Fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables aux adhérents du groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Victor Louis de Talence

Lycée Victor Louis

Fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables pour l'année 2012 aux adhérents du groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Victor Louis de Talence. Ce groupement comprend 122 établissements publics locaux d'enseignement du département de la Gironde (lycées et collèges) des ministères de l'education nationale et de l'agriculture ainsi que le site IUFM de l'université Bordeaux IV Montesquieu (service de restauration de l'iufm Aquitaine). 52 lots.
Le présent marché public est établi en application de la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les présents marchés sont des marchés à bons de commandes passés en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec minimum et maximum. Chaque adhérent du groupement établit ses propres bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Qui ?

• Lycée Victor Louis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-13	Avis de marché

Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Quantité ou étendue:

Variantes.Pour les lots de 1 à 50.Une seule offre variante est autorisée. Si le candidat en adresse plus d'une, seule celle numérotée 1 sera retenue. En cas de non numérotation, aucune variante ne sera retenue. Il convient de noter que des prix différents pour une même ligne de produit du tableau d'offres constitue une variante. En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition conforme au dossier de consultation (solution de base).Les variantes devront impérativement respecter les prescriptions techniques relatives aux impératifs réglementaires et aux exigences de qualité nutritionnelle des produits décrits au CCTP.Pour les lots 51 et 52, jetables.Aucune variante n'est autorisée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 avenue de Thouars
Code postal: 33405
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lvlouis.net 🌏
Courrier électronique: gest.0330126h@ac-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556807640 📞
Fax: +33 556043175 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290354
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr. Le dossier de consultation peut aussi être adressé gratuitement par courrier électronique aux candidats qui en font la demande par courrier électronique, par télécopie ou par courrier à l'adresse suivante: M. le coordonnateur du groupement de commandes, Lycée Victor Louis, 2 avenue de Thouars, 33405 Talence Cedex, FRANCE. Secrétariat du Groupement: Mme Patricia Cougnaud. Téléphone: +33 556046793. Fax: +33 556377084. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché public est établi en application de la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les présents marchés sont des marchés à bons de commandes passés en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec minimum et maximum. Chaque adhérent du groupement établit ses propres bons de commandes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conserves de légumes
Brève description: Conserves de légumes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: biologique epicerie
Brève description: Biologique epicerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conserves de fruits
Brève description: Conserves de fruits.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conserves de viandes et poissons
Brève description: Conserves de viandes et poissons.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits cuits en poche
Brève description: Fruits cuits en poche.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: confitures, miel, pâtes à tartiner, compotes
Brève description: Confitures, miel, pâtes à tartiner, compotes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: céréales
Brève description: Céréales.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bouillons, jus et fumets en boîte
Brève description: Bouillons, jus et fumets en boîte.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: sauces, fonds et roux en boîte
Brève description: Sauces, fonds et roux en boîte.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: dérivés de pomme de terre
Brève description: Dérivés de pomme de terre.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: légumes secs et riz
Brève description: Légumes secs et riz.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: a garnir
Brève description: A garnir.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: entremets, chocolat, alcool et pâtisserie
Brève description: Entremets, chocolat, alcool et pâtisserie.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fruits secs
Brève description: Fruits secs.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sucre, farine, chips, condiments, sel, vin et épices
Brève description: Sucre, farine, chips, condiments, sel, vin et épices.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: epices et herbes
Brève description: Epices et herbes.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pâtes
Brève description: Pâtes.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: semoule et ble
Brève description: Semoule et ble.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: mayo, ketchup, moutarde, sauce, huiles et graisses
Brève description: Mayo, ketchup, moutarde, sauce, huiles et graisses.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: huiles biologiques
Brève description: Huiles biologiques.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: légumes surgelés crus, blanchis ou cuits en poche et herbes aromatiques
Brève description: Légumes surgelés crus, blanchis ou cuits en poche et herbes aromatiques.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: légumes mélanges surgelés cuits en poche
Brève description: Légumes mélanges surgelés cuits en poche.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: surgelés biologiques
Brève description: Surgelés biologiques.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: produits pommes de terre préfrites surgelées
Brève description: Produits pommes de terre préfrites surgelées.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés pré-frits ou cuits A coeur
Brève description: Produits de la mer surgelés pré-frits ou cuits A coeur.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: autres produits de la mer surgelés
Brève description: Autres produits de la mer surgelés.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description: Viandes surgelées.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: volailles surgelées
Brève description: Volailles surgelées.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: amuse-bouches et viennoiseries surgelés
Brève description: Amuse-bouches et viennoiseries surgelés.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: desserts glacés
Brève description: Desserts glacés.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: entrées chaudes surgelées
Brève description: Entrées chaudes surgelées.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: poulets frais certifiés et fermiers
Brève description: Poulets frais certifiés et fermiers.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: dindes fraiches certifiées
Brève description: Dindes fraiches certifiées.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: volailles fraîches standard classe A (poulet, poule, pintade et canard)
Brève description: Volailles fraîches standard classe A (poulet, poule, pintade et canard).
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: lapin frais
Brève description: Lapin frais.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: produits de la mer frais
Brève description: Produits de la mer frais.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: fromages portions
Brève description: Fromages portions.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: fromages à la coupe
Brève description: Fromages à la coupe.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: beurre - lait - crème fraiche
Brève description: Beurre - lait - crème fraiche.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: yaourts - petits suisses
Brève description: Yaourts - petits suisses.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: crèmes desserts
Brève description: Crèmes desserts.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: laitages et desserts issus de l'agriculture biologique
Brève description: Laitages et desserts issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: lait - beurre et fromages issus de l'agriculture biologique
Brève description: Lait - beurre et fromages issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: ovoproduits
Brève description: Ovoproduits.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: frites fraiches
Brève description: Frites fraiches.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: 4ème gamme
Brève description: 4ème gamme
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: 5ème gamme
Brève description: 5ème gamme
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: saucisserie
Brève description: Saucisserie.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: jetables
Brève description: Jetables.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: jetables pour cuisines centrales
Brève description: Jetables pour cuisines centrales.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Variantes.

Pour les lots de 1 à 50.

Une seule offre variante est autorisée. Si le candidat en adresse plus d'une, seule celle numérotée 1 sera retenue. En cas de non numérotation, aucune variante ne sera retenue. Il convient de noter que des prix différents pour une même ligne de produit du tableau d'offres constitue une variante. En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition conforme au dossier de consultation (solution de base).

Les variantes devront impérativement respecter les prescriptions techniques relatives aux impératifs réglementaires et aux exigences de qualité nutritionnelle des produits décrits au CCTP.

Pour les lots 51 et 52, jetables.

Aucune variante n'est autorisée.

Description des options:

Conformément aux dispositions du droit communautaire et du code des marchés publics le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des marchés complémentaires ou des avenants si cela s'avère nécessaire.

Numéro de référence: denrees_2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Gironde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le présent marché concerne la fourniture de denrées et de jetables pour des établissements recevant du public (ERP), établissements soumis à des exigences renforcées en matière de sécurité alimentaire, hygiène et respect des normes en vigueur, notamment Règlement CE 852/2004 du 29.4.2004, méthode de contrôle de type HACCP pour les produits relevant du domaine de l'alimentation. Les fournisseurs s'engagent à respecter les conditions fixées au Règlement CE 852/2004.le fournisseur devra faire mention, les cas échéants, de son agrément à un plan HACCP ou de son assurance qualité. Les fournisseurs devront recevoir un engagement de leur transporteur sur les bonnes conditions de chargement, de déchargement, de transport et de livraison des produits commandés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pièces à fournir à l'appui de la candidature:

1. La lettre de candidature: DC1 ou équivalent;

2. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat: DC2 ou équivalent;

3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

4. La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés, conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées: DC2 ou équivalent;

5. Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail;

6. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. DC2 ou équivalent;

7. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: DC2 ou équivalent;

8. Pour les lots issus de l'agriculture biologique, un certificat ou une licence en agriculture biologique en cours de validité, et/ou un certificat établi par les Services chargés du contrôle et de la qualité, et habilités à attester la conformité des fournitures aux spécifications de l'agriculture biologique;

9. La déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé;

10. Les attestations fiscales et sociales.

Ces documents devront être signés par une personne ayant capacité pour engager l'entreprise. La signature doit être originale.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations sera déclenché dès validation du service fait par l'établissement adhérent.

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou du service fait (à l'exception des produits frais pour lesquels le délai est ramené à 20 jours). Tout retard de paiement dans le délai fixé donnera lieu au paiement d'intérêts moratoires dont le taux est celui fixé par la réglementation en vigueur.

Chaque adhérent du groupement est responsable du règlement des fournitures qui lui auront été livrées par le titulaire du marché. A cet égard, aucune réclamation ne pourra être adressée au coordonnateur du groupement qui ne saurait être tenu pour responsable des incidents d'exécution nés entre un adhérent et le titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.

Lors de l'attribution du marché, l'éventuel groupement devra prendre la forme d'un groupement conjoint.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre de un groupement. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités.

Le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (30)
3. Périodicité de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Victor Louis
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: groupement d'achats de denrées
Mme la proviseure
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: M. le coordonnateur du groupement de commandes Lycée Victor Louis, secrétariat du groupement: Mme Patricia Cougnaud, téléphone: +33 556046793, fax: +33 556377084, e-mail: patricia.cougnaud@ac-bordeaux.fr
Point de contact: secrétariat du groupement
Mme Patricia Cougnaud
Téléphone: +33 556046793 📞
Fax: +33 556377084 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: M. le coordonnateur du groupement de commandes Lycée Victor Louis
URL pour la participation: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: denrees_2012
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr.

Le dossier de consultation peut aussi être adressé gratuitement par courrier électronique aux candidats qui en font la demande par courrier électronique, par télécopie ou par courrier à l'adresse suivante:

M. le coordonnateur du groupement de commandes,

Lycée Victor Louis,

2 avenue de Thouars,

33405 Talence Cedex, FRANCE.

Secrétariat du Groupement: Mme Patricia Cougnaud.

Téléphone: +33 556046793.

Fax: +33 556377084.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33067
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel possible avant la signature du marché,

— recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions,

— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 177-290354 (2011-09-13)

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