Fourniture de denrées alimentaires (2ème procédure)

Commune du Tampon

ii.1.5) Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales (fêtes, cérémonies et réceptions).
Les besoins de la présente consultation sont scindés entre deux services: le service réception et le service de restauration scolaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-07 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canards
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canards 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217389
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
— Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification. Le marché pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse de la personne responsable du marché (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, la personne responsable du marché devra se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période annuelle, — le délai de l'analyse est à l'initiative des candidats. Début prévisionnel des prestations: septembre 2011. Type de procédure:appel d'offres ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (suite à procédure déclarée infructueuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Quotidien: 7.7.2011. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes: 1 / Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la Commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738; 2 / Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://synapse-entreprises.com cf. règlement de la consultation. Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation. L'Heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ii.1.5) Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales (fêtes, cérémonies et réceptions).
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Les besoins de la présente consultation sont scindés entre deux services: le service réception et le service de restauration scolaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1r - manchon de canard congelé
Brève description:
Unité: kg montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 11 440,00 EUR (HT); maximum: 45 600,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
En ce qui concerne le service réception, les besoins se décomposent en 6 lots, le lot 6R ayant été attribué.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2r - champignons entiers
Brève description:
Unité: boîte montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 5 200,00 EUR HT; maximum: 20 800,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3r - olives vertes boites 5/1/ olives vertes boites 4/4 / cornichons
Brève description:
Olives vertes boites 5/1: unité: Btes 5/1 montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 3 200,00 EUR HT; maximum: 12 800,00 EUR HT; olives vertes boites 4/4: unité: Btes 4/4 montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 800,00 EUR HT; maximum: 3 200,00 EUR HT; cornichons: unité: Btes 4/4 montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 400,00 EUR HT; maximum: 1 600,00 EUR (HT).
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4r - poudre manioc / massalé
Brève description:
Unité: kg montants en EUR (HT) sur 4 années: poudre manioc: mini- 60,00 EUR HT; maxi - 240,00 EUR HT; massalé: min- 160 EUR (HT); maxi - 640,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5r - eau
Brève description:
Unité: 50cl montants en EUR (HT) sur 4 années: minimum: 1 440,00 EUR HT; maximum: 5 760,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Viande de porc pays (frais)
Brève description:
Unité: kg quantités sur 4 années: quantité minimum: 20 000,00; quantité maximum: 60 000,00.
Informations complémentaires sur les lots:
En ce qui concerne le service restauration scolaire, les besoins se décomposent en 6 lots, les lots 106 et 115 ayant été attribué.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Steak de boeuf haché (frais)
Brève description:
Unités: unité (la portion) quantités sur 4 années: minimum: 80 000,00; maximum: 160 000,00.
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: Lait blanc 1/2 écrémé
Brève description: Unités: litre quantités sur 4 années: minimum: 12 000,00; maximum: 36 000,00.
Numéro du lot: 81
Intitulé du lot: Farine
Brève description: Unités: kg quantités sur 4 années: minimum:1 200,00; maximum: 6 000,00.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
magasin central du 12ème km du service restauration, rue Lacaussade, 97430 Tampon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat,
— Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots) (DC2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point B/ références et/ ou qualifications de l'entreprise du RC.
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En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
En cas de groupement:
— Soit une seule lettre de candidature (DC1), cette dernière étant alors signée en sa partie E par chaque cotraitant,
— Soit une lettre de candidature (DC1) par chacun des membres du groupement,
— Une déclaration du candidat (DC2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point B/ références et/ ou qualifications de l'entreprise du RC.
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Situation économique et financière:
— Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots) (DC2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point B/ références et/ ou qualifications de l'entreprise du RC,
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— Si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises,
— Le chiffre d'affaires global des 3 dernières années ou des 3 exercices clos (rubrique D1 du DC2).
Capacité technique et professionnelle: Présentation d'une liste des principales prestations effectuées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement sur simple demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
iii.1.2) - garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Les lots du service réception sont financés par les fonds propres communaux.
Les autres lots du service restauration scolaire sont financés par les fonds propres communaux avec la participation de la caisse d'allocations familiales.
Les prix sont ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée par la collectivité est le groupement solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
II.1.4) Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'État du 8.8.2008). Marché à bons de commande sur 4 ans avec possibilité de dénonciation annuelle. Quantité/valeur des lots (voir article II.1.8 du présent avis)
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: IV.3.7) ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Service de la restauration scolaire
Adresse postale: lots 1r à 5r: service de réception, M. Bruno Grondin, tél: 0692672909; lots 18, 33 et 68, 81: service de restauration scolaire, M. Laurent Ollivier tél: +262 262579820
Commune postale: Tampon
Nom: Service marchés publics
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification. Le marché pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse de la personne responsable du marché (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, la personne responsable du marché devra se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période annuelle,
Afficher plus
— le délai de l'analyse est à l'initiative des candidats.
Début prévisionnel des prestations: septembre 2011.
Type de procédure:appel d'offres ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (suite à procédure déclarée infructueuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Quotidien: 7.7.2011.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes:
1 / Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la Commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738;
Afficher plus
2 / Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://synapse-entreprises.com cf. règlement de la consultation.
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'Heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217389 (2011-07-07)
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