée des marchés est fixée à 1 an (12 mois) à compter de leur notification. Les marchés sont reconductibles deux fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une durée de une année.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots conventionnels - critère n° 1: la qualité intrinsèque des denrées alimentaires (35)
2. Lots conventionnels - critère n° 2: le prix (30)
3. Lots conventionnels - critère n° 3: la qualité des prestations associées (20)
4. Lots conventionnels - critère n° 4: l'engagement en matière de développement durable (15)
5. Lots AB ou équivalents - critère n° 1: la qualité intrinsèque des denrées alimentaires (30)
6. Lots AB ou équivalents - critère n° 2: le prix (30)
7. Lots AB ou équivalents - critère n° 3: la qualité des prestations associées (20)
8. Lots AB ou équivalents - critère n° 4: l'engagement en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: Aucher Philippe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 21
Informations complémentaires

Les dossiers dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Pour certains lots en particulier, des échantillons doivent de plus être remis afin de permettre à la Communauté de communes d'apprécier la qualité organoleptique et le coût d'utilisation de certains produits. Les modalités de remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2011/S 077-126358 (2011-04-18)

Avis d'attribution de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-313800
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126358
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Annonce n° 326, BOAMP 79 A. Annonce n° 347, BOAMP 79 B du 21.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Nom: Distralis Ouest SAS
Adresse postale: 2 route de Fougères - CS 71741
Commune postale: Cesson-Sevigne
Code postal: 35517
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Inter Bio Normandie Services
Adresse postale: 6 rue des Roquemonts
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14053

3️⃣

4️⃣
Commune postale: Caen Cedex 4

5️⃣

6️⃣
Nom: Brake France SAS
Adresse postale: ZI de Lanjouan - 3 rue de la Saudraie - BP 90518
Commune postale: Lamballe Cedex
Code postal: 22405

7️⃣
Nom: La Chaiseronne
Commune postale: Brecey
Code postal: 50370

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Société Normande de Volaille
Adresse postale: ZA des Fourmis - BP 41
Commune postale: Bagnoles-de-l'Orne
Code postal: 61140

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone Industrielle - BP 11
Commune postale: Dieppes Cedex
Code postal: 76201

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-24 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 20 rue des Chênes - ZI de Sauxmarais
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: (infructueux)

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Transgourmet Ouest
Adresse postale: rue de Syrma - ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Bretagne Desserts
Adresse postale: rue Jean Moulin - BP 60129
Commune postale: Ploemeur
Code postal: 56271

3️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2
5
0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2011/S 193-313800 (2011-10-03)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)