Fourniture de denrees alimentaires, de consommables et de produits d'entretien pour le groupement de commande départemental

Conseil général du Val de Marne

Fourniture de denrees alimentaires, de consommables et de produits d'entretien pour le groupement de commande departemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-21 Avis de marché
2012-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Le présent marché est composé de 8 lots juridiques distincts détaillés à la rubrique informations sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-05 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198436
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à la section V du règlement de consultation. Pour les envois postaux, se reporter à la rubrique "adresses à laquelle les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier ou organisme spécialisé dans le transport express des plis et colis), se présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Date de début des prestations: 1er trimestre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commandes passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Les lots qui sont détaillés plus bas dans l'annonce ne comportent pas de montant minimum ni de montant maximum.
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Brève description:
Fourniture de denrees alimentaires, de consommables et de produits d'entretien pour le groupement de commande departemental.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits surgelés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de viandes et abats de boeuf, veau et agneau, frais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de viandes et abats de volaille, frais.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de viandes et abats de porc, et charcuteries, frais.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de poissons et produits de la mer, frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie, eaux et jus de fruits.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de produits d'entretien.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de produits consommables à usage unique et vaisselle jetable.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: le présent marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2012. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année par décision expresse de l'administration sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DL-2011-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites sur l'ensemble du département du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admis les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics.
Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement, le cas échéant). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (section V article 2 du RC).
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Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://minefe.gouv.fr, thème: formulaires, puis marchés publics. Ils peuvent également être établis sur papier libre.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles récentes, vérifiables concernant des prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Compte tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution ...).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur les fonds propres de chaque pouvoir adjudicateur contractant.
Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le règlement pourra s'effectuer également au moyen du dispositif de carte d'achat pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6, selon les dispositions du contrat bilatéral liant le titulaire du marché de carte d'achat au sein de l'administration contractante. Les prix seront révisables dans les conditions fixées au cahier des charges.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix lots 1 à 6 (40)
2. Valeur de l'offre relative aux fournitures lots 1 à 6 (25)
3. Valeur de l'offre relative à la prestation de service lots 1 à 6 (20)
4. Valeur de l'offre en matière de développement durable lots 1 à 6 (15)
5. Prix lots 7 et 8 (40)
6. Valeur de l'offre relative aux fournitures lots 7 et 8 (20)
7. Valeur de l'offre relative à la prestation de service lots 7 et 8 (15)
8. Valeur de l'offre en matière de développement durable lots 7 et 8 (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Contact
Point de contact: département du Val-de-Marne
président du Conseil général
Nom: Département du Val-de-Marne - direction de la logistique - service de la commande publique
Adresse postale: immeuble Echat - 121 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Françoise Hugueny
Téléphone: +33 156728773 📞
Fax: +33 156728801 📠
Point de contact: secrétariat
Mme Barkallah
Téléphone: +33 156728792 📞
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2011-16
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à la section V du règlement de consultation. Pour les envois postaux, se reporter à la rubrique "adresses à laquelle les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier ou organisme spécialisé dans le transport express des plis et colis), se présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Date de début des prestations: 1er trimestre 2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
En cas de reconductions successives du marché, un nouvel avis d'appel à la concurrence, relatif au même objet serait susceptible d'être publié au cours du troisième trimestre 2015.
Source: OJS 2011/S 120-198436 (2011-06-21)
Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-de-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-080994
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198436
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Marché décomposé en 8 lots passées sans montant minimum et sans montant maximum. Annonce n° 191, BOAMP 123 A.Annonce n° 368, BOAMP 123 B du 25.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites sur l'ensemble du département du Val-de-Marne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-23 📅
Nom: Davigel
Adresse postale: 58 avenue de la villette - Fleurs 387
Commune postale: Min Rungis Cedex
Code postal: 94637
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines - ZAC de Ther - BP 70795 - Allonne
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60007

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Socopra
Adresse postale: 130/132 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

4️⃣

5️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: MR Net
Adresse postale: zone d'activités Saint-Roch - 54 rue Saint-Roch

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
1
8
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: président du conseil général
Source: OJS 2012/S 050-080994 (2012-03-08)